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Document publié le Vendredi 10 septembre 2010 par la commune de Braillans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil 10sept10)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Culture et patrimoine,
SEANCE ORDINAIRE DU VENDREDI 10 SEPTEMBRE 2010
Le Conseil, convoqué le 20/08/2010, s’est réuni le 10 septembre à 18 h 30.
- Absent : Jean-Marc CAPRA (pouvoir à Gérard CUENOT).
Secrétaire de séance : Thierry NONNOTTE.
Point 1 : Projet NEOLIA.
La Société NEOLIA a exposé le projet de lotissement de 21 parcelles dénommées « Le Jardin
de Chailluz » et sollicite du Conseil Municipal, pour sa réalisation, l’abaissement de la surface
constructible de 10 ares à 8 ares. La décision du Conseil Municipal sera prise ultérieurement.
Point 2 : Etude de faisabilité concernant l’aménagement des locaux communaux, en vue de la
création d’un espace de convivialité, d’un bureau administratif et de 2 sites de garage et
stockage.
Après exposé de l’étude par la société CAP CONSTRUCTIONS, un large débat s’est ouvert et a
permis d’étudier différents scénarios dont l’un consistant à occuper l’actuel appartement par
des bureaux. L’étude est à compléter dans ce sens.
TIC : la date du 23 octobre est retenue.
La séance est levée à 20 h.
Le Maire Le secrétaire Le Conseil