Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM du 22 05 2023
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM du 22 05 2023
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM du 24 11 2025
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM du 27 05 2024
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM du 05 06 2026
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM du 14 04 2025
Procès Verbal - PV CM du 19 05 2025
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 1
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM du 20 01 2025
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 1
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM du 19 05 2025
Document publié le Lundi 19 mai 2025 par la commune de Saint-Restitut.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM du 19 05 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Affaires étrangères et coopération,
COMMUNE DE SAINT RESTITUT
26130 SAINT RESTITUT
CONSEIL du LUNDI 19 MAI 2025
A 18H30
(séance publique)
-SALLE DES MARIAGES-
ORDRE DU JOUR
10.
11.
APPROBATION PV CONSEIL MUNICIPAL DU 14/04/2025
RENDU ACTE DES DÉCISIONS DU MAIRE
CDG26 : ADHESION CONVENTION UNIQUE RELATIVE AUX MISSIONS ET SERVICES FACULTATIFS
VENTE PARCELLE COMMUNALE H 190 DANS LE CADRE DU FUTUR AMENAGEMENT DE LA CALADE
PIETONNIERE
SERVITUDE DE PASSAGE QR LA CROZE DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE TRAITEMENT DES EAUX DE
RUISSELLEMENT
BAIL PROFESSIONNEL CMS NOUVEL LOCAL ASSISTANTE MEDICALE DR RIVIERE
CANDIDATURE AU LABEL « PETITE CITE DE CARACTERE »
SAUR : RAPPORT SUR L'EAU EXERCICE 2024
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
AVENANT N°4 CONVENTION ENTENTE INTERCOMMUNALE ALSH
INFORMATIONS DIVERSES