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unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 2026 04 55 dsignation des membres de la commission habitat urbanisme scot mobilite
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 2026 04 55 dsignation des membres de la commission habitat urbanisme scot mobilite)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Justice et droit,
1
DÉLIBERATION N° 2026-04-55
Désignation des membres de la commission HABITAT - URBANISME - SCOT -
MOBILITÉ
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 23 avril 2026
2026-04-55
Nombre de délégués titulaires en exercice : 75
Nombre de délégués titulaires présents : 61 (dont suppléé : 1)
Nombre de délégués titulaires absents : 14 (dont représentés : 6)
Votants : 67
Le 23 avril 2026, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes des Deux Vallées Vertes s’est
réuni à la Halle aux Grains (Place Aristide BRIAND), à l’ISLE-SUR-LE-DOUBS (25250), sur la convocation qui leur a
été adressée par M. Bruno BEAUDREY, Président, le 17 avril 2026.
Présents : Christophe AUDOUZE (Arcey) ; Bruno BEAUDREY (Etrappe) ; Isabelle BELPERIN (L'Isle-sur-le-Doubs) ;
Nathalie BELZ (L'Isle-sur-le-Doubs) ; Nicolas BENALIOUA (Sourans) ; Marion BLANC (Geney) ; Sylvain BOBY
(Bournois) ; Yves BOILLOT (L'Hôpital-saint-lieffroy) ; Yves BOITEUX (L'Isle-sur-le-Doubs) ; Marie-Odile
BONDENET-DRUET (Accolans) ; Claude BOURIOT (L'Isle-sur-le-Doubs) ; Jacky BOUVARD (Trouvans) ; Christophe
BOUVIER (Médière) ; Evelyne CARLIN (Pays-de-Clerval) ; Didier COMTE (L'Isle-sur-le-Doubs) ; Jean-Marc COUVET
(Tournans) ; Benoît CUENOT (Hyémondans) ; Joseph CUENOT (Mésandans) ; Pascal DEVAUX (Rognon) ; Pierre
DIONISI (Anteuil) ; Marc-André DODIVERS (Blussans) ; Séverine DUCROUX (Rougemont) ; Christophe DUPONT
(Arcey) ; Marc FARINE (Roche-les-Clerval) ; Jeanne-Antide FELEZ (Lanthenans) ; Jennifer FIGENT-CHENEY (L'Isle-
sur-le-Doubs) ; Jennifer FROSIO (Arcey) ; Isabelle FROTÉ (Marvelise) ; Didier GAIFFE (Rang) ; Fabrice GAUDILLAT
(Tallans) ; Nicolas GRUNEISEN (Cubry) ; Rodney HEDIN (Abbenans) ; Claude HUEBER (Onans) ; Michaël
HUGONIOT (Arcey) ; Philippe JANUEL (Avilley) ; Pascal JEANNIN (Faimbe) ; Emmanuelle LAVILLE (Uzelle) ; Jimmy
LEBLANC (Viethorey) ; Raphaël LOMBARDET (Soye) ; Pierre MAHON (Cubrial) ; Frédéric MAURICE (L'Isle-sur-le-
Doubs) ; Virginie MAURIVARD (Cubrial) ; Alix MILLET (Rougemont) ; Pascal PERREAU (Désandans) ; Astrid PETIT
(L'Isle-sur-le-Doubs) ; Sandrine POETE (Saint-Georges-Armont) ; Marie-Sophie POFILET (L'Isle-sur-le-Doubs) ;
Anaïs PREDINE (Pays-de-Clerval) ; Alain ROTH (L’Isle-sur-le-Doubs) ; Clovis ROUSSEL (Pays-de-Clerval) ; Jérôme
ROUSSET (Anteuil) ; Pierre RUPP (Fontenelle-Montby) ; Olivier SAGE (Branne) ; Sébastien SANCEY-RICHARD
(Gondenans-Montby) ; Catherine SEICHEPINE (Arcey) ; Yannick SIRJEAN (Blussangeaux) ; Emmanuel SPADETTO
(Mondon) ; Laurent TOURTIER (L'Isle-sur-le-Doubs) ; Claude TRIMAILLE (Fontaine-les-Clerval) ; Marie-Pierre
VERNAY (Pompierre-sur-Doubs).
