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unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - 2021 091 Modification+de+l'organigramme
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - 2021 091 Modification+de+l'organigramme)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DES
LANDES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DES
GRANDS
LACS
Délibération
n°
2021-091
Modification
de
l’organigramme
Nbre
de
Conseillers
en
exercice
: 34
Nbre
de
présents
: 26
Nbre
de
votants
: 32
Nbre
de
procurations
: 6
Date
de
convocation
et d'affichage
: 26/05/2021
Secrétaire
de
séance
: LARRUE-SOUBAIGNÉ
Nathalie
Présents
: Mme
AUBERT
Roselyne,
Mme
BOUSQUET
Marie-Hélène
M.
COLMAGRO
Ghislain,
M.
COURNAU
Jean-Michel,
M.
COUTURIER
François,
M.
DIAZ
Manuel,
Mme
DUBOIS
Catherine,
Mme
GUERRO
Florence,
Mme
LARREZET
Hélène,
M.
MINIAU
Dominique,
Mme
PELTIER
Virginie,
Mme
PINCÉ
Laure,
Mme
PONCHET
Ascension,
M.
SUSO
Jean-Michel,
Mme
DOUSTE
Françoise,
Mme
CASSAGNE
Patricia,
M.
CRUCHANDEU
Paul,
, Mme
NADAU
Marie-Françoise,
M.
RIMONTEIL
Jean-Pierre,
M.
SOULÈS
Eric,
M.
COMET
Bernard,
M.
LABRUYÈRE
Christophe,
Mme
RIGAL
Nathalie,
Mme
LARRUE-SOUBAIGNÉ
Nathalie,
M.
CASTAGNÈDE
Vincent,
Mme
SÉGAUT
Céline
Procurations:
M.
DARMAGNAC
Frédéric
donne
procuration
à
Mme
DUBOIS
Catherine,
M.
PASCUTTO
Philippe
donne
procuration
à
M.
MINIAU
Dominique,
Mme
CHAUSSIS
Nathalie
donne
procuration
à
Mme
NADAU
Marie-Françoise,
Mme
GARDON
Christine
donne
procuration
à
M.
COMET
Bernard,
M
LAINÉ
Fabien
donner
procuration
à
M.
LABRUYÈRE
Christophe,
M.
BRÈTHES
Eric
donne
procuration
à
Mme
SEGAUT
Céline
Excusés:
M.
DARMAGNAC
Frédéric,
M.
PASCUTTO
Philippe,
Mme
CHAUSSIS
Nathalie,
Mme
GARDON
Christine,
M.
LAINE
Fabien,
M.
BRÈTHES
Eric
Absents
: M.
LALUQUE
Georges,
Mme
MALLO
Caroline
Décision
de
l’assemblée
:
Document
exécutoire
à
compter
du
:
01/06/2021
Votants :
32
Transmis
en
Préfecture
le:
08/06/2021
Pour :
32
Affiché
le
:
assoc)?
Sn
À
1
Contre
:
à
Parentis
en
Born,
le
a
2
] cAl9
<74
Abstention :
La
PrésideptéonMunes»
UE
LE,
Accusé de réception en préfecture 040-244000873-20210601-2021-091-DE Date de télétransmission : 08/06/2021 Date de réception préfecture : 08/06/2021 Rapporteur
: Mme
CASSAGNE
Patricia
Mme
la
Vice-présidente
informe
que
lors
de
l'assemblée
délibérante
du
15
décembre
2020
l’organigramme
avait
été
approuvé.
Les
modifications
de
l’organigramme
portées
en
bleu
seront
effectives
à
compter
du
1° juin
2021
pour
les
raisons
suivantes :
"
Trois
créations
de
poste :
Y
Directeur.rice
développement
économique
—
grade
ingénieur
ou
attaché
*
Chargé.e.
de
missions
habitat/urbanisme
—
grade
ingénieur
ou
attaché
Y
Manager
de
territoire
—
grade
technicien
ou
rédacteur
"
Modification
d’intitulé
de
poste
: technicien.ne
informatique
en
charge
de
la
maintenance
et
du
conseil
numérique
en
lieu
et
place
de
responsable
informatique
—
grade
technicien
L'organigramme
est
un
outil
indispensable
pour
conduire
le
dispositif
d'évaluation
mené
sous
la
forme
d'entretien
professionnel
annuel
dont
bénéficient
les
agents
de
la
structure.
