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Ordre du Jour - ODJ 4 mai 2023
Ordre du Jour - ODJ conseil municipal 16042026
Ordre du Jour - ODJ Conseil municipal du 22 fevrier 2024
Ordre du Jour - ODJ Conseil municipal 22 mai 2024
Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 12 decembre
Ordre du Jour - ODJ Conseil municipal 02 mars 2026
Ordre du Jour - ODJ Conseil municipal 21 12 23
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Chaumont.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Conseil municipal 21 12 23)
Thèmes du document : Sécurité publique, Investissement et développement économique, Jeunesse,
Ville Ville du
graphisme de
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2023
ORDRE DU JOUR
Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux des 11 octobre 2023, 6 novembre 2023 et du 16 novembre 2023
FINANCES
1 - Ouverture des crédits d'investissement 2024 par anticipation
2 -Attribution de subventions
3 -Tarifs 2024
H — Tarifs stationnement 2024
AMENAGEMENT, URBANISME, ENVIRONNEMENT
5 - Convention avec la société TOTEM concernant l’antenne relais du stade Daniel LOUIS
6 - Convention CENCA pour la gestion écologique du site Natura 2000 des pelouses de la côte de Chaumont Brottes
7 -— Création d’un Comité des Abonnés et usagers du réseau de chauffage urbain de La Ville de Chaumont
8 - Forêt communale de Chaumont - Vente de bois Faconnés - Autorisation d'exploitation et de commercialisation
FAMILLE, EDUCATION, SOLIDARITE
9 -Convention de partenariat avec l'Association Départementale Prévention Jeunesse (A.D.P.].)
10 - Séniors en vacances 2024
11 - Révision du règlement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil de Jeunes Enfants (EAJE)
municipaux
12 - Convention d'implantation et de fonctionnement d'une Unité d'Enseignement en Maternelle Autisme (UEMA)
CULTURE
13 - Renouvellement de La convention de partenariat entre la ville de Chaumont et La MJC pour la période 2024-2026 14 - Convention financière entre La ville de Chaumont et la régie personnalisée Le Nouveau Relax pour l’année 2024
15 - Avenant financier annuel pour l'année 2024 à La convention pluriannuelle d'objectifs conclue entre « Le Signe », L'Etat, La région grand-Est et La Ville de Chaumont
16 - Médiathèque Les silos : Instauration d’un tarif de Location pour Le jeu « Le Long des ruines »
17 - Organisation des trois jeux et concours organisés par la ville de Chaumont à l’occasion des festivités de Noël 2023
18 - Tarifs du Conservatoire Municipal de musique pour l’année scolaire 2023-2024 - modifications apportées aux tarifs de base.
SPORT ET VIE ASSOCIATIVE
19 - Conventions CVB 52 et OMS
20 - Bourses aux athlètes de haut niveau local
VIE QUOTIDIENNE
21 - Création d’un service de Police municipale pour La ville de Chaumont/Brottes
22 — Création d’un service de police municipale — ajustement tableau des effectifs
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
23 - Repos hebdomadaire - Autorisation d'emploi de salariés Les dimanches dans divers commerces
de détail de La commune de Chaumont
24 - Vente aux enchères de matériels et mobiliers réformés, autorisation de recours à une plateforme internet
25 - Adhésion contrat assurance statutaire pour Le personnel Ville de Chaumont
26 - Approbation du rapport de gestion 2022 de La SPL-XDemat