Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu CM 01.07.13
Compte-Rendu - Compte rendu CM 08.10.13
Compte-Rendu - Compte rendu CM 08.10.13
Compte-Rendu - compte rendu cm 15.09.16
Compte-Rendu - Compte rendu CM 20.06.14
Compte-Rendu - Compte rendu CM 13.06.14
Compte-Rendu - Compte rendu CM 14.05.14
Compte-Rendu - Compte rendu CM 11.02.14
Compte-Rendu - compte rendu cm 09 07 15
Compte-Rendu - Compte rendu CM 30.01.15
Compte-Rendu - Compte rendu CM 01.07.13
Document publié le Lundi 1 juillet 2013 par la commune de Suze.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 01.07.13)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Justice et droit,
Commune de Suze (Drôme)
Compte-rendu de la réunion du CONSEIL MINICIPAL du
1er juillet 2013
Présents : Mmes Dominique CHAPELLE et Bérangère DRIAY, MM. Serge KRIER, Daniel JEAN, Simon THOME, Bernard FANGEAT.
Absents, excusés : Mmes Anne LAURENT et Brigitte TROISFONTAINE, MM. Claude FOURQUIN, Christian MOREL, André FAVIER.
Secrétaire de séance : Mme Bérangère DRIAY.
Le compte-rendu de la réunion précédente est approuvé.
1. Programme de voirie. - Les travaux de goudronnage sur les voies communales n°2 et 3 seront effectués début septembre par l’Entreprise Liotard pour un montant de 19.250 € HT.
2. Avocat litige urbanisme. – La commune va s’allouer les services d’un avocat spécialisé en droit communal et foncier.
3. Questions diverses :
- Départ de Mme Lucie Zuang, locataire du logement T4 au 31/07/13. Le logement sera vacant à cette date. La commission d’attribution des logements se réunira autour du 20 juillet.
- Devis pour l’installation d’une aire de jeux aux Jaux : le devis est surestimé, le projet est mis en attente.
- Le contrat de M. Jonathan Luce, agent communal, est reconduit à partir du 1er août sur 5 heures/semaine.
- Adhésion au Syndicat départemental de télévision : avant d’adhérer au nouveau syndicat, le conseil souhaite connaître le passif à reprendre de l’ancien syndicat, ainsi que les travaux d’intérêt général entrepris.
- Pancartes Vieux Village au Vivier : suite à la disparition des deux panneaux posés au Vivier, le conseil en commande deux nouveaux. Coût : 200 €. Le conseil municipal déplore ce manque de civisme. Une plainte sera déposée en gendarmerie.
- Mémoire de la Drôme : appel de fonds pour financer l’achat d’un camion. Le conseil attribue 100 €.
- L’assemblée Générale de l’ADMR a eu lieu le 28 mai 2013. Activité en baisse de 5% en 2012.
- Remerciements du service de remplacement pour la subvention allouée par le conseil municipal.
- Programme biodiversité encadré par l’Association Lysandra : de petits aménagements (nichoirs, plantations) seront réalisés dans le village avec les élèves.
- Exposition à la mairie : Hervé Chiari exposera une nouvelle série de tableaux. - Aménagements à l’école : une grille de sécurité sera posée sur le muret du préau.
Fin de la séance à 22 heures 20.
Le maire,
Serge KRIER