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Compte-Rendu - ryk14emhd9vahob
Document publié le Dimanche 23 juin 2019 par la commune de Saint-Étienne-des-Oullières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ryk14emhd9vahob)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
07
MAI
2018
Membres
présents
à la séance :
Messieurs,
DUTHEL
Gilles,
DESHAYES
Alain
, EMMETIÈRE
Michel,
Mesdames
BEROUJON
Angèle,
BILLEBAUD
Valérie,
Mesdames,
BARBE
Cécile,
BEDIN
Elisabeth
, CECILLON
Christiane,
DAUMAS
Nathalie
JAMBON
Agnès,
Messieurs
CHAMONARD
Jean
Louis,
DESCOMBES
Franck,
DESPRES
George,
DAVAL
Gérald, Excusés
Mesdames
JARLOT
Estelle,
NICOT
Nathalie
Messieurs
GIRIN
Gérard,
LARGE
Jean
Sébastien,
BABAD
Adrien,
1° Le Conseil
Municipal
approuve
le compte-rendu
de
la réunion
du 27 mars
2018,
à l'unanimité.
2° Adhésion
à la Société
Publique
Locale
Mr
DUTHEL,
rappelle
le contexte
de
ce
projet.
Dans
le cadre
de
la stratégie
partenariale
de
développement
de
la Société
d'Aménagement
du
District
de
Villefranche
et
de
la
SEM
Beaujolais
Saône
Expansionil
a
été
décidé
de
conserver
ces
deux
établissements
publics
locaux
et de
transformer
la SAMDIV
en
Société
Publique
Locale.
Dans
ce
contexte
, il est
proposé
que
la commune
de
St
Etienne
des
Oullières
, au
même
titre que
16
autres
communes
de
la CAVBS
et que
la Cavbs
elle-même,
participe
au
capital
de
cette
nouvelle
entité,
qui
pourrait
se
voir
confier
sans
mise
en
concurrence
des
missions
de
prestataire
de
service
, de
mandataire
ou
de
concessionnaire
sur
les
thématiques
liées
au
domaine
de
l'aménagement
et
de
la
construction. En
fonction
de
la nature
de
ses
dossiers,
la commune
pourra
ou
non
utiliser les
services
de
cette
SPL,
pour
mener
à bien
ses
opérations.
Il
est
donc
proposé
au
conseil
municipal,
d'approuver
les
statuts
de
la
SPL,
de
se
prononcer
favorablement
sur
l'entrée
de
la commune
au
capital
de
celle-ci,
et d'approuver
l'acquisition
à
hauteur
de
2214€
correspondant
à 749
actions.
Le
conseil
municipal
accepte
à l'unanimité
les statuts
de
la SPL,
l'adhésion
de
la commune
à celle-ci
et
approuve
tous les termes
de cette adhésion.
3°Budgétisation
de
la participation
au
SIVOS
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
lors
de
la
dernière
réunion
de
conseil,
il
a
été
de
budgétiser
la
participation
due
au SIVOS.
Le
montant
de
cette
participation
n'étant
pas
à
la connaissance
du
conseil
lors
de
cette
décision,
Mr
Duthel
propose
de délibérer à nouveau
en
précisant cette fois le montant,
qui est de 9046€.
Le
conseil
approuve
à l'unanimité. 4°
Tirage
au
sort
des
jurés
d'assises
2018
Comme
chaque
année
la commune
doit tirer au
sort six personnes
inscrites
sur
la liste électorale
principale,
afin
de
participer
à la sélection
des jurys d'assises
de
l'année
2019
Le tirage
au
sort a désigné
6 personnes
qui
seront
personnellement
averties
par courrier du
maire.
5°Rapport
qualité
et
service
de
l’eau
Monsieur
le Maire
présente
le RPQS
des
services
de
l'eau,
et informe
que
celui-ci
est
consultable
en
détail
en
mairie.
