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unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - C00OF Document publié le Vendredi 1 janvier 2016 Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - C00OF)Thèmes du document : Éducation, Droits de l'homme, Égalité et non-discrimination, Contrat de Ville Programmation 2016

Version N°1

14/09/2016

Page1

Année de Programme 2016 Volet n° 1

Dispositifs opérationnels

Porteur

N ouveau/ P oursuivi/ M

odifié

Budget Action

Demande Politique

Ville

Accord Politique Ville

Part Ville SALON DE

PCE

Part Ville BERRE L'ETANG

Part Etat

FIV

SALON DE

PCE

Part Etat

FIVBERRE

L'ETANG

Part Etat crédits spécifi-ques : montant

Part Etat crédits spécifiques : type

Part Conseil

de

Territoire

Part Région

Part

Départeme

nt

Droit commun Etat

Droit commun Région

Droit commun départe- ment

Droit commun Ville

CAF

Conseil de Territoire

Autres crédits montant

Autres crédits : détails

Décisions et

avis

Observations

Etude diagnostic BERRE

METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE

N

23 000

23 000

23 000

6 000

6 000

11 000

Formation acteurs BERRE

METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE

N

6 000

6 000

6 000

1 500

1 500

3 000

Totaux

xxxxxxxxxx

29 000

29 000

29 000

0

7 500

0

7 500

0

0

14 000

0

0

0

0

0

0

0

0

0

Porteur

N ouveau / P oursuiv i/ M

odifié

Budget Action

Demande Politique

Ville

Accord Politique Ville

Part Ville

Part Etat

FIV

Part Etat crédits spécifi-ques : montant

Part Etat crédits spécifi-ques : type

Part Conseil

de

Territoire

Part Région

Part

Départe- ment

Droit commun Etat

Droit commun Région

Droit commun

départeme

nt

Droit commun Ville

CAF

Conseil de Territoire

Autres crédits montant

Autres crédits : détails

0

Totaux

xxxxxxxxxx

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

Totaux

Politique de la Ville

Droit commun

Intitulé de l'action Intitulé de l'action

Totaux

Politique de la Ville

Droit commun

ACTIONS PERENISEES LES ANNEES PRECEDENTES

Reçu au Contrôle de légalité le 16 septembre 2016Contrat de Ville Programmation 2016

Version N°1

14/09/2016

Page2

Année de Programme

Année de Programme 2016

Volet n° 2

Porteur

N ouveau / P oursuiv i/ M

odifié

Budget Action

Demande Politique

Ville

Accord Politique Ville

Part Ville SALON DE

PCE

Part Ville BERRE L'ETANG

Part Etat

FIV

SALON DE

PCE

Part Etat

FIVBERRE

L'ETANG

Part Etat crédits spécifi-ques : montant

Part Etat crédits spécifi-ques : type

Part Conseil

de

Territoire

Part Région

Part

Départe- ment

Droit commun Etat

Droit commun Région

Droit commun départe- ment

Droit commun Ville

CAF

Conseil

de

Territoire

Autres crédits montant

Autres crédits :

détails

Décisions et

avis

Observations

les jardins du vieux moulin

CAVM

P

37 650

27 000

27 000

9 000

6 000

6 000

0

6 000

9 424

1 026

200

Produits finis.

AVIS FAVORABLE

Recherche de pérennisation en Droit Commun pour l'année prochaine

Autoréhabilitation/SALON-BERRE

CENTREMPLOI GDID

P

89 455

30 000

20 000

6 000

0

0

14 000

8 995

8 000

24 000

18 460

Bailleurs sociaux et prestations en nature.

AVIS FAVORABLE SOUS RESERVE

Retravailler le projet, au service du projet de territoire cible et démarche prématurée sur Berre

Totaux

xxxxxxxxxx

127 105

57 000

47 000

15 000

6 000

0

0

0

20 000

0

6 000

18 419

8 000

24 000

1 026

0

0

18 660

Porteur

N ouveau / P oursuiv i/ M

odifié

Budget Action

Demande Politique

Ville

Accord Politique Ville

Part Ville

Part Etat

FIV

Part Etat crédits spécifiques : montant

Part Etat crédits spécifiques : type

Part Conseil

de

Territoire

Part Région

Part

Départem

ent

Droit commun Etat

Droit commun Région

Droit commun

départem

ent

Droit commun Ville

CAF

Conseil

de

Territoire

Autres crédits montant

Autres crédits :

détails

Décisions et

avis

Observations

Aménagement la Ruche tranche 3

VILLE de SALON DE PCE

85 000

85 000

Pour mémoire

Jardins familiaux réhabilitation, chemins, irrigation, clôtures

CAVM

20 000

20 000

10 000

10 000

Pour mémoire

Poursuite étude aménagement espace plein air Monaque

VILLE de SALON DE PCE

45 000

21 000

24 000

Fondation de France et Caisse des Dépôts.

