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Arrêté - Arrete municipal modifiant la circulation pour la Galopade et le Vide Grenier le 05.05.24 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Richelieu.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete municipal modifiant la circulation pour la Galopade et le Vide Grenier le 05.05.24 1)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
République
Française
Département
INDRE-ET-LOIRE
Commune
de
Richelieu
ARRETE
N°
2024-34
Arrêté
municipal
modifiant
la
circulation
pour
Galopade
et Vide
Grenier
du
05
mai
2024
Le
maire
de
la
commune
de
RICHELIEU,
Vu
la
loi
n°
82-213
du
2
mars
1982
modifiée
et
complétée,
relative
aux
droits
et
libertés
des
communes,
des
départements
et
des
régions,
Vu
les
décrets
n°
85-807
du
30
juillet
1985,
n°
86-475
du
14
mars
1986
et
n°
86-476
du
16
mars
1986
précisant
les
pouvoirs
de
police
du
Maire,
du
Président
du
Conseil
Général
et
du
Préfet
en
matière
de
circulation
routière,
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
les
articles
L2212-1
et suivants,
Vu
le
code
de
la
route,
articles
R1,
R10,
R36,
R44,
et
R225,
Vu
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
modifié
et complété,
relatif
à
la signalisation
routière,
Vu
la
demande
formulée
par
Monsieur
Raymond
LAMBESEUR,
Président
du
Comité
des
Fêtes
de
Richelieu,
en
date
du
lundi
04
mars
2024,
aux
fins
d'obtenir
l'autorisation
d'occuper
le
domaine
public
pour
un
vide
grenier,
à
l'occasion
de
la
manifestation
" L'Assemblée
de
mai
",
le
dimanche
5
mai
2024,
Vu
la
demande
présentée
par
Monsieur
SAVATON
Thierry,
Secrétaire
de
l'association
ASCORI,
aux
fins
d'obtenir
l'autorisation
d'organiser
une
course
pédestre
sur
routes
dénommée
: la Galopade,
le dimanche
5 mai
2024,
Considérant
que
l'organisation
de
cette
journée
peut
présenter
des
risques
à
l'égard
des
participants,
du
public
et
des
riverains, Considérant
la
nécessité
d'édicter
une
réglementation
particulière
et
provisoire
de
la
circulation
et du
stationnement
sur
le
parcours
de
la course
pédestre,
Considérant
que
le
bon
déroulement
de
ces
opérations
nécessite
une
réglementation
de
la
circulation
et
du
stationnement,
ARRETE
Article
1
:
Monsieur
SAVATON
Thierry,
Secrétaire
de
l'association
ASCORI,
est
autorisé
à
organiser
le
dimanche
5
mai
2024
une
course
pédestre
à
Richelieu.
Article 2
:
a°
- Monsieur
Raymond
LAMBESEUR,
Président
du
Comité
des
Fêtes
de
Richelieu
est
autorisé
à
occuper
la
Grande
Rue
et
la place
du
Marché
à
l'occasion
du
vide
grenier,
le dimanche
5 mai
2024
de
06
heures
à 20
heures,
en
vue
de
procéder
à
l'exposition
et à la vente
de
meubles
et bibelots
s'y
rapportant.
b°
-
Il
veillera
à
ce
que
les
accès
aux
entrées
des
riverains,
paliers
et
voies
carrossables
donnant
sur
les
cours
des
immeubles
d'habitations,
ne
soient
en
aucune
mesure
occupés
et
obstrués
par
des
exposants
et
à
ce
qu'une
largeur
de
voie
de
circulation
nécessaire
au
passage
des
véhicules
de
secours
soit
conservée.
Article
3
:
a°
- Monsieur
Raymond
LAMBESEUR
devra
veiller
à
utiliser
cette
autorisation
en
respectant
la
sécurité
et
la
tranquillité
publique,
ainsi
que
l'intégralité
du
domaine
public
communal.
La
présente
autorisation
est
toute
ou
partie
révocable
à tout
moment,
sans
indemnités,
pour
non-respect
par
l'intéressé
des
conditions
imposées
aux
articles
ci-dessus
mentionnés
ou
aux
textes
susvisés. b°
-
Le
permissionnaire
sera
responsable
de
tous
accidents
ou
dommages
pouvant
provenir
de
l'existence
de
son
installation
sur
le domaine
public.
c°
-
Le
placement
des
participants
sera
effectué
par
Monsieur
Raymond
LAMBESEUR
et/ou
son
représentant
sur
présentation
de
leur
reçu
d'inscription,
à
partir
de
06
heures.
Les
exposants
ne
respectant
pas
l'Article
2
b°
du
présent
arrêté
se
verront
déplacés
sans
condition.
Les
participants
devront
avoir
libéré
les
lieux
de
tous
matériels,
marchandises,
véhicules
et
installations
à
22
heures,
dernier
délai.
Chaque
exposant
devra
assurer
le
nettoiement
de
son
emplacement
avant
son
départ.
d°
- Au
terme
de
cette
animation
locale,
et
au
plus
tard
dans
un
délai
de
huit
jours,
un
registre
coté
et
paraphé,
sera
adressé
à
la Sous-préfecture
de
CHINON.
