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Arrêté - 20191118 D9Annexe
Déliberation - 20191118 D4
Déliberation - 20191118 D6Annexe1
Déliberation - 20191118 D8 2
Document publié le Vendredi 22 novembre 2019 par la commune de Saint-Jean-d'Angély.
Lien du pdf (Déliberation - 20191118 D8 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Hôtel-de-Ville - BP 10082
17415 Saint-Jean-d’Angély cedex
Tél. : 05 46 59 56 56
Fax : 05 46 32 29 54
www.angely.net
TÉLÉTRANSMIS AU
CONTRÔLE DE LÉGALITÉ
sous le n° 017-211703475-20191118-
2019_11_D8-2-DE
Accusé de réception Sous-préfecture
le 22 novembre 2019
Affiché le 22 novembre 2019
EXTRAIT DU
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du
LUNDI 18 NOVEMBRE 2019 à 19 h 00
Salon d’honneur de l’Hôtel de Ville
OBJET : D8-2 - Commissions municipales et organismes extérieurs - Délégation et représentation des élus - Mise à jour
Date de convocation : .............................................................................. 12 novembre 2019
Nombre de conseillers en exercice : ......................................................... 29
Nombre de présents ................................................................................ 22
Françoise MESNARD, Maire, Cyril CHAPPET, Jean MOUTARDE, Natacha MICHEL, Myriam DEBARGE, Marylène JAUNEAU, Philippe BARRIERE, Adjoints ;
Gérard SICAUD, Bernard PRABONNAUD, Anne-Marie BREDECHE, Chantal BOISSINOT, Patrice BOUCHET, Annabel TARIN, Gaëlle TANGUY, Médéric DIRAISON, Mathilde MAINGUENAUD, Yolande DUCOURNAU, Jacques COCQUEREZ, Sylvie FORGEARD-GRIGNON, Isabelle BLANCHARD, Sandrine RONTET-DUCOURTIOUX, Henoch CHAUVREAU, formant la majorité des membres en exercice.
Représentés : ........................................................................................... 6
Jacques CARDET donne pouvoir à Myriam DEBARGE
Anne DELAUNAY donne pouvoir à Cyril CHAPPET
Matthieu GUIHO donne pouvoir à Mme la Maire
Anthony MORIN donne pouvoir à Jean MOUTARDE
Antoine BORDAS donne pouvoir à Sylvie FORGEARD-GRIGNON
Henriette DIADIO-DASYLVA donne pouvoir à Yolande DUCOURNAU
Excusé : ................................................................................................... 1
Jean-Louis BORDESSOULES
Présidente de séance : Françoise MESNARD
Secrétaire de séance : Myriam DEBARGE
Mme la Maire constate que le quorum (15) est atteint et ouvre la séance.
*****
Conseil municipal du 18 novembre 2019
2/3
TÉLÉTRANSMIS AU
CONTRÔLE DE LÉGALITÉ
sous le n° 017-211703475-20191118-
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Accusé de réception Sous-préfecture
le 22 novembre 2019
Affiché le 22 novembre 2019
N° 8-2 - Commissions municipales et organismes extérieurs -
Délégation et représentation des élus – Mise à jour
Rapporteur : Mme la Maire
Par délibérations du 16 avril 2014 modifiée ou complétée les 18 septembre 2014, 18 mars 2015 24 septembre 2015, 26 mai 2016, 15 décembre 2016, 7 décembre 2017 et 26 septembre 2019, le Conseil municipal a décidé la création et la constitution d’un certain nombre de commissions, ainsi que la désignation des élus appelés à siéger dans divers organismes extérieurs.
Suite à la démission de M. Serge HIREL le 13 novembre 2019, il convient de le remplacer au sein des commissions et organismes extérieurs dont il faisait partie. En voici le détail :
COMMISSIONS MUNICIPALES
Finances :
Mme Isabelle BLANCHARD est proposée pour remplacer M. Serge HIREL.
La composition de la Commission Finances serait ainsi arrêtée :
Matthieu GUIHO, Président
Jean MOUTARDE
Médéric DIRAISON
Cyril CHAPPET
Anthony MORIN
Isabelle BLANCHARD
Henoch CHAUVREAU
Grands projets :
Mme Isabelle BLANCHARD est proposée pour remplacer M. Serge HIREL.
La composition de la Commission Grands projets serait ainsi arrêtée :
Cyril CHAPPET, Président
Jacques CARDET
Anne DELAUNAY
Matthieu GUIHO
Mathilde MAINGUENAUD
Jean MOUTARDE
Isabelle BLANCHARD
Henoch CHAUVREAU
Conseil municipal du 18 novembre 2019
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le 22 novembre 2019
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COMMISSIONS EXTRA-MUNICIPALES OBLIGATOIRES
Grenoblerie 3 - Commission de concession d’aménagement
Membres suppléants : Mme Isabelle BLANCHARD est proposée pour remplacer M. Serge HIREL.
La composition de la Commission de concession d’aménagement de la Grenoblerie 3 serait ainsi arrêtée :
Titulaires Suppléants
Françoise MESNARD,
en qualité de personne habilitée
Jean-Louis BORDESSOULES Jacques CARDET
Matthieu GUIHO Cyril CHAPPET
Jean MOUTARDE Marylène JAUNEAU
Gérard SICAUD Bernard PRABONNAUD
Sylvie FORGEARD-GRIGNON Isabelle BLANCHARD
PLU (Plan Local d’Urbanisme) – Commission de révision
Mme Isabelle BLANCHARD est proposée pour remplacer M. Serge HIREL.
La composition de la Commission PLU serait ainsi arrêtée :
Jean MOUTARDE
Jean-Louis BORDESSOULES
Gérard SICAUD
Isabelle BLANCHARD
ORGANISMES EXTÉRIEURS
Lycée Professionnel Blaise Pascal
Mme Isabelle BLANCHARD est proposée pour remplacer M. Serge HIREL.
Les élus désignés en qualité de titulaires seraient donc :
Gaëlle TANGUY
Isabelle BLANCHARD
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir adopter l’ensemble des propositions ci- dessus.
Le Conseil municipal, après délibération,
ADOPTE les propositions de Mme le Rapporteur, à l’unanimité des suffrages exprimés (28).
Pour extrait conforme,
La Maire,
Conseillère régionale,
Françoise MESNARD
Cette décision pourra faire l’objet d’un recours administratif ou d’un recours contentieux devant le Tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’Etat.