Pour mémoire

Réaménagement espace extérieur nord du Renaissance

VILLE de SALON DE PCE

200 000

200 000

Pour mémoire

Equipement et réaménagement équipement Bressons

VILLE de SALON DE PCE

35 000

28 000

7 000

Pour mémoire

Réaménagement aire de plein air Rue Prince des Baux tranche 1

VILLE de SALON DE PCE

300 000

30 000

Pour mémoire

Maison des Projets

VILLE de SALON DE PCE

45 000

45 000

18 000

Cheminement piétonnier abords de l'Archipel

VILLE de SALON DE PCE

140 000

140 000

56 000

Mosaik'Mobil

MOSAIQUE

37 483

0

12 577

20 000

4 906

13 HABITAT et autres produits.

Pour mémoire

Totaux

xxxxxxxxxx

870 000

569 000

0

10 000

0

0

0

0

84 000

0

0

0

0

0

7 000

0

24 000

Porteur

N ouveau / P oursuiv i/ M

odifié

Budget Action

Demande Politique

Ville

Accord Politique Ville

Part Ville

Part Etat

FIV

Part Etat crédits spécifiques : montant

Part Etat crédits spécifiques : type

Part Conseil

de

Territoire

Part Région

Part

Départem

ent

Droit commun Etat

Droit commun Région

Droit commun

départem

ent

Droit commun Ville

CAF

Conseil

de

Territoire

Autres crédits montant

Autres crédits :

détails

0

Totaux

xxxxxxxxxx

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

ACTIONS PERENISEES LES ANNEES PRECEDENTES

Intitulé de l'action

Totaux

Politique de la Ville

Droit commun

Intitulé de l'action

Totaux Investissement

Politique de la Ville

Droit commun

Habitat Cadre de Vie

Intitulé de l'action

Totaux Fonctionnement

Droit commun

Politique de la Ville

Reçu au Contrôle de légalité le 16 septembre 2016Contrat de Ville Programmation 2016

Version N°1

14/09/2016

Page3

Année de Programme

Année de Programme 2016

Volet n° 3

Porteur

N ouveau / P oursuiv i/ M

odifié

Budget Action

Demande Politique

Ville

Accord Politique Ville

Part Ville SALON DE

PCE

Part Ville BERRE L'ETANG

Part Etat FIV SALON DE

PCE

Part Etat FIV

BERRE L'ETANG

Part Etat crédits spécifiques :

montant fipd

Part Conseil de Territoire

Part Région

Part

Départemen

t

Droit commun Etat

Droit commun Région

Droit commun département

Droit commun Ville

CAF

Conseil de Territoire

Autres crédits montant

Autres crédits : détails

Décisions et

avis

Observations

Amorçage de parcours

LES ATELIERS DE GAIA

N

35 384

24 800

24 800

8 000

10 000

6 800

8 000

10 584

Autofinanceme nt et ML FAJ.

AVIS FAVORABLE

Chantiers éducatifs rémunérés

ADDAP 13

P

15 311

3 991

3 900

1 900

1 500

2 000

4 259

2 000

5 061

FIPD.

AVIS FAVORABLE

Entrée dans un parcours en AI

CENTREMPLOI

N

46 676

37 667

34 600

2 600

12 000

12 000

8 000

9 009

Aides privées fonds propres.

AVIS FAVORABLE

Préciser le projet. Mettre en place un COPIL avec Pôle Emploi.

GGEU

CENTREMPLOI

R

484 442

25 000

20 100

10 100

10 000

258 763

19 179

31 500

AVIS TRES FAVORABLE

Permis adultes

TMS

R

15 850

13 600

13 600

5 300

5 000

3 300

AVIS FAVORABLE

Permis jeunes

TMS

R

21 625

17 300

17 300

3 000

5 300

3 000

6 000

4 325

Vente produits finis et adhésions communes.

AVIS FAVORABLE

Relais 16-25 ans MOSAIQUE

R

57 042

19 000

19 000

7 500

8 000

3 500

14 400

10 000

13 642

Aides privées ofaj, ressources, prestations nature et vte produits finis.

AVIS FAVORABLE

Faire une demande de financement auprès du FIPD.

Chantier d'insertion ADCV/BERRE. NOUVEL INTITULE : Parcours d'entrée dans l'IAE sur BERRE par des mises à disposition en AI ACDV.

