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Déliberation - liste des decisions du 4 fevrier 2025
Document publié le Mardi 4 février 2025 par la commune de Bohars.
Lien du pdf (Déliberation - liste des decisions du 4 fevrier 2025)
Thèmes du document : Logement, Assurance, Consommateurs,
Liste des décisions
11 - BOHARS
Délibérations
Séance du 04/02/2025
Numéro de la
délibération
Date d’examen Objet Vote du C.M. Date de mis en ligne
DCM2025/0204-01 04/02/2025 Rapport Social Unique 2023 Prend acte à l’unanimité 19/02/2025
DCM2025/0204-02 04/02/2025 Contrats d’assurance des risques statutaire Prend acte à l’unanimité 19/02/2025
DCM2025/0204-03 04/02/2025 Conventions de coopération d’affichage et des dépôts sauvages Favorable à l’unanimité 19/02/2025
DCM2025/0204-04 04/02/2025 Avis sur le permis de construire concernant le projet de construction de village pour aînés sur le site du Centre René Fortin
Favorable à l’unanimité 19/02/2025
DCM2025/0204-05 04/02/2025 Approbation de la charte d’utilisation des services de Mégalis Bretagne Favorable à l’unanimité 19/02/2025
DCM2025/0204-06 04/02/2025 Subvention à l’école de musique Favorable à l’unanimité 19/02/2025
DCM2025/0204-07 04/02/2025 Demande de subvention pour la vidéo protection Favorable à l’unanimité 19/02/2025
DCM2025/0204-08 04/02/2025 Débat d’orientations budgétaires Prend acte à l’unanimité 19/02/2025 Liste des décisions
11 - BOHARS
Délibérations
Séance du 04/02/2025
Numéro de la
délibération
Date d’examen Objet Vote du C.M. Date de mis en ligne
DCM2025/0204-01 04/02/2025 Rapport Social Unique 2023 Prend acte à l’unanimité 19/02/2025
DCM2025/0204-02 04/02/2025 Contrats d’assurance des risques statutaire Prend acte à l’unanimité 19/02/2025
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Favorable à l’unanimité 19/02/2025
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