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Document publié le Mardi 8 octobre 2013 par la commune de Suze.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 08.10.13)
Thèmes du document : Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques, Jeunesse,
Commune de Suze (Drôme)
Compte-rendu de la réunion du CONSEIL MUNICIPAL du
8 octobre 2013
Présents : Mmes Brigitte TROISFONTAINE, Bérangère DRIAY et Dominique CHAPELLE, MM. Serge KRIER, Simon THOME, Daniel JEAN, Christian MOREL et Claude FOURQUIN.
Absents excusés : Mme Anne LAURENT, ayant donné pouvoir à Mme Brigitte TROISFONTAINE ; M. Bernard FANGEAT, ayant donné pouvoir à M. Serge KRIER ; M. André FAVIER.
Secrétaire de séance : .M. Daniel JEAN.
Le compte-rendu de la précédente réunion est approuvé à l’unanimité.
1 - Enfouissement des lignes
La commune va solliciter le Syndicat départemental d’Energies de la Drome pour qu’il assure la maîtrise d’œuvre d’un projet d’enfouissement des lignes électriques et téléphoniques. Une première évaluation financière pourra ainsi être établie.
2 - Aménagement des rythmes scolaire
Le coût du changement des rythmes scolaires se situera entre 100 et 150 euros par élève et par an. D’autre part, cette réforme met la commune en difficulté car elle ne dispose pas de locaux pour les activités péri-scolaires. Le SIVOS se réunira à ce sujet le 15/10/2013
3 - Bilan travaux chaufferie bois
L’installation qui chauffe les trois appartements communaux et l’école a coûté 50 503 € hors- taxes, étude comprise. Le projet a été financé par la Région (10 002 €) le Département (27 771 €). La part restant à la charge de la Commune a été de de 12 530 € (24,9 %).
4 - Syndicat de télévision
Suite à la dissolution du Syndicat de la région crestoise prononcée par le Préfet, le maire va se rapprocher des communes environnantes pour connaître le passif et prendre une décision quant à l’adhésion au Syndicat départemental.
5 - Demande de permis de construire
La demande de M. Joël Bretière pour la construction d’une piscine et d’une extension au quartier Les Séguines reçoit un avis favorable. 6 - Questions diverses
Le fauchage des talus sera fait durant le mois d’octobre.
Le dossier de PLU arrêté par le Conseil va être envoyé aux divers organismes concernés sur supports CD et papier.
Le lave-vaisselle de la cantine et de la salle communale doit être remplacé. La commune en fera l’acquisition et demandera une participation au SIVOS. Deux aspirateurs seront également acquis, un pour la salle communale et l’autre pour l’école.
La commission chargée de la dénomination des rues se réunira en novembre. D’autre part, le Conseil engage une réflexion sur le classement des voies communales et chemins ruraux.
Le Conseil approuve les nouveaux statuts du Syndicat départemental d’Energies de la Drôme et désigne deux délégués : MM. Simon Thomé et Daniel Jean.
Le maire répondra à la Fédération drômoise de la Libre-Pensée que la commune ne dispose pas de salle adaptée aux regroupements funéraires d’hommage aux défunts.
La Fédération départementale des syndicats d’exploitants agricoles de la Drôme remercie la commune suite à la journée du nouvel arrivant.
La séance est levée à 23 h.
La prochaine réunion aura lieu le 8 novembre à 20 h 15.
Le maire,
Serge KRIER