Il
permet
de
positionner
clairement
chaque
agent
au
sein
de
la
structure
et
d'identifier
le
supérieur
hiérarchique
direct. L'organigramme
en
annexe
a
été
soumis
à
l’avis
du
comité
technique
du
centre
de
gestion
de
la
fonction
publique
des
Landes
qui
s’est
le
31
mai
2021.
A
cette
occasion,
l'ensemble
des
collèges
a
rendu
un
avis
favorable.
A
présent,
il convient
qu'il
soit
soumis
au
vote
de
l'assemblée
délibérante.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
communautaire
décide
à
l’unanimité
:
"
D'approuver
l’organigramme
ci-joint ;
"
D'autoriser
la
Présidente
à
signer
tous
les
documents
afférents
à
ce
dossier.
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d'un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Pau
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
par
le
représentant
de
l'Etat.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
«
télérecours
citoyens
»
accessible
par
le
site
internet
www.telerecours.fr
Fait
et
délibéré
en
séance,
les
jours,
mois
et
an
que
dessus
Et
ont
signé
au
registre
les
membres
présents
Pour
copie
conforme,
le
1*' juin
2021
La
Présidente,
L
Françoise
DOUSTE
Accusé de réception en préfecture 040-244000873-20210601-2021-091-DE Date de télétransmission : 08/06/2021 Date de réception préfecture : 08/06/2021 COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES DES
GRANDS LACS
Présidente.
Secrétaire
.
Br
Directeur.rice
service
général
générale
des
services
mme
=
ue
ee
nu De
On
nu
nu
ne
nu
nu
Où
En
On
nu
nu
Ou
nu
nu
mes
me
Où
mu
mu
nu
me mu
=
e
Adjoint
administratif
De
à
e
Ingénieur
principal
principal
1ère
classe
I I I I I I
|
Secrétaire
Di
:
I
Directeur.rice
|
:
È
irecteur.rice
générale
adjoint.e
développement
|
services
techniques
services
techniques
I
é
princil
:
Û
|
e
Adjoint
administratif
«Ingénieur
e
Attaché
principal
e
Ingénieur/Attaché
|
principal
1ère
classe
q
I
Assistants.tes
.
Il
gestion
financière
Chargé.e.
. Chargé.e.
:
communication
développement
I
e
Adjoint
administratif
=
économique
principal
1ère
classe
°
Rédacteur
principal
.
Responsable
I
(1)
îère
classe
+
Rédacteur
Responsable
travaux
Pôle
Eau
Potable
:
e
Adjoint
administratif
«Ingénieur
e
Technicien
principal
Chargé.e
de
missions
principal
2ème
classe
ère
classe
gestion
du
trait de
côte
(D
et planification
e
Adjoint
administratif
|
Manager
de territoire
à
inahiue
(1)
L
° Technicien/Rédacteur
rates
de
couts
Technicien.ne
Technicten.ne
Eau
Chargée:
de
missions
=
ménagères
Chargé.e.
d'opérations
Exploitation
°
nvironneme
joi
i
‘
se:
e
Technicien
principal
ici
inci
°
Adjoint
technique
e
Technicien
e
Technicien
principal
2ème
ne
P
:
genie
principal
principal
1ère
classe
1ère
classe
ère
classe
Agent
Tee
Technicien.ne
rivières
=
sn
Assistante.
Responsable
d'équipe
e
Technicien
principal
e
Adjoint
administratif
domaine
public
1ère
classe
°
Agent
de
maîtrise
*Agent
de:malirise
Agents
polyvalents
ST
e
Adjoints
techniques
(2)
e
Adjoint
technique
prin-
cipal
1ère
classe
(2)
Accusé
de
réception
en
préfecture
040-244000873-20210601-2021-091a-DE Date
de
télétransmission
: 08/Q6/:
Communauté
de communes
des
Grands
Lacs / centre administratif
—
29 avenue
Léopold
Darmuzey
/ 40160
PARENTIS
EN
BORN
Dale de réception prsure : MASON
mars
2021