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Document publié le Jeudi 24 septembre 2015 par la commune de Coupru.
Lien du pdf (PLU - Annexes - plan sup)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Télécommunications et internet,
Direction
Departementale
des Territoires
Connaissance 2,
des Territoires Liberté + Égalité + Fraternité
- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Service
Urbanisme et
Territoires
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
COMMUNE
COUPRU
PLAN DES SERVITUDES
D'UTILITE PUBLIQUE
Echelle: 1/10000
Nota: Le présent plan étant établi à une échelle
importante, il convient pour plus de précision,
de se rapprocher des services gestionnaires.
Le 24 Septembre 2015
Copyright. SCAN25 IGN
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LEGENDE
| 3 Servitudes relatives à l'établissement des canalisations
de distribution et de transport de gaz.
| 1 Servitudes de protection relatives au stockage
souterrain de gaz dans les formations naturelles.
Servitudes résultant du plan de prévention des risques
P M 1 (P.P.R.), inondations et coulées de boue.
(se référer au document réglementaire).
Servitudes aéronautiques. Servitudes à l'extérieur des
T/ zones de dégagement concernant des installations
particulières.
.0. Limite communale.
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RITE DANSHÉ'PERIMETRE DE RROTECTION
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COUPRU
ocal d'Urbanisme |
Dossier approuvé le :
GEOGRAM Environnement - Urbanisme
16 rue Rayet Liénart
51420 Witry-lès-Reims
Tél. : 03 26 50 36 86
e-mail : bureau.etudes@geogram.fr
Site internet : www.geogram.fr
Cachet et signature
de la collectivité