Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - ARR 2024 04 642
Arrêté - ARR 2024 04 564
Arrêté - ARR 2024 04 538
Arrêté - ARR 2024 04 564
Arrêté - ARR 2024 04 538
Arrêté - ARR 2024 04 641
Arrêté - ARR 2024 04 643
Arrêté - ARR 2024 04 641
Arrêté - ARR 2024 04 643
Arrêté - ARR 2024 04 654 AOUT 2024
Arrêté - ARR 2024 04 642
Document publié le Dimanche 12 mai 2024 par la commune de Saint-Cyr-sur-Mer.
Lien du pdf (Arrêté - ARR 2024 04 642)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
W2SAI NT CYR
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EISUR MER Eee PORTE DU LITTORAL VAROIS
SERVICE DU DOMAINE PUBLIC
ARRÊTÉ MUNICIPAL N° 2024-04- ét q 2
ANIMATION COMMERCIALE
RUE DE LA RÉPUBLIQUE PIÉTONNE
DIMANCHE 12 MAI 2024
Le Maire de Saint Cyr sur Mer Philippe
BARTHELEMY,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code Général de la Propriété
des Personnes Publiques,
VU le Code de la Route,
°
VU notre arrêté général n° 91-02-38 en
date du 21 février 1991 réglementant la
circulation et le stationnement sur la
Commune,
VU l'arrêté municipal n° 2002-11-585
en date du 22 novembre 2002 portant
règlement général des ventes au
déballage sur la commune de Saint
Cyr sur Mer,
VU l'arrêté municipal n°2002-07-469 en
date du 23 juillet 2002 portant réglementation
permanente des nuisances
sonores,
CONSIDERANT la volonté de la Commune
de proposer au public un cœur de ville
piéton et animé le dimanche,
CONSIDERANT qu'il y a lieu de prendre
des mesures d'ordre et de sécurité,
ARRETE
ARTICLE 1 : Afin de soutenir l'activité
économique, la rue de la République sera
piétonne et réservée à l'installation
de stands d'artisans et commerçants
:
Le dimanche 12 mai 2024 de 8h00 à 14h00.
ARTICLE 2 : Les Services Techniques
Municipaux sont chargés des barrières.
La Police Municipale est chargée de
l'affichage dudit arrêté.
ARTICLE 3: Madame la Directrice Générale
des Services, Madame la Directrice du
Domaine Public, Monsieur le
Responsable du Service de la Police
Municipale, Monsieur le Directeur
des Services Techniques Municipaux,
Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs
Pompiers, Monsieur le Commandant
de la Brigade de Gendarmerie, sont
chargés, chacun en ce qui le concerne,
de l'exécution du présent arrêté.
ARTICLE 4: Le présent arrêté peut
faire l'objet d'un recours gracieux
adressé en Mairie dans le délai de
2 mois à
compter de sa publication ou de
sa notification.
Un recours contentieux peut également
être introduit devant le Tribunal Administratif
de Toulon, 5 fue Jean Racine
83000 Toulon, dans le délai de 2 mois
à compter de sa publication ou de
sa notification, où à compter de la
réponse
de la Commune si le recours gracieux
à préalablement été déposé. Le Tribunal
Administratif peut être saisi par
l'application informatique « Télérecours
citoyens » accessible via le site internetwww.telerecours.fr.
Fait à Saint-Cyr-sur-Mer, le 17 avrÿ 2024
Copie à :
Mme la Directrice Générale des Services,
Cabinet du Maire,
M. l'Adjoint délégué aux Domaine Pubtie,
Ports, Plages et Littoral,
Mme l'Adjoint délégué à l'Action Economique,
au Tourisme et à l'Evènementiel,
Direction du Service de la Police Municipale,
Direction des Services Techniques Municipaux,
Direction de la Communication,
Direction de l'Evènementiel,
office du Tourisme,
M.le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers,
M. le Commandant de ta Brigade de Gendarmerie.
ARRETE MUNICIPAL
Mairie de Saint Cyr sur Mer - Place d'Estienne
d'Orves 83270 Saint Cyr sur Mer PAGE
1 VILLE DE SAINT CYR SUR MER STATION
BALNEAIRE ET DE TOURISME
AVIS
EN RAISON DE
L'ANIMATION COMMERCIALE
LA RUE DE LA RÉPUBLIQUE
SERA RÉSERVÉE :
LE DIMANCHE 12 MAI 2024
DE 8H00 À 14H00
ARRETE MUNICIPAL nne d'Orves 83270 Saint Cyr sur Mer PAGE 2
Mairie de Saint Cyr sur Mer - Place
d'Estie IJZSAINT CYR 2
LJSUR MER, À NN FICHE DE MATÉRIEL Pf7
LE 15/04/2024 / Signature : Adrien TRONCIA Version :1 ( YU ee ”
Tel DEMANDE
Lieu : RUE REPUBLIQUE
Horaires : 8h/ 14h
Service pilote : Service Evénementiel
Élue de référence : Michèle VANPEE
Adrien TRONCIA | 06 77 07 47 66 estivi es@saintcy ‘surmer. fr
| Remy BESSET 06 30 47 4668 | 0426783881 evenementiel@saintcyrsurmer. fr Evènementiel
INFORMATIONS GÉNÉRALES
Barrières : 8
6 : Au niveau de l'Eglise (1 qui reste vierge et 2 pour poser les panneaux « route barrée » et
« déviation à gauche ») à déposer contre l'Eglise de St Cyr pour mise en place par la Police
Municipale
2 : Au Carrefour central (au niveau de la rue Victor Hugo)
NOUVEAU: Installer les Totems rue République fermée le LUNDI où le MARDI aux trois endroits suivants :
Rond-point du gros chêne, avenue de Tauroentum,
Salle Félix Paul, entrée de ville côté Bandol, avenue d’Arquier,
Au niveau du skate-park face à la boulangerie la Cigaline, avenue Maréchal juin,
Les enlever le lundi qui suit après la manifestation