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Document publié le Lundi 10 avril 2017 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Déliberation - 2d CA NAVETTES)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Exploration spatiale,
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE
D'OLORON-SAINTE-MARIE — PYRENEES-ATLANTIQUES
RRCR
SÉANCE DU 10 AVRIL 2017
RER
Présents :
M. Gérard ROSENTHAL, Président,
Mme Maylis DEL PIANTA, Mme Dominique FOIX,
M. Pierre SERENA, M. Jean-Jacques DALL'ACQUA, Mme Rosine CARDON, Mme Denise MICHAUT, M. Clément SERVAT, Adjoints,
Mme Henriette BONNET, Mme Maïté POTIN, M. Didier CASTERES,
Mme Aracéli ETCHENIQUE, M. André LABARTHE, M. Michel ADAM, Mme Leïla LE MOIGNIC-GOUSSIES, M. Jacques NAYA,
Mme Carine NAVARRO, M. David CORBIN, Mme Ing-On TORCAL, Mme Marie-Lyse GASTON, M. Jean-Etienne GAILLAT, Mme Aurélie GIRAUDON, M. Robert BAREILLE, Mme Anne BARBET, M. Jean-Pierre ARANJO, M. Patrick MAILLET.
Délégations de vote :
Mme Valérie SARTOLOU donne pouvoir à M. Michel ADAM.
Mme Patricia PROHASKA donne pouvoir à Ing-On TORCAL.
M. André VIGNOT donne pouvoir à M. Gérard ROSENTHAL.
M. Francis MARQUES donne pouvoir à Mme Carine NAVARRO.
M. Bernard UTHURRY donne pouvoir à M. Jean-Etienne GAILLAT.
RAR
2d - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2016 - SERVICE NAVETTES
URBAINES.
Madame Maïté POTIN expose que le Compte Administratif 2016 des Navettes
Urbaines s'établit comme suit :
S
Investissement 1 080,00 0,00 -1 080,00
Excédent reporté 0,00 0,00 0,00
Total 1 080,00 0,00 -1 080,00
Fonctionnement 149 885,27 236 148,87 86 263,60
Excédent reporté 2 231,13 2 231,13
Total 149 885,27 238 380,00 88 494,73
Résultat de clôture 150 965,27 238 380,00 87 414,73
Soit un excédent global de clôture de 87 414,73 €.
-1- Monsieur Daniel LACRAMPE ne prend pas part au vote.
Ouï cet exposé, le CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,
APPROUVE le Compte Administratif 2016 sus-indiqué conforme au Compte de Gestion de Monsieur le Trésorier Municipal.
Ainsi délibéré à OLORON-Ste-MARIE, ledit jour 10 avril 2017.
Suivent les signatures.
Pour le Maire empêché,
Le Premier Adjoint,
AFFICHE LE 18/04/2017
Acte certifié exécutoire FE
- Par publication ou notification le 18/04/2017
- Partransmission au Contrôle de Légalité le 18/04/2017