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Déliberation - 391 view
Arrêté - 240 view
Déliberation - 423 view
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Masclat.
Lien du pdf (Déliberation - 423 view)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
JUILLET
2017
PRESENTS
: AYVZAC
Marylène,
DELMARES
Bernard,
DELTEIL
Danielle,
GILET
Georges,
LUCKRAFT
Peter,
MARCOU
Philippe,
RENAULT
Denis,
THOCAVEN
Jean-Louis,
ABSENTS
EXCUSES
: MAS
Grégoire,
ZARA
Gwenaëlle
ETAIT
PREVU
A
L’ORDRE
DU
JOUR :
e
DELIBERATIONS
:
e
Maintien
de
l’accompagnatrice
scolaire
pour
la rentrée
e
Passage
de
la semaine
scolaire
de 4 jours.
e
INFORMATIONS
DIVERSES
e
QUESTIONS
DIVERSES
DELIBERATIONS
:
1)
MAINTIEN
DE
L’ACCOMPAGNATRICE
SCOLAIRE
POUR
LA
RENTREE
:
Madame
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
de la suppression
des
accompagnateurs
dans
les
transports
scolaires
par
la Conseil
Départemental.
Il s’agissait
d’une
spécificité
lotoise
et d’une
politique
volontariste
portée
par
le département.
Ce
dispositif n’ayant
pas
été
retenu
dans
le
transfert
de
compétence
du
département
vers
la région,
elle propose
de
solliciter
le Conseil
Départemental
pour
une
participation
à hauteur
de
50
%.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à l’unanimité.
2)
SEMAINE
SCOLAIRE
DE
4 JOURS
:
Lors
du
Conseil
d’Ecole
du
30 juin,
les professeurs
des
écoles
du RPI
ainsi
que
les maires
avaient
souhaité
passer
à la semaine
scolaire
de
4 jours.
Un
dossier
a été transmis
à l’Inspecteur
Académique
.Cette
requête
a été rejetée
par
l’Inspection
Académique
car
« des
critères
énoncés
dans
le décret
ne
permettent
pas
d’autoriser
cette
adaptation
au
regard
des
éléments
en
sa
possession
».
La
semaine
scolaire
2017-2018
sera
donc
identique
à
l’an passé
tout
comme
les
TAP
(Temps
d’Activités
Périscolaires).
INFORMATIONS
DIVERSES
:
“+
CAUVALDOR
a voté
la gratuité
d’accès
aux
piscines
communautaires,
aux
écoles
élémentaires
et maternelles
du
territoire.
“La
rentrée
scolaire
du
mois
de
septembre
se fera
à Masclat
avec
21
élèves
inscrits
à ce
jour
et sur
la semaine
de
4,5 jours.
*#
Le
contact
a été repris
avec
le RPI
voisin
(Anglars
Nozac-Milhac-Rouffilhac
et St Cirq
Madelon)
afin
de présenter
un
regroupement
concentré
de
nos
2 RPI
au
DASEN.
Un
groupe
de
travail
réfléchi
à la fusion.
“Le
rapport
d’activité
du
Symicton
du
Pays
de
Gourdon
a été
diffusé
sur notre
site internet. “Le
rapport
annuel
2016
du
CNAS
nous
est parvenu.
Le
bilan
et le compte
de
résultat
ont
été diffusés
sur
le site de
la mairie.
#
L’employé
communal
a détruit
une
borne
à incendie
par
inadvertance,
Elle
devra
être
changée.
La
facture
s'élève
à 2292
€.
QUESTIONS
DIVERSES
:
Aucune
question
n’ayant
été soulevée,
l’ordre
du jour
étant
épuisé,
après
avoir
remercié
l'assistance,
Madame
le Maire,
clôture
la
séance.
Monique
BOUTINAUD