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Déliberation - liste des decisions du 25 juin 2024
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Bohars.
Lien du pdf (Déliberation - liste des decisions du 25 juin 2024)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Handicap et inclusivité, Consommateurs,
Liste des décisions
11 - BOHARS
Délibérations
Séance du 25/06/2024
Numéro de la
délibération
Date d’examen Objet Vote du C.M. Date de mis en ligne
DCM2024/0625-
01
25/06/2024 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS SUITE A UNE REAFFECTATION ET DIMINUTION DU TEMPS DE TRAVAIL
Adopté à l’unanimité 03/07/2024
DCM2024/0625-
02
25/06/2024 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE Adopté à l’unanimité 03/07/2024
DCM2024/0625-
03
25/06/2024 CREATION DE POSTES NON PERMANENTS POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE
Adopté à l’unanimité 03/07/2024
DCM2024/0625-
04
25/06/2024 CREATION DE POSTES NON PERMANENTS POUR ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE
Adopté à l’unanimité 03/07/2024
DCM2024/0625-
05
25/06/2024 DISSOLUTION DU S.I.M.I.F. Adopté à l’unanimité 03/07/2024
DCM2024/0625-
06
25/06/2024 RECOURS A LA CENTRALE D’ACHATS RESAH DANS LE CADRE DE LA DEMARCHE DE MUTUALISATION DES ACHATS AVEC BREST
METROPOLE
Adopté à l’unanimité 03/07/2024
DCM2024/0625-
07
25/06/2024 PARTICIPATION 2023 DE LA COMMUNE DE BOHARS A LA COMMUNE DE GOUESNOU CONCERNANT LE FONCTIONNEMENT DU RELAIS ENFANCE INTERCOMMUNAL
Adopté à l’unanimité 03/07/2024
DCM2024/0625-
08
25/06/2024 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2024 Adopté à l’unanimité 03/07/2024
DCM2024/0625-
09
25/06/2024 POLITIQUE DE PROXIMITE PRESENTATION DU BILAN 2023 DU DISPOSITIF DE GOUVERNANCE DE PROXIMITE DE L’ESPACE
PUBLIC ET AVIS SUR LES PROGRAMMES DE TRAVAUX DE
PROXIMITE VOIRIE ET ESPACES VERTS POUR 2024
Adopté à l’unanimité 03/07/2024
DCM2024/0625-
10
25/06/2024 APPROBATION DU CONTRAT DE MIXITE SOCIALE 2023/2025 RELATIVE A L’ATTEINTE DES OBJECTIFS DE PRODUCTION DE
LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX
Adopté à l’unanimité 03/07/2024 DCM2024/0625-
11
25/06/2024 DEMONINATION DU CHEMIN MENANT AU LIEU-DIT MESTANEN Adopté à l’unanimité 03/07/2024
DCM2024/0625-
12
25/06/2024 DEMONINATION DU CHEMIN MENANT AU LIEU-DIT KERLEGUER Adopté à l’unanimité 03/07/2024
DCM2024/0625-
13
25/06/2024 DEMONINATION DU CHEMIN MENANT AU LIEU-DIT KERABIVEN Adopté à l’unanimité 03/07/2024
DCM2024/0625-
14
25/06/2024 DEMONINATION DU CHEMIN MENANT AU LIEU-DIT KERBOYER Adopté à l’unanimité sauf Monsieur
TREBAOL Jean-Yves
qui ne prend ni part aux
échanges ni au vote
03/07/2024