CENTREMPLOI

R

40 000

15 000

15 000

0

5 000

5 000

5 000

10 000

15 000

Bailleurs sociaux.

AVIS FAVORABLE SOUS CONDITIONS

Validation en amont du CDIAE

Mobilité égalité emploi/BERRE

MISSION LOCALE EST ETANG DE BERRE

N

10 075

8 000

8 000

0

2 000

4 000

2 000

2 075

Fonds propres ML.

AVIS FAVORABLE

Illustrer la méthode dans le contenu de l'action. Identifier clairement les moyens dédiés par rapport au financement de Droit Commun

Etude action accessibilité zones d'emploi/SALO N-BERRE

TMS

N

25 000

15 000

15 000

2 500

2 500

0

10 000

10 000

AVIS FAVORABLE

Accompagneme nt jeunes diplomés/SALO N-BERRE

NQT

N

221 106

10 764

10 700

0

0

1 100

5 600

4 000

69 090

30 000

15 000

10 764

96 252

Produits gestion courante.

AVIS FAVORABLE

Une ouverture à Bac+3. Mettre en place un ancrage local.

Développement éco zones prioritaires/SAL ON-BERRE

AGGLOPOLE PROVENCE INITIATIVE

N

22 300

15 000

15 000

0

5 500

4 000

5 500

7 300

Aides privées, bénévolat et produits gestion courante.

AVIS TRES FAVORABLE

Totaux

xxxxxxxxxx

994 811

205 122

197 000

23 300

9 500

42 400

15 600

9 000

63 700

8 000

27 000

366 512

51 179

59 561

10 000

0

10 764

158 187

Emploi Insertion Développement économique

Intitulé

de

l'action

Totaux

Droit commun

Politique de la Ville

Reçu au Contrôle de légalité le 16 septembre 2016Contrat de Ville Programmation 2016

Version N°1

14/09/2016

Page4

Porteur

N ouveau / P oursuiv i/ M

odifié

Budget Action

Demande Politique

Ville

Accord Politique Ville

Part Ville

Part Etat FIV

Part Etat crédits spécifiques : montant

Part Conseil de Territoire

Part Région

Part

Départemen

t

Droit commun Etat

Droit commun Région

Droit commun département

Droit commun Ville

CAF

Conseil de Territoire

Autres crédits montant

Autres crédits : détails

Seconde Chance

VILLE de SALON DE PCE

P

Les RDV de l'Emploi

VILLE de SALON DE PCE

P

Chantier d'insertion GGEU

VILLE de SALON DE PCE

P

Chantier Ateliers de Gaia

VILLE de SALON DE PCE

P

Charte promotion à l'emploi

VILLE de SALON DE PCE

P

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

Intitulé

de

l'action

Totaux

Politique de la Ville

Droit commun

ACTIONS PERENISEES LES ANNEES PRECEDENTES

Reçu au Contrôle de légalité le 16 septembre 2016Contrat de Ville Programmation 2016

Version N°1

14/09/2016

Page5

Année de Programme

Année de Programme 2016

Volet n° 4

Porteur

N ouveau / P

oursui

vi/

M

odifi é

Budget Action

Demande Politique

Ville

Accord Politique Ville

Part Ville SALON DE

PCE

Part Ville BERRE L'ETANG

Part Etat FIV SALON DE

PCE

Part Etat FIV

BERRE L'ETANG

Part Etat crédits spécifiques : montant

Part Conseil de Territoire

Part Région

Part

Départemen

t

Droit commun Etat

Droit commun Région

Droit commun

département

Droit commun Ville

CAF

Conseil de Territoire

Autres crédits montant

Autres crédits : détails

Décisions et

avis

Observations

Ateliers créatifs de rue

AAGESC

M

29 300

20 000

15 000

5 000

3 000

4 000

3 000

9 300

Subvention de fonctionnement .

AVIS FAVORABLE

Intégrer l'IMFP à la démarche.

Ateliers jeux et langage

PILE ET FACE

N

11 480

10 500

10 500

6 000

4 500

0

980

Bénévolat.

AVIS FAVORABLE

CHAM

IMFP

N

17 050

15 000

15 000

5 000

5 000

5 000

2 050

Sociétés civiles et autofinanceme nt.

AVIS FAVORABLE

Attente dérogation du DASEN et du PDEC.

Coup de pouce parent

AAGESC

R

14 110

8 860

8 600

4 400

2 200

0

2 000

750

4 500

Organismes sociaux et vte produits finis.

