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unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Tableau décisions BC 01 06 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Tableau décisions BC 01 06 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Énergies,
BUREAU COMMUNAUTAIRE
1 juin 2026 à 18h00
Salle Glas Ar Mor - KERLOUAN
- TABLEAU DES DÉCISIONS -
OBJET DES DÉLIBÉRATIONS Numéro d'acte VOTE
ASSEMBLEES - Approbation du PV de la
séance du 04/05/2026 2026-BC-006 Approuvé à l'unanimité
Ressources humaines - création d'un emploi non
permanent pour accroissement temporaire
d'activité au sein du service Environnement
2026-BC-007 Approuvé à l'unanimité
Ressources Humaines : Fixation du nombre de
représentants au sein du Comité Social Territorial 2026-BC-008 Approuvé à l'unanimité
Réseau Eaux Usées servitude de passage
Convention CLCL / Ville de Lesneven / SCI
ABERS FERRO
2026-BC-009 Approuvé à l'unanimité
Sollicitation demande subvention Réhabilitation
du réseau de collecte d’assainissement des eaux
usées sur la commune Lesneven
Rue de la fraternité
2026-BC-010 Approuvé à l'unanimité
Assainissement - Renouvellement autorisation de
déversement établissement ELIS Ploudaniel 2026-BC-011 Approuvé à l'unanimité
Eau - attribution d'une subvention AMB 2026-BC-012 Approuvé à l'unanimité
PEP / PAPI : Autoriser la Présidente à signer les
demandes de subventions 2026-BC-013 Approuvé à l'unanimité
PCAET : Etude de préfiguration d'une boucle
d'autoconsommation collective (ACC) d’énergie
solaire photovoltaïque sur le patrimoine de la
CLCL
2026-BC-014 Approuvé à l'unanimité
Toutes les délibérations adoptées lors de cette séance sont affichées sur le site internet de la CLCL (https://www.clcl.bzh/conseils-deliberations) et sont communicables sur support papier sur demande.
Art. L.2121-25 : Nouvelles dispositions applicables au 1er juillet 2022 – Fonctionnement du conseil communautaire.
Le 8 juin 2026
La Présidente,