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Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 03h07 par la commune de Puissalicon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Publication CM 09.12.2025 ID 188222)
Thèmes du document : Santé, Justice et droit, Institutions publiques,
Commune de Puissalicon
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
conforme aux dispositions des articles L 2121-7, L 2121-9, L 2121-10 et L 2121-11 du code général des collectivités territoriales
____________________
Séance du 09/12/2025
Heure : 19:00
Lieu : Mairie, salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 15/10/2025 2. Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du BP 2026 3. Admission en non-valeur de créances irrecouvrables
4. Amortissement des subventions d'équipement
5. Approbation du règlement intérieur de la Médiathèque
6. Approbation rapport d'activité et compte administratif 2024 de la CCAM 7. Approbation rapports RPQS eau et assainissement 2024 de la CCAM 8. Itinéraire Boucle Gravel Découverte des Avant-Monts
9. Modification du Tableau de l'effectif communal
10. Mise à jour des taux de promotion pour les avancements de grade 11. Adhésion contrat collectif risque santé CDG34
12. Renouvellement convention adhésion Médecine préventive CDG34 13. Adhésion contrat assurance des risques statutaires CDG34
14. Liste des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT et conformément à la délibération n°2020-24 du 10/06/2020
15. Questions et informations diverses
Puissalicon le 05/12/2025
Michel FARENC
Maire
Affichage en mairie le 05/12/2025
Publication sur le site internet de la Commune le 05/12/2025