Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - skm c300i23102015410
Procès Verbal - skm c300i24022317420
Procès Verbal - skm c300i25013114250
Procès Verbal - skm c300i23112414440
Procès Verbal - skm c300i25060622260
Procès Verbal - skm c300i24122717580
Procès Verbal - skm c300i23052610260 2
Déliberation - skm c300i22072216501
Arrêté - skm c300i26011216430
Convocation - skm c300i25061908090
Procès Verbal - skm c300i24020516221
Document publié le Dimanche 1 janvier 2051 par la commune de Vaulx.
Lien du pdf (Procès Verbal - skm c300i24020516221)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Télécommunications et internet,
COMMUNE DE VAULX (Haute-Savoie)
=]
A4 = M. —
aulx
Procès-verbal du Conseil municipal
du 03 novembre 2023 à 20H00
Odile CZANINSKI présente: Classe découverte 2024 Volcans d'Auvergne, subvention possible de la Région AURA, à côté de La Bourboule, transport en car, 7 jours et 6 nuits. Budget 16 006€ pour 24 enfants, demande de
subvention mairie pour 1680€
Ouverture du Conseil à 20h20
M Tour de table des présents, absents, excusés et représentés
Présents: Isabelle VENDRASCO, Philippe HELF, Cédric VERNEY, Christophe BOCQUET, Cécile FANTINI, Murielle NAGEL, Philippe BREVET, Danielle DEPLANTE, Marie-Noëlle NOIREAUX FATTAZ, Gil BENICHOU, Damien MISSILLIER, Christophe DOUARD Absents excusés : Chantal MARCHAND, Valérie FAVRE, Emmanuel SERRIER Procurations : Chantal MARCHAND à Danielle DEPLANTE, Valérie FAVRE à Philippe HELF, Emmanuel SERRIER à Cédric VERNEY
m Désignation d’un secrétaire de séance : Murielle NAGEL
æ Approbation du procès-verbal du 06 octobre 2023 à l'unanimité
= Compte rendu des décisions prises par délégation
m Ordre du jour :
A. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Délibération 20231103 _40
Budget 2023 - Décision modificative n°3
Madame le Maire propose à l’Assemblée de modifier, par le biais d’une décision modificative de type virements de crédits, le BP 2023 afin d'assurer le paiement sur le chapitre 73 Impôts et
Taxes.
Madame le Maire propose donc la décision modificative équilibrée suivante : FONCTIONNEMENT
Dépenses
637 Autres impôts et taxes - 2713 €
739118 Autres reversements | +2713 €
Total | 0,00 € Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
ADOPTE la décision modificative n°3 telle que présentée qui s'équilibre à : FONCTIONNEMENT
Dépenses
637 Autres impôts et taxes - 2713 €
739118 Autres reversements +2713 €
Total 0,00 € |
Délibération 20231103_041
Extension du périmètre d'agglomération
Madame le Maire informe les membres du Conseil Municipal que la fixation des limites d'agglomération dépend du pouvoir de police du Maire.
Le secteur de Bellossy a été identifié comme pouvant évoluer en ce sens et ainsi être géré directement par la Commune, et non plus par le Conseil Départemental de la Haute-Savoie. Il a été relevé que la vitesse des usagers est fortement accidentogène sur ce secteur et que l'urbanisation récente a multiplié le trafic sur cet axe.
Aussi Madame le Maire propose de recueillir la validation du conseil municipal sur cette proposition avant de prendre l'arrêté municipal correspondant. La section proposée sur la Route d'Hauteville RD3 irait de la parcelle cadastrée D 636 à la parcelle D 688
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
AUTORISE Madame le Maire à prendre un arrêté correspondant.
B. INTERCOMMUNALITE
1) Point sur les différentes commissions
COPIL Cias : présentation de l'avancement de la réflexion
COPIL urbanisme : point d'avancement sur la révision du PLUi
Conseil Communautaire : affaires courantes uniquement, compte-tenu des élections municipales à Rumilly.
