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Procès Verbal - 612 view
Document publié le Samedi 2 mai 2026 à 04h22 par la commune de Masclat.
Lien du pdf (Procès Verbal - 612 view)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
MAIRIE
DE
MASCLAT
Le
bourg
46350
MASCLAT
Tél/Fax
05.65.37.63.78
mairie-masclat@wanadoo.fr
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ORDINAIRE
MAIRIE
A
l'attention
de
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
conseil
municipal
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à participer
à
la
prochaine
réunion
du
conseil
municipal
qui
se
tiendra
:
Le
mardi
5 mai
2026
à 20h30
à la
mairie
L'ordre
du
jour
de
cette
séance
sera
le
suivant
:
-
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
-
Approbation
du
PV
en
date
du
22
avril
2026
-
DELIBERATIONS
:
-
Participation
de
la
mairie
et
de
Cauvaldor
pour
la
destruction
des
nids
de
frelons
asiatiques
-
Désignation
d’un
représentant
au
SPL
Cauvaldor
Expansion
-
Motion
TE46
-
Renouvellement
de
la
commission
communale
des
impôts
directs
(CCID)
-
Modification
du
prix
de
vente
des
terrains
du
hameau
du
vieux
tilleul
-
QUESTIONS
DIVERSES
-
INFORMATIONS
DIVERSES
Bien
cordialement,
Masclat,
le
28
avril
2026
Le
Maire,
GILET
George
POUVOIR
(2)N'utiliser
qu’en
cas
Je
soussigné
D'absolue
nécessité
(3)NB
Validité
3 reports
maximum
Donne
pouvoir
à
° de
me
représenter
à
la
réunion
du
conseil
municipal
(4)Porter
à la main :
Convoqué
pour
le
mardi
5 mai
2026
à 20h30
BON
POUR
POUVOIR
° de
prendre
part
à toutes
les
délibérations.
Et
signer
° d'émettre
tous
votes
et
signer
tous
documents.
°Le
présent
pouvoir
conservant
ses
effets
pour
tout
autre
jour
suivant
(3)