Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2025 04 000 ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL C
Procès Verbal - 2024 10 000 ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL C
Procès Verbal - 2025 01 000 ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL C
Procès Verbal - 2024 06 000 ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL C
Procès Verbal - 2024 09 000 ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL C
Procès Verbal - 2024 05 000 ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL C
Procès Verbal - 2024 12 000 ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL C
Procès Verbal - 2024 11 000 ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL C
Procès Verbal - 2024 01 000 ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL C
Procès Verbal - 2023 04 000 APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEI
Procès Verbal - 2024 04 000 Adoption du Proces Verbal du Conseil Communautaire du 21 MARS 2024
Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Menus.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 04 000 Adoption du Proces Verbal du Conseil Communautaire du 21 MARS 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Aménagement du territoire,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DES
HAUTS
DU
PERCHE
SEANCE
du
25
AVRIL
2024
Nombre
en
exercice
: 31
Nombre
de
présents
: 22
Convocation
du
17.04.2024
Nombre
de
votants
: 29
Affichage
du
17.04.2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-cinq
avril,
s’est
réuni
le
conseil
communautaire
des
Hauts
du
Perche
à
la
salle
des
fêtes
des
Menus
suite
à
la
convocation
du
17.04.2024,
affichée
le
dix-sept
avril
2024. Etaient
présents
: Mme
BERGER
Frédérique,
M
BLOTTIERE
Philippe,
M
BOUTTIER
Jean-Jacques,
Mme
BRAULT
Roselyne,
Mme
CHAMARET
Stéphanie,
M
SOUTIF
Patrick
en
remplacement
de
M
COUDRAY
Pascal,
M
Du
LAC
Jean-Vincent,
M
DUGUET
Christian,
Mme
EDOU
Bernadette,
Mme
ENCELIN
Elyane,
M
GUILLET
Denis,
M
JUSZEZAK
Jean-Claude,
Mme
LALAOUNIS
Danièle,
Mme
LEROY
Céline,
M
LE
SECQ
Emmanuel,
M
MANNOURY
César,
M
MICHEL-FLANDIN
Patrice,
M
NAËEL
Jean-Marc,
M
ORY
Gilles,
M
POIRIER
Franck,
Mme
POULLAIN
Francine,
M
VIANDIER
Marcel.
Etaient
absents-excusés
: M
BAILLIF
Christian
(donne
pouvoir
à M
VIANDIER
Marcel),
Mme
DJENNADI-
MENEGHINI
Virginie
(donne
pouvoir
à
M
DUGUET
Christian),
M
GUEUGNON
Jean-Edouard
(donne
pouvoir
à
M
LE
SECQ
Emmanuel),
M
GUYOT
Philippe
(donne
pouvoir
à
M
BOUTTIER
Jean-Jacques),
M
HOULLE
Pascal
(donne
pouvoir
à
M
JUSZEZAK
Jean-Claude),
Mme
RADIGUET
Angéline
(donne
pouvoir
à
Mme
ENCELIN
Elyane),
Mme
REVET
Evelyne
(donne
pouvoir
à
M
Du
LAC
Jean-Vincent),
Mme
SAUVANEIX
Alexandra.
Etaient
absents-non
excusés
: M
DESCHAMPS
Michel.
Assistait
également
: M.
LAMPERIERE
Frédéric
DGS,
M.
BRAMOULLE
Bernard.
Monsieur
M
GUILLET
Denis
est
nommé
secrétaire
de
séance.
ADOPTION
DU
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
21
MARS
2024
Le
procès-verbal
du
conseil
communautaire
du
21
mars
2024
est
adopté
à l'unanimité.
Pour
extrait
certifié
conforme
Le
Président,
Emmanuel
LE
SECQ
Certifié
exécutoire
après
réception
en
sous-préfecture,
le
Et publication
du