AVIS FAVORABLE

Développer plus le projet (pas assez détaillé).

Etre citoyen aujourd'hui et demain

AAGESC

N

61 320

15 000

15 000

4 500

4 000

0

6 500

8 600

15 000

16 000

6 720

Autres ets publics et vte produits finis.

AVIS FAVORABLE

prestataires extérieurs qualifiés pour interventions dans différents

L'image à travers les âges

PLANETE SCIENCES

N

7 850

6 000

5 991

3 350

2 641

1 200

650

Dons et bénévolat.

AVIS FAVORABLE

Bilan trop léger à approfondir. Erreur dans projet entre Mosaique et AAGESC. Projet à connecter avec l'action "Etre citoyen aujourd'hui et demain".

Pratiques musicales collectives

IMFP

R

7 500

5 000

5 000

1 000

2 000

2 000

1 000

2 000

1 000

1 000

2 500

Sociétés civiles et autofinanceme nt.

AVIS FAVORABLE

Manque le bilan. Se mettre en lien avec l'action "Ateliers créatifs de rue".

Regards jeunes

MOSAIQUE

M

71 040

21 000

21 000

6 500

8 000

0

6 500

14 540

17 500

2 000

11 000

5 000

Prestations nature, vte produits finis et ressources action.

AVIS FAVORABLE

Présenter des projets artistiques aux partenaires du Contrat de Ville.

Sensibilisation égalité professionnelle

IPEP

N

4 500

3 600

3 600

2 000

1 600

420

produits gestion courante.

AVIS FAVORABLE

Projet à intégrer dans une démarche plus globale notamment avec le collège Jean Moulin sur année scolaire 2016-2017.

Sport en pied d'immeuble

OMS

N

24 100

8 000

8 000

3 000

5 000

3 000

3 200

9 900

Provisions et prestations nature.

AVIS FAVORABLE

Stages prépa rentrée

ESPRE

M

29 100

14 520

14 500

4 600

6 000

1 500

2 400

14 600

Bénévolat et autres aides et vente produits finis.

AVIS FAVORABLE AVEC RESERVES

Préciser le type d'intervenants. Mettre en place un comité de suivi et d'analyse du projet avec les partenaires dont l'EN. Préciser plus la démarche pédagogique, le type de contenu proposé. Projet à mettre en cohérence avec l'action VASCO. Valoriser les cofinancements (participation des usagers, charges supplétives...).

VASCO

AD PEP 13

N

27 900

11 000

11 000

6 000

5 000

EN ATTENTE

4 500

12 400

Vte produits finis, bénévolat et aides privées.

AVIS TRES FAVORABLE

Sous réserve d'une structuration financière pérenne.

Réussite éducative

Intitulé de l'action

Totaux

Droit commun

Politique de la Ville

Reçu au Contrôle de légalité le 16 septembre 2016Contrat de Ville Programmation 2016

Version N°1

14/09/2016

Page6

Année de Programme

Année de Programme 2016

Volet n° 4

Porteur

N ouveau / P

oursui

vi/

M

odifi é

Budget Action

Demande Politique

Ville

Accord Politique Ville

Part Ville SALON DE

PCE

Part Ville BERRE L'ETANG

Part Etat FIV SALON DE

PCE

Part Etat FIV

BERRE L'ETANG

Part Etat crédits spécifiques : montant

Part Conseil de Territoire

Part Région

Part

Départemen

t

Droit commun Etat

Droit commun Région

Droit commun

département

Droit commun Ville

CAF

Conseil de Territoire

Autres crédits montant

Autres crédits : détails

Décisions et

avis

Observations

Réussite éducative

Intitulé de l'action

Totaux

Droit commun

Politique de la Ville

Initiation aikido, judo et jujitsu BERRE

JUDO CLUB BERROIS

P

6 500

5 000

5 000

0

2 000

0

0

1 500

1 500

1 500

bénévolat

AVIS FAVORABLE

Cofinancement CNDS. Restructurer forme du projet. Amplifier valeurs éducatives.

Chemin de parents BERRE

MDQB

N

7 472

5 000

5 000

0

1 000

2 000

0

2 000

1 187

1 000

285

Autres ets publics.

AVIS FAVORABLE

Préconisation à compléter avec un REAPP.

Clubs coup de pouce clé BERRE

COMMUNE DE BERRE

N

12 000

12 000

12 000

0

6 000

6 000

0

AVIS FAVORABLE

Le lab numérique culturel /SALON-BERRE

O2ZONE

N

24 904

15 000

15 000

2 000

8 000

5 000

9 904

Fonds propres.

