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Procès Verbal - 2023 09 000 Adoption du Proces Verbal du Conseil Communautaire du 6 JUILLET 2023
Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune de Menus.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 09 000 Adoption du Proces Verbal du Conseil Communautaire du 6 JUILLET 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Aménagement du territoire,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DES
HAUTS
DU
PERCHE
SEANCE
du
6 SEPTEMBRE
2023
Nombre
en
exercice
: 31
Nombre
de
présents
: 22
Convocation
du
30.08.2023
Nombre
de
votants
: 29
Affichage
du
30.08.2023
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
six
septembre,
s'est
réuni
le
conseil
communautaire
des
Hauts
du
Perche
à
la
salle
des
fêtes
du
Pas-Saint-L’Homer
suite
à
la
convocation
du
30.08.2023,
affichée
le
trente
août
2023. Etaient
présents:
M
BAILLIF
Christian,
Mme
BRAULT
Roselyne,
Mme
CHAMERET
Stéphanie,
M
COUDRAY
Pascal,
Mme
DJENNADI-MENEGHINI
Virginie,
M
Du
LAC
Jean-Vincent,
M
DUGUET
Christian,
Mme
EDOU
Bernadette,
Mme
ENCELIN
Elyane,
M
GUILLET
Denis,
M
HOULLE
Pascal,
M
JUSZEZAK
Jean-
Claude,
Mme
LALAOUNIS
Danièle,
M
LE
SECQ
Emmanuel,
M
MICHEL-FLANDIN
Patrice,
, M
NAEL
Jean-
Marc,
M
ORY
Gilles,
M
POIRIER
Franck,
Mme
POULLAIN
Francine,
Mme
RADIGUET
Angéline,
Mme
REVET
Evelyne,
M
VIANDER
Marcel.
Etaient
absents-excusés: M
ANQUETIL
Dominique,
Mme
BERGER
Frédérique
(donne
pouvoir
à
Mme
BRAULT
Roselyne),
M
BLOTTIERE
Philippe
(donne
pouvoir
à
M
HOULLE
Pascal),
M
BOUTTIER
Jean-
Jacques
(donne
pouvoir
à
M
COUDRAY
Pascal),
M
DESCHAMPS
Michel,
M
GUEUGNON
Jean-Edouard
(donne
pouvoir
à
M
LE
SECQ
Emmanuel),
M
GUYOT
Philippe
(donne
pouvoir
à
Mme
CHAMERET
Stéphanie),
Mme
LEROY
Céline
(donne
pouvoir
à
M
Du
LAC
Jean-Vincent),
Mme
SAUVANEIX
Alexandra
(donne
pouvoirà M
POIRIER
Franck).
Assistait
également
: M.
LAMPERIERE
Frédéric
DGS,
M.
BRAMOULLE
Bernard.
Monsieur
COUDRAY
Pascal
est
nommé
secrétaire
de
séance.
ADOPTION
DU
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
6 JUILLET
2023
Le
procès-verbal
du
conseil
communautaire
du 6
juillet
2023
est
adopté
à
l'unanimité.
Pour
extrait
certifié
conforme
Le
Président,
Emmanuel
LE
SECQ
Certifié
exécutoire
après
réception
en
sous-préfecture,
le
Et publication
du