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Déliberation - Liste Recapitulative DES Deliberation cm du 23.06.2025
Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune d'Allogny.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Recapitulative DES Deliberation cm du 23.06.2025)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
République Française
Département du Cher
Allogny
Liste récapitulative des délibérations
Séance du 23 juin 2025
N° Ordre N° Délibération Objet de la délibération
1 DE-0021-2025 BUDGET COMMUNAL -— DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE
BUDGET COMMUNAL — ADMISSION EN NON VALEUR DE CREANCE
2 DE-0022-2025 ETEINTE
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3 DE-0023-2025 COMMUNE D’ALLOGNY
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4 DE-0024-2025 COMMUNE D’ALLOGNY
5 DE-0025-2025 REGLEMENT COMMUNAL DE VOIRIE
APPROBATION DE LA CONVENTION PASSEE ENTRE LA COMMUNE
D’ALLOGNY ET LA CCTHB POUR LA MISE A DISPOSITION DU SERVICE DE
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6 DE-0026-2025 DU DROIT DES SOLS (ADS) A COMPTER DU 1ER JUILLET 2025 DÉLIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D’ALLOGNY PORTANT
APPROBATION DU NOMBRE ET DE LA REPARTITION DES SIÈGES DE
CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES DANS LE CADRE D'UN ACCORD CADRE
7 DE-0027-2025 [LOCAL
APPROBRATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
8 DE-0028-2025 TERRES DU HAUT BERRY
CONVENTION MUTUALISATION FRAIS DE TRANSPORT ENTRE LA
COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DU HAUT BERRY ET LA COMMUNE
9 DE-0029-2025 D’ALLOGNY 2025-2026
10 DE-0030-2025 RÉNOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC SUR LA PLACE DE LA MAIRIE
En mairie, le 27 juin 2025
Le Maire
Bruno SIRAVO