Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIBERATION CM DU 22.10.2024
Déliberation - Liste recapitulative deliberation du CM du 05.09.2
Déliberation - LISTE RECAPITULATIVE DES DELIBERATION DU CM DU 26.
Déliberation - LISTE RECAPITULATIVE DES DELIBERATION CM DU 23.06.
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS MODIFI
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 20 09
Déliberation - Liste deliberations du 26.02.2025
Déliberation - Liste deliberations CM du 19.11.2024
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 20.01.2026
Déliberation - ALLOGNY LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIP
Déliberation - Liste Deliberation cm du 22.10.2024
Document publié le Mardi 22 octobre 2024 par la commune d'Allogny.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberation cm du 22.10.2024)
Thèmes du document : Éducation, Enseignement supérieur, Justice et droit,
République Française
Département du Cher
Allogny
Liste récapitulative des délibérations
Séance du 22 octobre 2024
N° Ordre N° Délibération Objet de la délibération
CCTH Convention et remboursement de la mutualisation des frais de
45 DE-0045-2024 transport des école vers le gymnase année scolaire 2023-2024
CCTH Convention et remboursement de la mutualisation des frais de
46 DE-0046-2024 transport des école vers le gymnase année scolaire 2024-2025
47 DE-0047-2024 Convention de servitude concernant la parcelle A724 et C194
Renouvellement de la convention de partenariat entre La Poste et la
48 DE-0048-2024 Commune d'Allogny
Convention de mise à disposition du bassin d'apprentissage de natation
entre le Syndicat Intrecommunal et de Fonctionnement du Collège
49 DE-0049-2024 d'Henrichemont
50 DE-0050-2024 Encaissement chèques remboursement assurance
51 DE-0051-2024 Attribution du marché d'œuvre pour le projet du restaurant scolaire
En mairie le, 29/10/2024
Le Maire
B SIRAVO runo SARS