AVIS FAVORABLE

Intervention en temps périscolaire sous réserve validation de l'EN sauf exception 3 interventions possibles en temps scolaires (Bastide Haute).

Compétences psychosociales/SALON- BERRE

MDA 13 NORD

N

26 825

21 116

21 000

0

0

6 000

15 000

3 009

2 700

MDA 13 NORD.

AVIS FAVORABLE

Sous réserve de l'EN. Vigilance temps d'intervention. Lien plus formalisé avec parents. Co construction avec acteurs de proximité berrois. Recherche d'efficacité dans modalités de mise en œuvre de l'action.

Totaux

xxxxxxxxxx

382 951

196 596

191 191

49 350

9 000

46 700

16 000

0

33 500

14 500

22 141

32 086

5 700

23 700

18 000

27 000

1 000

83 409

Porteur

N ouveau / P

oursui

vi/

M

odifi é

Budget Action

Demande Politique

Ville

Accord Politique Ville

Part Ville

Part Etat FIV

Part Etat crédits spécifiques : montant

Part Conseil de Territoire

Part Région

Part

Départemen

t

Droit commun Etat

Droit commun Région

Droit commun

département

Droit commun Ville

CAF

Conseil

deTerritoire

Autres crédits montant

Autres crédits : détails

0

Totaux

xxxxxxxxxx

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

Intitulé de l'action

Totaux

Politique de la Ville

Droit commun

ACTIONS PERENISEES LES ANNEES PRECEDENTES

Reçu au Contrôle de légalité le 16 septembre 2016Contrat de Ville Programmation 2016

Version N°1

14/09/2016

Page7

Année de Programme

Année de Programme 2016

Volet n° 5

Porteur

N ouveau/ P oursuivi/ M

odifié

Budget Action

Demande Politique

Ville

Accord Politique Ville

Part Ville SALON DE

PCE

Part Ville BERRE L'ETANG

Part Etat FIV SALON DE

PCE

Part Etat FIV

BERRE L'ETANG

Part Etat crédits spécifiques : montant

Part Conseil de Territoire

Part Région

Part

Départemen

t

Droit commun Etat

Droit commun Région

Droit commun

département

Droit commun Ville

CAF

Conseil de Territoire

Autres crédits montant

Autres crédits : détails

Décisions et avis

Observations

Cuisine et forme

SAS

R

12 600

2 000

0

0

0

9 600

1 000

Prestations nature.

AVIS FAVORABLE

Projet non prioritaire. Public cible QPV. Faire apparaître financement en Droit Commun. Revoir présentation du budget en faisant apparaître participation du Doit Commun.

Palette du partage

AAGESC

R

38 570

13 000

13 000

7 000

0

6 000

15 000

10 570

Subvention de fonctionnement .

AVIS FAVORABLE

Repréciser action en terme d'évaluation. Réfléchir à terme sur une orientation en Droit Commun.

Pôle éducation à la santé

SAS

R

46 500

13 500

13 500

5 000

0

5 000

3 500

24 000

8 000

1 000

Prestations nature.

AVIS FAVORABLE

Faire un point avec l'EN sur déroulement des activités sur l'année.

Hygiène et prévention

MDA 13 NORD

R

6 130

4 236

4 200

2 000

0

2 200

1 294

600

MDA 13 NORD.

AVIS FAVORABLE

Vigilance sur les publics cibles.

Pôle Parentalité

SAS

R

41 740

20 800

13 800

3 800

10 000

13 000

7 000

940

Prestations nature.

AVIS FAVORABLE

Vigilance temps d'interventions scolaires, périscolaires, extra scolaires.

Prévention conduites addictives/SAL ON-BERRE

MDA 13 NORD

R

24 660

18 440

18 400

4 000

4 000

0

10 400

6 220

MDA 13 NORD et prestations nature.

AVIS FAVORABLE

Validation en amont de l'EN.

Totaux

xxxxxxxxxx

170 200

71 976

62 900

21 800

4 000

0

0

0

33 600

3 500

0

62 894

0

15 000

0

0

0

20 330

Porteur

N ouveau/ P oursuivi/ M

odifié

Budget Action

Demande Politique

Ville

Accord Politique Ville

Part Ville

Part Etat FIV

Part Etat crédits spécifiques : montant

Part Conseil de Territoire

Part Région

Part

Départemen

t

Droit commun Etat

Droit commun Région

Droit commun

département

Droit commun Ville

CAF

Conseil de Territoire

Autres crédits montant

Autres crédits : détails

0

Totaux

xxxxxxxxxx

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

Intitulé

de

l'action

Totaux

Politique de la Ville

Droit commun

Santé

Intitulé

de

l'action

Totaux

Politique de la Ville

Droit commun

ACTIONS PERENISEES LES ANNEES PRECEDENTES

Reçu au Contrôle de légalité le 16 septembre 2016Contrat de Ville Programmation 2016