C. COMMISSIONS / GROUPES DE TRAVAIL / INFORMATIONS
2) Commission urbanisme et voirie
o Urbanisme :
Date
de Référence Demandeur Adresse demandeur Situation | Parcelle dépôt
: 62 chemin 04/10/ | PD 074 292 23 | CHARRASSIN | 62 chemin du 74150 : anne .
2023 | X 0001 André pêse-Lait | VAuLx | ‘Pèse- | D287 | Démolition poulaller 337 route 04/10/ | DP 074 292 23 | DUBOURNET 337 route de 74150 2 2023 | X 0037 Corentin Moraz haut | VAULX | % NIomaz B601 | Remplacement de fenêtres : 62 chemin 11/10/ | DP 074 292 23 | CHARRASSIN | 62 chemin du 74150 < . . 2023 | X 0038 André Pèse-Lait VAULX du pese D287 | Aménagement stationnement
11/10/ | DP 074 292 23 64 impasse 74150 64 impasse | D 733 et a . ot 2023 | X 0039 BRUNOT Sur la vile | VAULX | Surlavile | 734 | Création d'une serre de jardin
16/10/ | CU 074 282 23 | MARTIN 1029 route de| 74150 | "loue | |} | Demande de certificat opérationnel 2023 | X 0027 Gauthier Nonglard VAULX (division en vue de construire) Nonglard
27/10/ | CU 074 292 23 | SONJON 368 route de 74150 15 rue E 262 et | Demande de certificat opérationnel (en 2023 | X 0029 Frédéric Fresnes THUSY d'Alluège 263 vue de construire + rénover) 3)
Voirie : point sur les travaux passés, en cours et à venir: il y a eu des intempéries pour certains travaux prévus. Bellossy va démarrer prochainement. Beulat terminé. Fresnes
démarré.
Commission Travaux —- Aménagements
Compte-rendu envoyé au préalable aux élus.
Aménagement du bureau de la directrice de l’école et salle des maîtres : plusieurs options ont été envisagées et chiffrées. Le coût pressenti étant trop important, les élus ont décidé d'utiliser un des logements situés à l'étage de l'école pour réaliser ces aménagements. L'actuelle locataire bénéficiant d'un bail précaire dont l'échéance arrive à terme en juin
2024 a été prévenue.
Jeux pour enfants en cours d'étude
Commission marché, services, culture et vie associative
Retour sur le marché du 15 octobre: 320 marcheurs, les food truck présents ont bien travaillé, la musique a été appréciée et la buvette tenue par 3 P'tits Points a eu du succès, Marché du 19 novembre (buvette AVS)
Agenda : illuminations du 8 décembre, Marché de Noël le 17 décembre
Commission administration générale, Ressources Humaines, site internet Information sur la rédaction d’un protocole en cas de grève dans le personnel enseignant et la validation du protocole de remplacement en cas d'absence d’un membre du
personnel communal à l'école
Discussion sur prime de pouvoir d'achat : le CST sera consulté pour valider une proposition à 80% du maximum prévu par le décret.
Groupe de travail « Communication »
Nouvelle date de distribution mensuelle : le 1er week-end (en même temps que le conseil) Agenda : 13 novembre réunion pour le bulletin communal
Groupe de travail « Agriculture —- environnement »
Distribution des composteurs le 07 novembre (Marie-Noëlle)
Informations du CCAS
Compte-rendu de la projection dans le cadre de la semaine bleue : le film a été apprécié, et un moment de convivialité offert à l'issue
Cérémonie du 11 novembre à 10h00 (rdv tous à 8 h 45 pour la mise en place) Repas des aînés du 26 novembre - thème "western" — en cours de préparation Agenda : prochaine réunion le 4 décembre
Informations de l'Ecole
Conseil d'école le 09 novembre
D. QUESTIONS DIVERSES
Prochain conseil municipal : 1% décembre 2023 à 20h00
Signatures :
Séance levée à 22h50
Murielle NAGEL, Isabelle VENDRASCO, Secrétaire de séance Maire
\ { /
\ | Le CC Ta se
EE À