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Déliberation - 4d BP NAVETTE Document publié le Lundi 11 avril 2016 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie. Lien du pdf (Déliberation - 4d BP NAVETTE)Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Exploration spatiale, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE

D'OLORON-SAINTE-MARIE - PVRENEES-ATLANTIQUES

aa

SÉANCE DU 11 AVRIL 2016

RG

Présents

M. Harvé LUCSEREILH, Maire, Président,

M. Daniel LACRAMPE, M. Gérard ROSENTHAL, Mme Maylis DEL PIANTA, Mme Dominique FOIX, M. Pierre SERENA, M. Jean-Jacques DALL'ACQUA, Mme Denise MICHAUT, M. Clément SERVAT, Adjoints,

Mme Henriette BONNET, ne Maïté POTIN, M. André LABARTHE, M, Michel ADAM, Mme Leïla LE MOIGNIC-GOUSSIES, M. André VIGNOT, Mme Carine NAVARRO, M. David COREIN, Mme img-On TORCAL,

M. Bernard UTHURRY, Mme Marie-Lyse GASTON, M. Jean-Éïtienne GAILLAT, Mme Aurélie GIRAUDON, M. Robert BAREILLE, M. Patrick MAILLET,

Délégations de vote

Mme Rosine CARDON donne pouvoir à M. Gérard ROSENTHAL, M Didier CASTERES donne pouvoirà M. David CORBIN,

Mme Aracéli ETCHÉNIQUE donne pouvair à M. André VIGNOT, Mme Valérie SARTOLOU donne pouvair à M. André LABARTHE,

M. Jacques NAYA donne pouvoir à M4. Daniel LAGRAMPE, Mme Pat PROHASKA donne pouvoir à Mme Ing-On TORCAL,

M. Francis MARQUES donne pouvoir à M. Pierre SERENA,

Mme Anne BARBET donne pouvoir à Mme Marie-Lyse GASTON, M. Jean-Pierre ARANJO donne pouvoir à M. Patrick MAILLET.

am

Ad - ADOPTION OÙ BUDGET PRIMITIF 2016 - NAVETTE URBAINE

Madame Maylis DEL PIANTA expose que le Budget Frirnitif Navette Urbaine 2056 s'établit comme suit

+ SECTION FONCTIONNEMENT :

> Dépenses: 146400 €

146 400 €

le CONSEIL MUNICIPAL, par 25 voix pour et 8 voix contre {M. Bernard UTHURRY, Mme Marie-Lyse GASTON, M. Jean-Etienne GAILLAT, Mme Aurélie GIRAUDON, M. Robert BAREILLE, Mme ânne BARBET, M, Jean-Pierre ARANJG, M. Pairick MAILLET),

APPROUVE le présent rapport,

ADOPTE le Budget Primiti 2016 du service Navete Urbaine.

Ainsi délibéré à OLORON-Sta-MARIE, led jour 11 avr 2018

Suiventles signalés

LAFFICHE LE 4310472016 |E—

»

5 #

TES RRTEET SENAURES

Par publication ou notification le 1604/2016

Partransmission au Contrôle de Légalité le 16/04/2018