Article
4
:
La
circulation
et
le
stationnement
sont
interdits,
(sauf
véhicules
de
services
et
de
secours),
le
dimanche
5
mai
2024,
de
06
heures
à 22
heures
sur
les
voies
suivantes
:
Avenue
Pasteur,
de
l'intersection
de
l'avenue
du
Québec
à
la
place
du
Cardinal ;
Place
du
Cardinal ;
Grande
rue,
de
la
place
du
Cardinal
à
la
place
du
Marché
;
Place
du
marché
;
Rue
des
Eciluses
;
Rue
Jules
Chevalier;
Rue
des
Halles
;
Place
Louis
XIII
;
Rue
de
l'Hôtel
de
Ville ;
Grande
rue,
de
la place
du
Marché
à
ia place
des
Religieuses
;
Place
des
Religieuses
(sur
les
4
parties
en
terre
- installation
des
métiers
forains)
;
Rue
des
Gaulthiers
;
Rue
Traversière,
de
la rue
Henri
Proust
à la
rue
de
la
Galère
;
Rue
Henri
Proust,
de
la rue
Traversière
à la
rue
Paul
Viau
Laurence
;
Rue
Paul
Viau
Laurence.
Article
5
: les
voies
suivantes
seront
barrées
entièrement,
pendant
l'intégralité
de
la
manifestation,
Place
du
Cardinal,
à
l'intersection
de
l'avenue
Pasteur ;
Rue
du
chantier,
aux
intersections
de
la
Grande
rue
et
de
la
rue
de
Loudun
;
Rue
des
Ecluses,
à l'intersection
de
la
Grande
Rue ;
Place
du
Marché,
à
l'intersection
de
la
rue
de
Loudun
;
Rue
Jules
Chevalier,
à
l'intersection
de
la
rue
des
Halles
;
Rue
de
l'Hôtel
de
Ville,
à
l'intersection
de
la
rue
de
la
Gaière ;
Place
Louis
XIII,
au
niveau
du
monument
aux
Morts
et
entre
la
place
et
la
Halle
;
Rue
Paul
Viau
Laurence,
à
l'intersection
de
la place
du
Marché
;
Rue
Henri
Proust,
à
l'intersection
de
la
rue
Traversière
;
Rue
Traversière,
aux
intersections
de
la Grande
Rue
et de
la rue
des
Gaulthiers
;
Grande
Rue,
à
l'intersection
de
la
Place
des
Religieuses.
Article
6
: Lors
des
deux
courses
adultes,
dont
le
départ
est
prévu
à 9h
30
et 09h45,
la circulation
sera
interdite
rue
des
Gauiïthiers
; cette
interdiction
sera
gérée
par
les jalonneurs
; les
barrières
de
la
place
Louis
XII
seront
retirées
durant
les
épreuves
sportives
et
remises
en
place
à
l'issue.
Article
7
: Lors
de
la
course
pédestre
pour
les
enfants,
programmée
de
11h30
à
12h30,
la
circulation
sera
arrêtée
sur
le
trajet
est
défini
comme
suit
:
Départ :
place
du
Marché ;
Rue
des
Halles
;
Place
Louis
XHI
;
Rue
de
l'Hôtel
de
Ville
;
Place
du
Marché
;
Rue
Saint
Vincent
de
Paul;
Promenade
Avenue
de
Québec
;
Promenade
Avenue
Pasteur
;
Place
du
Cardinal
;
Arrivée
: place
du
Marché ;
Les
barrières
de
la
place
Louis
XII,
de
la
rue
de
l'Hôtel
de
Ville
et de
la place
du
Marché
seront
retirées
pour
les
épreuves
sportives
: un
ou
plusieurs
jalonneurs
veillera/veilleront
à
ce
qu'aucun
véhicule
n'accède
par
la
rue
des
Gaulthiers,
rue
de
la Galère
et
rue
de
Loudun
sur
le
parcours
de
la course.
Article
8
:
Les
prescriptions
sus
énoncées
feront
l'objet
d'une
pré-signalisation
et
d'une
signalisation
conforme
à
la
réglementation
en
vigueur.
Les
barrières,
la
pré-signalisation
et
la
signalisation
routière
adaptée
à
l'application
du
présent
arrêté
seront
mises
en
place
par
les
organisateurs. Article
9 :
a°
-
Cette
réglementation
fera
l'objet
de
l'affichage
du
présent
arrêté.
Elle
sera
également
annoncée
et
signalée
conformément
aux
instructions
sur
la
signalisation
routière
en
vigueur
par
les
soins
et
aux
frais
du
Comité
des
Fêtes
de
Richelieu
et
de
l'association
ASCORI.
b°
- Une
information
sera
adressée
à
l'ensemble
des
administrés,
commerçants
et
restaurateurs,
résidant
et
exerçant
dans
le périmètre
défini
par
l'article
4
à 7
du
présent
arrêté,
aux
soins
et à
la charge
du
Comité
des
Fêtes
de
Richelieu.
Article
10 :
Toutes
contraventions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
les
agents
ou
fonctionnaires
dûment
assermentés,
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Article
11 :
Monsieur
le
commandant
de
la
brigade
de
gendarmerie
de
Richelieu,
l'ASVP
de
Richelieu,
Monsieur
le
responsable
des
Services
Techniques
de
Richelieu,
Monsieur
SAVATON
Thierry
et
Monsieur.
Raymond
LAMBESEUR
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
Richelieu,
le
19/03/2024
Le
Maire,