Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - c257bc92554b9d654bc3939dcfae60b5
Compte-Rendu - 4 decembre 2024
Déliberation - 53f11d4f8545c57f8670a19f6e8f2704
Déliberation - 8326073ad4fd471da15897785a039004
Déliberation - 257149231a5c4e152a649dbad959c326
Déliberation - 9a5852f6ff0933582cb30f75fb4b49a6
Déliberation - c4fd0982c4d47c1fadd0eae918311596
Déliberation - 12b1ddc2a5f0d213e4bd89745e61aeb6
Déliberation - 6ef751c5f053165698914d31654fd394
Déliberation - a03c7c55a36faa2b0b496f3c5b682124
Procès Verbal - e3400aa17c3236ca66987a5e0bd461c2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mont Lozère et Goulet.
Lien du pdf (Procès Verbal - e3400aa17c3236ca66987a5e0bd461c2)
Thèmes du document : Justice et droit, Tourisme, Travail et emploi,
République
Française
Département
de
la
Lozère
©
COMMUNE
DE
MONT
LOZERE
ET GOULET
©
Mont
Lozère
et
Goulet
©
©
©
Liste
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
E
Membres
en
exercice
: 21
Membres
Présents
: 16
Pouvoirs
: 3
Séance
du
10
octobre
2024,
à
20
h
30
Délibération
n°
-
Objet
Approuvée/Rejetée
Délibération
n° 2024-117
Retrait
d’un
point
porté
à
l’ordre
du
jour
de
la séance
du
conseil
municipal
Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
n° 2024-118
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
31
juillet
2024
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n° 2024-119
Communication
des
décisions
prises
par
le
maire
en
vertu
de
la
délégation
donnée
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n° 2024-120
Décision
modificative
n°
3
du
Budget
Principal
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n° 2024-121
Décision
modificative
N°
3
Budget
Eau
et Assainissement
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n°
2024-122
Fonds
de
concours
au
SDEE
Travaux
électrification
Mas
d’Orcières
Approuvée
à
l’unanimité
Membres
en
exercice
: 21
Membres
Présents
: 17
Pouvoirs
: 3
Délibération
n° 2024-123
Tarifs
des
structures
touristiques
: Villages
de
vacances
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n° 2024-124
Tarifs
des
structures
touristiques
Campings
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n° 2024-125
Révision
tarifs
des
charges
au
village
de
Vacances
du
Bleymard
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n° 2024-126
Vente
d’un
terrain
à Chabalier
(Chasseradès)
suite
à déclassement
du
terrain
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n° 2024-127
Création
de
2 emplois
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n° 2024-128
Contrat
d'apprentissage
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n° 2024-129
Création
d'emploi
pour
besoins
saisonniers
Approuvée
à
l’unanimité