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Conseil Municipal - Conseil Municipal juillet+
Document publié le Vendredi 10 juillet 2015 par la commune de Saint-Georges-en-Couzan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal juillet+)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUILLET 2015.
Le conseil municipal de la commune de Saint Georges en Couzan s’est réuni le Vendredi 10 juillet 2015 à
20h30 en séance ordinaire.
PRESENTS : Mr DERORY André (Maire), Mr ADAMI Serge (1er adjoint), Mme LAURENDON Agnès (2eme
adjointe), Mr MARCOUX Serge (3eme adjoint), Mme DEYGAT Françoise, Mme BESSAY Audrey, Mr
BUISSON David, Mr PRAJALAS Stéphane et Mr BARTHOLIN Dominique (conseillères et conseillers
municipaux).
ABSENTS EXCUSES: Mme CHAZELLE Séverine et Mr CHAVAREN Julien (conseillère et conseiller
municipaux).
SECRETAIRE ELU POUR LA SEANCE: Mme Audrey BESSAY
ORDRE DU JOUR :
1) Acte administratif (délégation) ;
2) Débat pour achat immeuble Méchin (Bâtir et Loger) ;
3) Subventions aux associations ;
4) Convention Médiathèque - Ludothèque ;
5) Demande de subvention enveloppe cantonale ;
6) Aménagement de la zone artisanale ;
7) Questions diverses ;
1) Acte administratif (délégation);
Afin de régulariser la situation concernant l’élargissement d’un chemin au lieu dit « le prachay » Monsieur
le maire demande que le conseil municipal puisse lui donner le pouvoir de signer un acte administratif.
Il s’agit d’une délibération du conseil municipal pour que Mr le maire puisse signer l’acte administratif et
désigner un membre parmi eux (pour remplacer le Maire). L’intérêt d’une telle opération est avant tout de
simplifier les démarches administratives.
Le conseil municipal décide de donner le pouvoir de signature de l’acte administratif à Monsieur le
maire André DERORY et désigne Mr Serge ADAMI (1er adjoint) comme signataire représentant la
mairie.
2) Débat pour achat immeuble Méchin (Bâtir et Loger) ;;
Monsieur le maire a été contacté par le directeur de bâtir et loger afin de solliciter la commune de Saint
Georges en Couzan pour le rachat du bâtiment Méchin.
Suite à un débat, le conseil municipal n’est pas favorable à l’achat de ce bâtiment. 3) Subventions aux associations ;
Monsieur le maire présente un projet pour l’attribution des subventions aux associations. Celui-ci met en
avant une baisse des subventions accordées aux 14 associations de la commune.
Le conseil municipal est conscient du dynamisme apporté par ces diverses associations et ne souhaite
pas diminuer les subventions pour cette année. Cependant, une réflexion pourrait être menée sur les
conditions d’attribution pour les années à venir. Ainsi le conseil municipal souhaiterait recevoir les bilans
financiers des différentes associations comme l’exige la loi et favoriser l’attribution de subventions
exceptionnelles pour soutenir l’organisation de manifestations futures.
Monsieur le maire doit organiser une rencontre avec les présidents des associations de la
commune afin d’échanger sur les modalités d’attribution des subventions. A la suite de celle-ci, un
courrier pourra être rédigé afin d’informer les associations de la réflexion du conseil municipal.
L’attribution des subventions est la suivante :
Nom de l’association Subvention
Espace multimédia 50€
Association Communale de Chasse Agréée 50€
AMAVI 48€
Batterie Fanfare l’Espérance 310€
Association Sportive de Couzan 200€
Famille Rurale 50€
Boule du cercle 100€
Club de l’amitié 90€
Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie 90€
Comité des fêtes 300€
Boîte à chanson 50€
Patrimoine et culture 100e
Amicales des sapeurs pompiers 230€
Sous des écoles 500€
4) Convention Médiathèque - Ludothèque ;
La convention entre la commune et la médiathèque – Ludothèque doit être résignée, les termes étant
identiques.
Le conseil municipal approuve la convention et donne tout pouvoir à monsieur le maire pour la
signature de celle-ci. 5) Demande de subvention enveloppe cantonale
Le conseil municipal accepte le devis de l’entreprise BOUCHAND pour les travaux supplémentaires
d’agrandissement du local de football pour un montant de 6449,52 HT (7739,42TTC) et sollicite
l’enveloppe de solidarité du conseil départemental pour l’aider à financer les travaux.
6) Prix Aménagement de la zone artisanale ;
Le conseil municipal prend connaissance de l’étude de Loire forez pour l’aménagement de sa zone
artisanale (viabilisation).
Le conseil municipal souhaite poursuivre sa réflexion pour l’aménagement de sa zone artisanale.
Monsieur le Maire devra rencontrer la personne intéressée par l’un de ces terrains afin de
comprendre quels sont ses besoins.
7) Questions diverses ;
7.1. Terrain de tennis :
Monsieur le Maire présente les devis de rénovation du terrain de tennis qui s’élève à 9538€ HT
(11445,60€ TTC).
Le conseil municipal souhaite poursuivre sa réflexions quant à la rénovation de ce terrain afin
d’étudier des possibilités moins onéreuses.
7.2. Rallye Automobile :
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que le parcours du Rallye automobile du Montbrisonnais
sera identique à celui de l’année précédente. Celui-ci aura lieu les 10 et 11 octobre 2015 et est organisé
par l’ASA du Forez.
7.2. Saint Georges de France :
Suite à la participation de nombreux habitants de la commune au rassemblement des Saint Georges de
France 2015 qui a eu lieu à Saint Georges d’Aurac, le conseil municipal a été sollicité pour que la
commune de Saint Georges en Couzan soit une nouvelle fois candidate à l’organisation de ce
rassemblement pour 2020.
Le conseil municipal souhaite rencontrer les responsables des diverses associations afin
d’échanger sur ce projet et ainsi poursuivre ou non sa démarche.
L’ordre du jour étant épuisé Monsieur le Maire remercie l’ensemble des membres présents et lève la
séance.
Fait à Saint Georges en Couzan.