Version N°1

14/09/2016

Page8

Année de Programme

Année de Programme 2016

Volet n° 6

Porteur

N ouveau/ P oursuivi/ M

odifié

Budget Action

Demande Politique

Ville

Accord Politique Ville

Part Ville SALON DE

PCE

Part Ville BERRE L'ETANG

Part Etat FIV SALON DE

PCE

Part Etat FIV

BERRE L'ETANG

Part Etat crédits spécifiques : montant

Part Conseil de Territoire

Part Région

Part

Départemen

t

Droit commun Etat

Droit commun Région

Droit commun

département

Droit commun Ville

CAF

Conseil de Territoire

Autres crédits montant

Autres crédits : détails

Décisions et

avis

Observations

Projet réparation alternative

CAP SPORT

N

9 600

6 000

0

3 600

PJJ et Provisions.

AVIS DEFAVORABLE

Orientation FIPD ou autre…

Remob

ADDAP 13

R

11 498

6 500

6 500

3 000

1 500

2 000

4 998

AVIS FAVORABLE

Valoriser Droit Commun sur poste Educateur. Voir financement ASE.

Mobil ta vie BERRE

MAISON DE QUARTIER DU BEALET

N

17 750

6 000

6 000

0

1 500

2 500

2 000

2 849

3 500

4 750

451

Autres ets publics.

AVIS FAVORABLE

Mettre en avant les publics QPV tous seuls (âges, besoins, freins…).

Totaux

xxxxxxxxxx

38 848

18 500

12 500

3 000

1 500

1 500

2 500

0

0

0

4 000

2 849

0

8 498

0

4 750

0

4 051

Porteur

N ouveau/ P oursuivi/ M

odifié

Budget Action

Demande Politique

Ville

Accord Politique Ville

Part Ville

Part Etat FIV

Part Etat crédits spécifiques : montant

Part Conseil de Territoire

Part Région

Part

Départemen

t

Droit commun Etat

Droit commun Région

Droit commun

département

Droit commun Ville

CAF

Conseil de Territoire

Autres crédits montant

Autres crédits : détails

0

Totaux

xxxxxxxxxx

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

Intitulé de l'action

Totaux

Politique de la Ville

Droit commun

Prévention Sécurité Accès aux droits

Intitulé de l'action

Totaux

Politique de la Ville

Droit commun

ACTIONS PERENISEES LES ANNEES PRECEDENTES

Reçu au Contrôle de légalité le 16 septembre 2016Contrat de Ville Programmation 2016

Version N°1

14/09/2016

Page9

Année de Programme

Année de Programme 2016

Volet n° 7

Porteur

N ouveau / P oursuiv i/ M

odifié

Budget Action

Demande Politique

Ville

Accord Politique Ville

Part Ville SALON DE

PCE

Part Ville BERRE L'ETANG

Part Etat FIV SALON DE

PCE

Part Etat FIV

BERRE L'ETANG

Part Etat crédits spécifiques : montant

Part Conseil de Territoire

Part Région

Part

Département

Droit commun Etat

Droit commun Région

Droit commun

département

Droit commun Ville

CAF

Conseil de Territoire

Autres crédits montant

Autres crédits : détails

Décisions et

avis

Observations

Plan de Lutte contre les Discrimination s

VILLE de SALON DE PCE

P

10 000

10 000

10 000

10 000

Atout vie

CAVM

N

10 870

6 000

6 000

3 000

3 000

1 260

500

2 110

AVIS FAVORABLE

Reformuler pour mieux préciser le projet.

Aux RDV des Arts

CAVM

N

19 581

12 000

12 000

0

2 000

3 000

4 000

3 000

2 515

3 066

2 000

Vte produits finis.

AVIS FAVORABLE

Mettre en cohérence avec le projet Mosaik'Art. Vigilance sur le choix des artistes qui va déterminer la qualité du projet.

Citoyen j'exprime

CAVM

N

10 544

6 200

6 200

4 200

2 000

0

1 844

1 000

1 500

Vte produits finis.

AVIS FAVORABLE

FPH

CAVM

P

10 392

8 500

8 500

5 000

3 500

0

1 892

AVIS FAVORABLE

Lien social

PILE ET FACE

M

32 000

15 000

15 000

5 000

1 500

3 500

5 000

2 500

4 000

4 000

6 500

Bénévolat et prestations nature.

AVIS FAVORABLE

Intervention dans les écoles sous validation de l'EN hors temps scolaire.

Lien social et pouvoir d'agir

MOSAIQUE

P

91 320

25 000

25 000

6 000

5 500

8 000

5 500

29 220

18 000

5 400

13 700

Vte produits finis, ressources actions, prestations nature, aides privées Semisap.

AVIS FAVORABLE

Mosaikart

MOSAIQUE

M

27 300

15 000

15 000

2 000

3 000

0

5 000

5 000

2 800

5 000

4 500

Vte produits finis, ressources actions, prestations nature.

AVIS FAVORABLE

Public cible quartiers prioritaires Politique de la Ville.

On a des choses à

NEJMA

N

24 300

15 000

15 000

5 000

5 000

5 000

7 000

2 000

300

Produits gestion courante.

AVIS FAVORABLE

Une vigilance sur rapport entre sujets traités et qualification intervenants. Reprendre structuration du projet en y intégtrant en plus lieux et dates d'interventions et publics ciblés.

Relais des arts NEJMA

M

44 200

34 500

18 000

7 800

2 000

5 200

0

3 000

6 500

2 000

1 700

Vte produits finis, ressources actions.

AVIS FAVORABLE

Réduire le budget. Reprendre structuration du projet en y intégrant en plus lieux et dates d'interventions et publics ciblés.

Traces

NEJMA

N

28 700

16 700

16 700

3 300

4 400

4 000

5 000

9 000

3 000

Vte produits finis, produits gestion courante, bénévolat.

AVIS FAVORABLE

Projet prioritaire pour l'Etat et enrichir le projet. Reprendre structuration du projet en y intégrant en plus lieux et dates d'interventions et publics ciblés.

Espace Relais 2.0

AAGESC

N

17 910

8 000

7 000

3 000

0

4 000

1 700

8 210

Autres ets publics et subv de fnt.

AVIS RESERVE

Repositionner l'action sur l'Accès au Droit.

Formation action autonomisatio n conseils citoyens

ARENES

N

9 750

9 750

9 750

4 750

5 000

AVIS FAVORABLE

Culture et Vie en société

Intitulé

de

l'action

Totaux

Politique de la Ville

Droit commun

Reçu au Contrôle de légalité le 16 septembre 2016Contrat de Ville Programmation 2016

Version N°1

14/09/2016

Page10

Année de Programme

Année de Programme 2016

Volet n° 7

Porteur

N ouveau / P oursuiv i/ M

odifié

Budget Action

Demande Politique

Ville

Accord Politique Ville

Part Ville SALON DE

PCE

Part Ville BERRE L'ETANG

Part Etat FIV SALON DE

PCE

Part Etat FIV

BERRE L'ETANG

Part Etat crédits spécifiques : montant

Part Conseil de Territoire

Part Région

Part

Département

Droit commun Etat

Droit commun Région

Droit commun

département

Droit commun Ville

CAF

Conseil de Territoire

Autres crédits montant

Autres crédits : détails

Décisions et

avis

Observations

Culture et Vie en société

Intitulé

de

l'action

Totaux

Politique de la Ville

Droit commun

Accès au droit en ligne BERRE

MDQB

N

16 030

8 000

8 000

2 240

2 300

3 460

8 030

AVIS FAVORABLE

Recherche de mutualisation des compétences sur les 3 actions Accès au Droit de Berre. Clarifier complémentarité de chacun des acteurs.

Accès au droit BERRE

LES TEMPS NOUVEAUX

M

7 000

5 000

4 960

2 960

2 000

2 000

AVIS FAVORABLE

Structurer sur l'année les projets sur le fond et la forme. Clarifier complémentarité de chacun des acteurs.

Accès au droit BERRE

France PLUS BERRE

M

9 000

9 000

9 000

4 500

4 500

AVIS FAVORABLE

Structurer sur l'année les projets sur le fond et la forme.

Formation action préconfigurati on conseils citoyens BERRE

ARENES

N

5 250

5 250

5 200

2 600

2 600

AVIS FAVORABLE

Sous condition de validation de la ville de Berre.

SIHA BERRE

ALOTRA

N

16 111

2 000

2 000

1 200

800

14 000

2 000

111

Aides privées Alotra.

AVIS FAVORABLE

Recherche de cofinancement sur le BOP104 de l'Etat. Voir DRJSCS pour un éventuel financement sur la ligne 104.

