Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20191118 D8 2
Déliberation - 20230126 D8
unknown - 20191118 D7Annexe1
Déliberation - 20191118 D1
Déliberation - 20191118 D5
Déliberation - 20191118 D7
Déliberation - 20191118 D10
Arrêté - 20191118 D9Annexe
Déliberation - 20191118 D4
Déliberation - 20240307 D8
Déliberation - 20191118 D8
Document publié le Vendredi 22 novembre 2019 par la commune de Saint-Jean-d'Angély.
Lien du pdf (Déliberation - 20191118 D8)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sécurité publique,
Hôtel-de-Ville - BP 10082
17415 Saint-Jean-d’Angély cedex
Tél. : 05 46 59 56 56
Fax : 05 46 32 29 54
www.angely.net
TÉLÉTRANSMIS AU
CONTRÔLE DE LÉGALITÉ
sous le n° 017-211703475-20191118-
2019_11_D8-DE
Accusé de réception Sous-préfecture
le 22 novembre 2019
Affiché le 22 novembre 2019
EXTRAIT DU
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du
LUNDI 18 NOVEMBRE 2019 à 19 h 00
Salon d’honneur de l’Hôtel de Ville
OBJET : D8 - Commissions municipales - Délégation et représentation des élus - Mise à jour
Date de convocation : .............................................................................. 12 novembre 2019
Nombre de conseillers en exercice : ......................................................... 29
Nombre de présents ................................................................................ 22
Françoise MESNARD, Maire, Cyril CHAPPET, Jean MOUTARDE, Natacha MICHEL, Myriam DEBARGE, Marylène JAUNEAU, Philippe BARRIERE, Adjoints ;
Gérard SICAUD, Bernard PRABONNAUD, Anne-Marie BREDECHE, Chantal BOISSINOT, Patrice BOUCHET, Annabel TARIN, Gaëlle TANGUY, Médéric DIRAISON, Mathilde MAINGUENAUD, Yolande DUCOURNAU, Jacques COCQUEREZ, Sylvie FORGEARD-GRIGNON, Isabelle BLANCHARD, Sandrine RONTET-DUCOURTIOUX, Henoch CHAUVREAU, formant la majorité des membres en exercice.
Représentés : ........................................................................................... 6
Jacques CARDET donne pouvoir à Myriam DEBARGE
Anne DELAUNAY donne pouvoir à Cyril CHAPPET
Matthieu GUIHO donne pouvoir à Mme la Maire
Anthony MORIN donne pouvoir à Jean MOUTARDE
Antoine BORDAS donne pouvoir à Sylvie FORGEARD-GRIGNON
Henriette DIADIO-DASYLVA donne pouvoir à Yolande DUCOURNAU
Excusé : ................................................................................................... 1
Jean-Louis BORDESSOULES
Présidente de séance : Françoise MESNARD
Secrétaire de séance : Myriam DEBARGE
Mme la Maire constate que le quorum (15) est atteint et ouvre la séance.
*****
Conseil municipal du 18 novembre 2019
2/3
TÉLÉTRANSMIS AU
CONTRÔLE DE LÉGALITÉ
sous le n° 017-211703475-20191118-
2019_11_D8-DE
Accusé de réception Sous-préfecture
le 22 novembre 2019
Affiché le 22 novembre 2019
N° 8 - Commissions municipales -
Délégation et représentation des élus – Mise à jour
Rapporteur : Mme la Maire
Par délibérations du 16 avril 2014 modifiée ou complétée les 18 septembre 2014, 18 mars 2015 24 septembre 2015, 26 mai 2016, 15 décembre 2016, 7 décembre 2017 et 26 septembre 2019, le Conseil municipal a décidé la création et la constitution d’un certain nombre de commissions, ainsi que la désignation des élus appelés à siéger dans divers organismes extérieurs.
Suite à la démission de Mme Nicole YATTOU le 11 octobre 2019, il convient de la remplacer au sein des commissions suivantes dont elle faisait partie :
COMMISSIONS MUNICIPALES
Séniors et solidarité :
Mme Chantal BOISSINOT est proposée pour remplacer Mme Nicole YATTOU.
Les élus désignés pour siéger au sein de la Commission des Affaires générales seraient donc :
Natacha MICHEL, Présidente
Chantal BOISSINOT
Anne-Marie BREDECHE
Médéric DIRAISON
Anthony MORIN
Henriette DIADIO-DASYLVA
COMMISSIONS EXTRA-MUNICIPALES OBLIGATOIRES
Commission communale pour l’accessibilité
Mme Chantal BOISSINOT est proposée pour remplacer Mme Nicole YATTOU.
Les élus désignés pour siéger au sein de la Commission communale pour l’accessibilité seraient donc :
Françoise MESNARD, Présidente Natacha MICHEL
Chantal BOISSINOT Jean MOUTARDE
Jacques CARDET Bernard PRABONNAUD
Myriam DEBARGE Gaëlle TANGUY
Anne DELAUNAY Antoine BORDAS
Marylène JAUNEAU Sandrine RONTET-DUCOURTIOUX
Conseil municipal du 18 novembre 2019
3/3
TÉLÉTRANSMIS AU
CONTRÔLE DE LÉGALITÉ
sous le n° 017-211703475-20191118-
2019_11_D8-DE
Accusé de réception Sous-préfecture
le 22 novembre 2019
Affiché le 22 novembre 2019
COMMISSIONS EXTRA-MUNICIPALES FACULTATIVES
Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD)
Mme Chantal BOISSINOT est proposée pour remplacer Mme Nicole YATTOU.
Les élus désignés pour siéger au sein du CLSPD seraient donc :
Françoise MESNARD, Maire, Présidente, membre de droit
Philippe BARRIERE
Chantal BOISSINOT
Marylène JAUNEAU
Natacha MICHEL
Gaëlle TANGUY
Henriette DIADIO-DASYLVA
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir adopter l’ensemble des propositions ci- dessus.
Le Conseil municipal, après délibération,
ADOPTE les propositions de Mme le Rapporteur, à l’unanimité des suffrages exprimés (28).
Pour extrait conforme,
La Maire,
Conseillère régionale,
Françoise MESNARD
Cette décision pourra faire l’objet d’un recours administratif ou d’un recours contentieux devant le Tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’Etat.