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Ordre du Jour - ODJ conseil municipal 16042026
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Ordre du Jour - ODJ 4 mai 2023
Ordre du Jour - ODJ 11 octobre 2023
Ordre du Jour - ODJ 16 novembre 2023
Ordre du Jour - Conseil municipal Ordre du jour du 11 decembre 202
Ordre du Jour - ODJ Conseil municipal 09 octobre 2024
Document publié le Mercredi 9 octobre 2024 par la commune de Chaumont.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Conseil municipal 09 octobre 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Aménagement du territoire, Jeunesse,
Ville Ville du
graphisme de
CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 9 OCTOBRE 2021}
ORDRE DU JOUR
Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux des 27 mars et 22 mai 2024
VIE QUOTIDIENNE
1- Nouveau Contrat de Ville de Chaumont "Engagements Quartiers 2030"
FINANCES
2- Attribution des subventions
3- Quartier Foch/SOLOREM : approbation du compte-rendu annuel d'activité 2023
AMENAGEMENT, URBANISME, ENVIRONNEMENT
H- Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) : modification du règlement d'attribution des aides Financières et avenant n° 1 à La convention OPAH-RU
5- Etude effacement des réseaux aériens - Complément
6- Forêt communale de Chaumont - Brottes - Etat d'assiette complémentaire 2024 - Autorisation d'exploitation et de commercialisation
7- Forêt communale de Chaumont - Brottes - Etat d'assiette 2025 8- Forêt communale de Chaumont-Brottes - Vente de bois faconnés - Autorisation d'exploitation et de commercialisation
9- Déclassement suite à La désaffection de l’espace vert situé Avenue du Maréchal Foch 10- Acquisition des terrains appartenant à Chaumont Habitat dans le cadre du projet de renouvellement urbain du quartier de La Rochotte
11- Cessions des terrains appartenant à La Ville de Chaumont au profit de Chaumont Habitat dans Le cadre du projet de renouvellement urbain du quartier de La Rochotte 12- Cession d’un terrain au profit du SDIS 52
13- Cession des terrains à La Société LAURENT
14- Cession d’un terrain situé rue des Coquelicots
FAMILLE, EDUCATION ET SOLIDARITES
15- Séniors en vacances 2025
VIE QUOTIDIENNE
16- Convention partenariale pour La mise en place d’une mutuelle dite "communale" sur La commune de Chaumont
17- Projet de contractualisation entre La Ville de Chaumont et Alcome : éco organisme pour la
réduction des mégots dans l'espace public
CULTURE 18- Demande de subvention des établissements culturels pour l'année 2025
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
19- Création d'une instance départementale de concertation relative aux installations radioélectriques existantes ou en projets —- Désignation des représentants de la Ville de Chaumont
20- Approbation du rapport de gestion 2023 de La SPL-XDemat
21- Adhésion à la consultation lancée par le centre de gestion 52 pour une convention de participation pour La couverture du risque prévoyance des agents 22- Régime indemnitaire police municipale
23- Rapport d'activités 2023
24- Convention d'objectifs et de moyens entre l'association "IPHM'" et La ville de Chaumont 25- Création du Comité Consultatif des Transitions (CCT) et adoption de son règlement intérieur 26- Adhésion au réseau français des Villes Santé de l'Organisation Mondiale de La Santé 27- Réalisation d’un Atlas de La Biodiversité Communal (ABC) à l'échelle de La Ville de Chaumont 28- Mise en place d’une convention cadre entre La Ville de Chaumont et La Ligue de Protection des Oiseaux (LPO) Champagne-Ardenne
29- Ville de Chaumont : Ambassadrice du réseau CiTIQUE
30- Compte-rendu des actes passés par Madame Le Maire