Totaux

xxxxxxxxxx

380 258

200 900

193 310

59 050

13 500

31 400

11 400

0

25 200

22 800

29 960

78 339

0

500

43 068

17 430

0

41 521

Porteur

N ouveau / P oursuiv i/ M

odifié

Budget Action

Demande Politique

Ville

Accord Politique Ville

Part Ville

Part Etat FIV

Part Etat crédits spécifiques : montant

Part Conseil de Territoire

Part Région

Part

Département

Droit commun Etat

Droit commun Région

Droit commun

département

Droit commun Ville

CAF

Conseil de Territoire

Autres crédits montant

Autres crédits : détails

0

Totaux

xxxxxxxxxx

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

Intitulé

de

l'action

Totaux

Politique de la Ville

Droit commun

ACTIONS PERENISEES LES ANNEES PRECEDENTES

Reçu au Contrôle de légalité le 16 septembre 2016Contrat de Ville Programmation 2016

Version N°1

14/09/2016

Page11

CUCS de Salon-de-Provence : répartition par volets

Année de Programme 2016

Programmation

Volets Thématiques

Budget actions

Demande en Politique de

la ville

Accord en Politique de la ville

Part Ville SALON DE

PCE

Part Ville BERRE L'ETANG

Part Etat FIV SALON DE

PCE

Part Etat FIV

BERRE L'ETANG

Part Etat crédits spécifiques : montant

Part Conseil de Territoire

Part Région

Part Départe-

ment

Droit commun Etat

Droit commun Région

Droit commun départe- ment

Droit commun Ville

CAF

Conseil de Territoire

Autres crédits montant

Dispositifs opérationnels

29 000

29 000

29 000

0

7 500

0

7 500

0

14 000

0

0

0

0

0

0

0

0

0

Habitat - Cadre de Vie

127 105

57 000

47 000

15 000

6 000

0

0

20 000

0

6 000

18 419

8 000

24 000

1 026

0

0

18 660

Emploi-Insertion

994 811

205 122

197 000

23 300

9 500

42 400

15 600

9 000

63 700

8 000

27 000

366 512

51 179

59 561

10 000

0

10 764

158 187

Réussite Educative

382 951

196 596

191 191

49 350

9 000

46 700

16 000

0

33 500

14 500

22 141

32 086

5 700

23 700

18 000

27 000

1 000

83 409

Santé

170 200

71 976

62 900

21 800

4 000

0

0

0

33 600

3 500

0

62 894

0

15 000

0

0

0

20 330

Prévention-Sécurité

38 848

18 500

12 500

3 000

1 500

1 500

2 500

0

0

0

4 000

2 849

0

8 498

0

4 750

0

4 051

Culture - Vie en société

380 258

200 900

193 310

59 050

13 500

31 400

11 400

0

25 200

22 800

29 960

78 339

0

500

43 068

17 430

0

41 521

TOTAUX

2 123 173

779 094

732 901

171 500

45 000

128 000

53 000

9 000

190 000

48 800

89 101

561 099

64 879

131 259

72 094

49 180

11 764

326 158

Volets Thématiques

Budget actions

Demande en Politique de

la ville

Accord en Politique de la ville

Part Ville

Part Etat FIV

Part Etat crédits spécifiques : montant

Part Conseil de Territoire

Part Région

Part Départe-

ment

Droit commun Etat

Droit commun Région

Droit commun départe- ment

Droit commun Ville

CAF

Conseil de Territoire

Autres crédits montant

Dispositifs opérationnels Habitat - Cadre de Vie

870 000

569 000

0

10 000

0

0

0

84 000

0

0

0

0

0

7 000

0

24 000

Emploi-Insertion Réussite Educative Santé Prévention-Sécurité Culture - Vie en société TOTAUX

870 000

569 000

0

10 000

0

0

0

84 000

0

0

0

0

0

7 000

0

24 000

Volets Thématiques

Budget actions

Demande en Politique de

la ville

Accord en Politique de la ville

Part Ville

Part Etat FIV

Part Etat crédits spécifiques : montant

Part Conseil de Territoire

Part Région

Part Départe-

ment

Droit commun Etat

Droit commun Région

Droit commun départe- ment

Droit commun Ville

CAF

Conseil de Territoire

Autres crédits montant

Dispositifs opérationnels

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

Habitat - Cadre de Vie

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

Emploi-Insertion

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

Réussite Educative

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

Santé

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

Prévention-Sécurité

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

Culture - Vie en société

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

TOTAUX

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

Droit commun

Actions pérennisées les années précédentes

Politique de la Ville

Droit commun Droit commun

Fonctionnement Investissements

Politique de la Ville

Reçu au Contrôle de légalité le 16 septembre 2016