Le
conseil
prend
acte
de
ce
rapport.
6°Demande
de
subvention
Mr
Duthel
présente
un
dossier
de
demande
de
subvention
pour
la
participation
au
4L
TROPHY
2019
par
des
habitants
de
la
commune.
Ils
ont
demandés
le
soutien
de
la
commune,
afin
de
promouvoir
l’image du
Beaujolais
à travers
leur course
à but humanitaire.
Le
conseil
décide
de
verser
une
subvention
de
200€.
7°Bibliothéque Mr
le Maire
informe
l'assemblée
que
les
membres
de
la bibliothèque
associative
ont décidé
de
profiter
de
leur retraite
et de
céder
leur place
au
sein
de
l'association.
Certaines
personnes,
intéressée
par la reprise de cette entité,
ne désirent cependant
pas
travailler de
la
même
manière
et
préfèrent
envisager
un
partenariat
avec
la
bibliothèque
départementale,
pour
élargir
l'offre des œuvres
proposées
(livres DVD,
œuvres
d’art.….).
Par
ailleurs,
les
bénévoles
prêtes
à
reprendre
le flambeau
ne
souhaitent
pas
rester
en
association
; De
plus
la
Médiathèque
Départementale
préfère
contracter
avec
des
bibliothèques
municipales.
Elles
demandent
donc
à la commune
de
prendre
cette
compétence
afin de
devenir
bibliothèque
municipale.
Le
conseil
approuve
avec
enthousiasme
cette
idée,
et
décide
de
créer
une
bibliothèque
municipale.
Il répond
également
à la demande
des
bénévoles,
d'installer la bibliothèque
dans
les nouveaux
locaux
rue des écoles
, afin de faciliter l'accès
et
les échanges
avec
les scolaires et péri-scolaires.
8°Marche
Nordique
Mr
Le
Maire
Rappelle
la
présentation
du
projet
de
marche
nordique
qui
avait
lieu
lors
du
conseil
municipal
en
début
d'année.
Les
organisateurs
ayant
avancé
dans
leur
démarche
propose
les
dates
du
22
et
23
juin
2019.A
cet
effet,
il demande
l'accord
de
la commune
pour
l'organisation
de
cet
événement
et
le prêt
des
salles
et
du
matériel.
Le conseil
approuve
à l'unanimité
l'accueil de cette
manifestation
les 22 et 23 juin 2019
9°Accueil
de
mineurs
non
accompagnés
Le
conseil
prend
connaissance
de
la
demande
de
locaux
de
Monsieur
le
Président
du
Conseil
Départemental,
pour
l'accueil
des
mineurs
non
accompagnés.
Il ne
connait
pas
de
locaux
répondant
à la demande.
10°Rapport
sur
la sécurisation
de
la traversée
du
village Le
conseil
prend
connaissance
du
rapport
des
services
du
Conseil
Départementale
sur
la sécurisation
de
la
traversée
du
village
et
accepte
de
missionner
un
cabinet
pour
l'audit
de
l'accessibilité
des
trottoirs. 6°
Questions
et affaires
diverses
*Monsieur
le Maire
propose
de
donner
un
nom
au
nouveau
projet de
lotissement
communal.
Le
conseil
décide
de
dénommer
« Bellevue
», le projet d'aménagement
du
terrain
Dumolard.
*Le
Conseil
prend
acte
des
plaintes
de
certains
riverains
concernant
les
problèmes
de
stationnement
lors
de
la
brocante.
Il
préconise
à
l'avenir
de
solliciter
l'accord
des
propriétaires
pour
la
mise
à
disposition
de terrains
pour parkings
provisoires.
“la kermesse
de
l'école aura
lieu le 30 juin à l'école.
*Mr
le
Maire
fait
lecture
de
divers
remerciements
des
associations
, conscrits…..
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée,
la date
de
la prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
sera fixée ultérieurement.
LE
MAIRE,