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Déliberation - DEL418092025 Membres COM Urbanisme Amenagement Durable
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Margency.
Lien du pdf (Déliberation - DEL418092025 Membres COM Urbanisme Amenagement Durable)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Changement climatique,
DÉPARTEMENT DU VAL D'OISE ARRONDISSEMENT DE SARCELLES CANTON DE MONTMORENCY COMMUNE DE MARGENCY |
EXTRAIT DE DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
#Date de Convocation :
12/09/2025
#Date
d'Affichage
: 12/09/2025
#Conscillers en exercice : 23 #PRÉSENTS
: 14
#VOTANTS
:
19
L'an deux mille vingt-cinq. le
18 septembre à 20 heures 30, le Conseil Municipal légalement convoqué. s'est réuni sous la Présidence
de Monsieur BRUN Thierry. Maire Etaient présents : Monsieur Thierry
BRUN. Maire
Madame Florence VILLE-VALLEE, Monsieur Bernard GLENAT, Madame Isabelle CORNELOUP.
Madame Claudine BARRIE
Monsieur Michel PLAIGNAUD Adjoints. Madame Christel COHENDET, Madame Nadine DAGUENET, Monsieur David DUMEUNIER. Madame Isabelle LACOUR. Monsieur Jean-Bernard LASMARRIGUES, Madame Monique MORNACCO. Monsieur Dominique
REVEILLERE. Monsieur
Thierry ROUSSELET Etaient absents excusés : Monsieur Mohammed NIFA pouvoir à Madame Isabelle CORNELOUP. Monsieur Olivier SCARSETTO pouvoir à Madame Florence VILLE-VALLEE. Madame Murielle FANOUILLERE pouvoir à Monsieur Thierry BRUN. Monsieur Hervé BERTRAND pouvoir à Monsieur Michel PLAIGNAUD. Monsieur Claude COLLINEAU pouvoir à Madame Monique MORNACCO, Monsieur Fodié DIARRA. Madame Sophie Rima GHADBAN.
Madame Emilie POUJOL. Monsieur Thierry LACOUR.
Madame Nadine DAGUENET a
été désignée Secrétaire de séance.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, Considérant
que
le
Conseil
Municipal
a
la
faculté de
former,
au
cours
de
chaque
séance,
des
commissions
chargées d'étudier les questions soumises au conseil, soit par l’administration, soit par l’un des membres en vertu de l’article L2121-22 du CGCT. Considérant qu’elles sont convoquées par le Maire qui en est le Président de droit et qu’elles sont en charge de l'étude
et
des
propositions
nécessaires
au
Conseil
Municipal
dans
les
différents
domaines
relevant
de
leur
compétence, Considérant la délibération 2A du 4 juin 2020 désignant les membres de la commission Commission Urbanisme, Aménagement Durable, Patrimoine et travaux Considérant la démission de Monsieur Fabien BOSC des membres du Conseil Municipal, Considérant que la Commission Urbanisme, Aménagement Durable, Patrimoine et travaux est composée de 8 membres (6 de la majorité, 2 du groupe « unis pour Margency ») Considérant qu'il convient de désigner un membre du groupe « Unis pour Margency » Considérant la candidature de
Madame Christel COHENDET,
Le Conseil Municipal, à l'unanimité des suffrages exprimés,
Accusé de réception en préfecture 095-219503695-20250919-DEL418092025-DE Date de télétransmission : 19/09/2025 Date de réception préfecture : 19/09/2025 DESIGNE : Madame Florence VILLE-VALLÉE, Madame Rima Sophie GHADBAN, Madame Nadine DAGUENET, Monsieur David DUMEUNIER, Monsieur Olivier SCARSETTO, Monsieur Bernard GLÉNAT, Monsieur Jean-Bernard LASMARRIGUES, Madame Christel COHENDET DONNE tous pouvoirs au Maire pour l'exécution de la présente délibération. Le Maire certifie le caractère exécutoire
Fait à Margency, le
19/09/2025
de cet acte dès sa transmission
Le Maire,
en Sous-Préfecture le La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pauvoir devant le T.A
Accusé de réception en préfecture 095-219503695-20250919-DEL418092025-DE Date de télétransmission : 19/09/2025 Date de réception préfecture : 19/09/2025