Absents excusés : Martine COLLERY (Rougemont) ; Hervé RICHARD (Gémonval).
République Française
Département du Doubs
Arrondissement de Montbéliard 2
DÉLIBERATION N° 2026-04-55
Désignation des membres de la commission HABITAT - URBANISME - SCOT -
MOBILITÉ
Absents : André BOUVERET (Huanne-Montmartin) ; Sylvain DUBOIS (Romain) ; Olivier FAIVRE-PIERRET
(Gondenans-les-Moulins) ; Olivier PERRIGUEY (Mancenans) ; Victorien PIEGELIN (Gouhelans) ; Bernard SOCIE
(Puessans).
Absents représentés : Nicolas DORMOY (Pays-de-Clerval), pouvoir à Anaïs PREDINE ; Pierre FILET (Montagney-
Servigney), pouvoir à Emmanuel SPADETTO ; Daniel MÉNIER (Nans), pouvoir à Jacky BOUVARD ; André PARROT
(Désandans), pouvoir à Pascal PERREAU ; Cyril SIMONIN (Appenans), pouvoir à Christophe BOUVIER,
Marc PERDRIZET (La Prétière), pouvoir à Marc-André DODIVERS.
Absents suppléés : Marie-Andrée DEVILLARD (Montussaint), représenté par son suppléant Alexandre
CHAILLET.
SECRETAIRE DE SEANCE :
Jennifer FROSIO
Il est vérifié l’existence du quorum pour les décisions et appel est fait des pouvoirs qui sont remis au Président.
2026-04-55
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l’arrêté préfectoral n° 25-2024-11-07-00007 du 7 novembre 2024 portant statuts de la Communauté de
Communes des Deux Vallées Vertes,
Vu la délibération n°2026-04-47 portant institution et composition des commissions communautaires
thématiques,
Considérant l’intérêt de disposer d’un organe consultatif chargé d’étudier et de préparer les décisions relatives
aux thèmes de l’habitat, de l’urbanisme, du SCOT et de la mobilité,
Considérant la nécessité de favoriser la concertation et l’expertise sur ce domaine,
L’exposé entendu et après délibération, le conseil communautaire, à l’unanimité des membres présents et
représentés,
- décide ne pas recourir au scrutin secret pour l’ensemble des désignations des membres de la
commission « HABITAT - URBANISME - SCOT - MOBILITÉ », le conseil communautaire statuant à
l'unanimité de ses membres présents sur ce point,
- valide la composition de la commission « HABITAT - URBANISME - SCOT - MOBILITÉ » à 16 membres,
représentant l’ensemble du territoire de la Communauté de Communes des Deux Vallées Vertes, 3
DÉLIBERATION N° 2026-04-55
Délibération adoptée avec :
Voix pour : 67
Voix contre : 0
Abstention : 0
- désigne les personnes suivantes comme membre de la commission « HABITAT - URBANISME - SCOT -
MOBILITÉ » :
Titre Nom Prénom Commune
Monsieur ANGERS Stéphane ROGNON
Monsieur BOFFY Anthony PAYS-DE-CLERVAL
Monsieur BOURIOT Claude L'ISLE-SUR-LE-DOUBS
Monsieur BOUVARD Jacky TROUVANS
Monsieur COMTE Didier L'ISLE-SUR-LE-DOUBS
Monsieur HUEBER Claude ONANS
Madame JOURDET Shirley FONTAINE-LES-CLERVAL
Monsieur LEBLANC Jimmy VIETHOREY
Monsieur MILLOZ Martial ROUGEMONT
Monsieur PERREAU Pascal DESANDANS
Madame PERRIGUEY Anne-Marie ACCOLANS
Madame PERROT Sandrine ETRAPPE
Monsieur ROTH Alain L'ISLE-SUR-LE-DOUBS
Madame SEIGNE Pamela ACCOLANS
Monsieur TRIMAILLE Claude FONTAINE-LES-CLERVAL
Monsieur VALFREY Pascal TROUVANS
- autorise le président à accomplir toutes démarches nécessaires à l'exécution de la présente
délibération.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents et représentés.
Pour extrait conforme,
Le Président,
Bruno BEAUDREY