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Déliberation - Liste des deliberations du 23.02.2026
Document publié le Lundi 23 février 2026 par la commune de Largentière.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 23.02.2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Budget,
Commune de Largentière 3 Avenue Félicien Blanc 07 110 Largentière
Tél : 04.75.39.28.60 - Mel : contact@largentiere.fr Site : www.largentiere.fr
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE LIBERTÉ-ÉGALITÉ-FRATERNITÉ
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 FEVRIER 2026
Fait à Largentière, le 23 Février 2026
Le Maire,
Jean Roger DURAND,
DATE NUMERO OBJET VOTE
23/02/2026 2026-006 Approbation du Compte Administratif 2025
1 Abstention
et 17 voix
pour
23/02/2026 2026-007 Approbation du Compte de Gestion 2025 à l'unanimité
23/02/2026 2026-008 Réglement intérieur du cimetière communal à l'unanimité
23/02/2026 2026-009 Modification des tarifs pour les emplacements au cimetière communal à l'unanimité
23/02/2026 2026-010 Convention avec le centre de gestion : assurance des risques statutaires à l'unanimité
23/02/2026 2026-011 Avenant N°1 à la convention cadre "Petites Villes de Demain" à l'unanimité
23/02/2026 2026-012 Bail notarial ex Casino (annule et remplace 2025.044) à l'unanimité
23/02/2026 2026-013
Proposition d'achat d'un délaissé de voirie sous la parcelle
D640 à l'unanimité
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Compte rendu des décisions prises dans le cadre des
délégations d’attribution autorisées par la Loi (art.L.2122-22
du CGCT)
à l'unanimité
23/02/2026 2026-015
Déliberation autorisant à engager, liquider et mandater les
depenses d’investissement avant le vote du budget 2025
(annule et remplace 2026.001)
à l'unanimité