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Procès Verbal - 26177
unknown - 30444
Procès Verbal - 30827
Arrêté - 33623
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Escautpont.
Lien du pdf (Arrêté - 33623)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Loisirs,
COMMUNE
D’ESCAUTPONT
Département
du
Nord
Arrondissement
de
Valenciennes Canton
d'Anzin
Envoyé
en
préfecture
le
15/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
16/04/2026
pubis te
AT
auAQ
:
ID
: 059-215902073-20260445-2026_41-DE...
Jo
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIB
DU
CONSEIL
MUNICIPA
SEANCE
DU
09/04/2026
Date
de
convocation:
04.04.2026 Date
de
publication
:
L'an
deux
mille
vingt-six
; Le neuf
avril,
Les
membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
à
la
Salle
Jean
Ferrat
—
Chemin
du
Fortin
(CF:
arrêté
municipal
en
date
du
16
septembre
2025)
sur
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Monsieur
le
Maire,
conformément
à
04.04.2026
l'article
L2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Effectif du
PRÉSENTS
:
M.
Raphaël
KRUSZYNSKI;
Mme
Monique
PASSET;
M.
Michel
Conseil
Municipal
: 27
Quorum
: 14
Présents
: 23
Absents
excusés
: 4
Ont
donné
pouvoir
: 4
Absents
: 0
Ont
pris
part
au
vote
: 25
Exprimés
: 25
Pour:
21
Contre
: 0
Abstention
: 4
/
M:
À
ET
fs
Secrétaire de séance/: Madame: Monique
PASSET |
|
\
RENARD;
Mme
Christine
PLUMECOCQ;
M.
Benjamin
LECLERCQ;
M.
Christophe
ANSART;
Mme
Eveline
LEGRAND;
Mme
Christiane
LOTTE;
M,
Jean-Luc
BULENS;
M.
Bruno
MAGNAN;
Mme
Corinne
RIBEAUCOUP;
Mme
Anne
RUFFIN;
M.
Ludovic
DELRIEU;
Mme
Emilie
LOCOGE;
M.
Julien
SYLVESTRE;
M.
Léo
DÉFOSSEZ;
Mme
Vanessa
CATHELAIN;
M.
Anthony
BALLANG-BAIGUE
;
M. Jason
DELANNOY
; Mme
Béatrice
RIZZUTI
; M.
Rabah
MANI
; M.
Jérôme
LISICKI
; Mme
Florentine
GAWRONSKI.
ABSENTS EXCUSÉS:
M.
Jean-Luc
FRERE;
Mme
Audrey
D'HAENE;
Mme
Sandrine PONCHANT
; Mme
Virginie PÉRÉ
|
10
ONNÉ
POUVOIR:
M.
Jean-Luc
FRERE
donne
pouvoir
à
M.
Raphaël
KRUSZYNSKI
;
Mme
Audrey
D'HAENE
donne
pouvoir
à
Mme
Corinne
| RIBEAUCOUP
; Mme
Sandrine
PONCHANT
donne
pouvoir
à Mme
Monique
PASSET
; Mme
Virgine PÉRÉ
donne
pouvoir à M.
Léo
DÉFOSSEZ.
ABSENTS
:
DELIBERATION
N°31-2026-CM-RK
Objet
: VOTE
D
— ANNEE 2026.
SUBVENTION
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'ASSOCIATION
« CLUB
D
»
Madame
Christine
PLUMECOCAQ
rappelle
que
chaque
année,
il est
procédé
au
vote
des
subventions
de
fonctionnement
allouées
à chaque
association.
Le
dossier
de
demande
de
subvention
a été
transmis
aux
associations
d'Escautpont
24
novembre
2025,
|
avec
une
date
limite
de
réponse
fixée
au
21
décembre
2025.
|
Madame
Christine
PLUMECOCAQ
informe
que
la Commission
« Affaire
communales
liées
aux
fêtes,
La vie
Associative
et l'attractivité
de
la Commune
» s’est
réunie
Le vendredi
30
janvier
2026
afin
d'examiner
et de
valider
Les
demandes
de
subventions. Envoyé
en
préfecture
le
15/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
16/04/2026
Publiée
A7
QHALQ
ID
: 059-215902073-20260415-2026_31-DE
PROPOSITION
COMMISSION
ATTRIBUTION
DES
SUBVENTIONS
NOM
DE
L'ASSOCIATION
MONTANT
LIGENCIES
MONTANT
FAN
MOINS
16
RES
TOTAL
LICENCES
ANS
LICENCES
JEUNES
JEUNES
CLUB
DE
LOISIRS
700€
0
0,00
€
700,00
€
Sont
invités
à
quitter
temporairement
la
séance,
Les
élus
membres
de
l’association
exerçant
une
fonction
de
gestion
concernée
par
cette
subvention
ne
pouvant
ni
prendre
part
au
débat,
ni
au
vote,
à
savoir
:
-
Monsieur
Michel
RENARD
-
Monsieur
Jean-Luc
BULENS
ILest
proposé
à l’Assemblée
délibérante
de
:
e
_ DECIDER
d’allouer
à l'association
« Club
des
Loisirs
» La
subvention
de
fonctionnement
2026
pour
un
montant
de
700
euros.
e
DIRE
que
la dépense
sera
imputée
sur
les
crédits
ouverts
au
budget
primitif
2026,
compte
65748.
Vote
du
Conseil
Municipal
: Adopté
à La Majorité
21
Voix
POUR
- Contre
0 - 4 Abstentions
M.
le Maire,
Raphaël
KR
Villes
otVillagos Flouris
MAIRIE D'ESCAUTPONT
La
Porte
Hôtel
de
Ville - Pare
Municipal
Louis
Delhaye
- rue
Henri
Durre - 59278
ESCAUTPONT
du
Hainaut
Tél
: 03.27.28,51,70
— Fax
: 03.27.28.51.71
- contact-info@mairie-escautpont.fr
on
www.escautpont.fr
S 1: