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Déliberation - 03 016 bp 2025
Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Saint-Marcellin-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - 03 016 bp 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
COMMUNE DE SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2025
DÉLIBERATION N° 2025-03-016
Nombre de membres en exercice : 26 Le vingt-sept mars deux mille vingt-cinq, à 20h00, le Nombre de membres présent(s) :25 Conseil Municipal s'est réuni en session ordinaire à
Nombre de suffrages exprimés : 26 la salle du Colombier, sous la présidence de
Nombre d’absent(s) : 1 Monsieur Eric LARDON, Maire.
Nombre de pouvoir(s) : 1
Date de convocation : 13 mars 2025
Vote : Pour : 26 Membres présents en séance :
Contre : 0 Eric LARDON, Alain THOLOT, Hélène DE SIMONE, Abstentions : O0 Patrick AIVAZIAN, Charlotte DEGUIN, Antoine Ne vote(nt) pas : O0 RODRIGUEZ, Marcelle DJOUHARA, Serge TRIOULEYRE, Christiane CLUZEL, Marc
COMBETTE, Pierre PASQUIER, Claude
TOUILLOUX, Odile PHILIPPON, René MEASSON,
Martine CHARLES, Henri CELLIER, Marie-Pierre
SEON, Christelle PLUCHAUD, Stéphane VILLARD,
Margot SOLVIGNON, Florence CHEUCLE, Corinne
VERDIER, Florence GAVARD, Anabel FOURNIER-
FAURE, Patrice BRAUD
Membre(s) absent(s) excusé(s) :
Arnaud DE MAZENOD
Membre(s) ayant donné un pouvoir :
Arnaud DE MAZENOD pouvoir à Antoine
RODRIGUEZ
Les conseillers présents représentant la majorité des
membres en exercice, qui sont au nombre de 26, il a
été procédé, conformément à l’article L. 2121-15 du
Code Général des Collectivités Territoriales à la
nomination d’un(e) secrétaire. Monsieur Patrice
BRAUD ayant obtenu la majorité des suffrages, a été
désigné pour remplir ces fonctions qu'il a acceptées.
Objet : BUDGET COMMUNE - BUDGET PRIMITIF DE L’EXERCICE 2025 - VOTE |
Certifié exécutoire
Transmis à la Sous-Préfecture de
Montbrison
le :
Publié ou notifié :
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(042-214202566-20250327-2025-03-016-BF]
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 04/04/2025)
Publication : 04/04/2025 LE
SLR
!
in
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres :
- APPROUVE les sections de fonctionnement et d'investissement du budget primitif principal de l'exercice 2025 qui s'équilibrent en dépenses et en recettes :
-__ Ala somme de 4 950 070,00 €, en section de fonctionnement, - _ Ala somme de 2 193 711,79 €, en section d'investissement, comportant le report des restes à réaliser de l'exercice antérieur (montant : 212 546,07 € en dépenses et 99 640,00 € en recettes).
La liste des opérations est la suivante :
N° Opération - Intitulé de l’opération Nouveaux crédits (hors RAR)
152 RESERVES FONCIERES 45 000,00 €
196 MATERIEL ET MOBILIER 129 445,72 €
197 BATIMENTS COMMUNAUX 137 500,00 €
199 NOUVELLE MAIRIE 53 000,00 €
204 SUBVENTIONS EQUIPEMENT VERSEES 178 200,00 €
207 VOIRIE DIVERSE 90 000,00 €
212 ETUDE CENTRE-BOURG 144 000,00 €
229 COLUMBARIUM & CIMETIERE 18 000,00 €
240 EQUIPEMENTS SPORTIFS 63 000,00 €
259 AMENAGTS URBAINS DIVERS 180 630,00 €
262 HOTEL DE TOURNON 15 000,00 €
264 VIDEOPROTECTION 35 750,00 €
267 SIGNALETIQUE & COM 19 540,00 €
268 BAT SERVICES TECHNIQUES 3 000.00 €
275 TRAVAUX HAMEAUX 8 100,00 €
283 POLE ENFANCE JEUNESSE 13 000,00 €
285 BATIMENTS SCOLAIRES 286 000,00 €
286 TRX SECURISATION INCENDIE 33 000,00 €
POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME AU REGISTRE DES DELIBERATIONS
SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ, LE 2 AVRIL 2025
LE MAIRE,
1./ ft
«
ESS -.
ERIC LARDON
LE SECRETAIRE DE SEANCE
2/2
PATRICE BRAUD