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Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 30 09 2022
Document publié le Vendredi 30 septembre 2022 par la commune de Île-de-Bréhat.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 30 09 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
Mairie : Crec’h Briand 22870 Ile de Bréhat - 02 96 20 00 36 - iledebrehat@mairie-brehat.fr
CONSEIL MUNICIPAL
Vendredi 30 septembre 2022 à 15h30 à la salle polyvalente (réunion publique / diffusion en vidéo)
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 juillet 2022
2. Marché d’aménagement de la montée du Port Clos
3. Marché de maitrise d’œuvre signalétique
4. Approbation du Contrat Départemental de Territoire 2022-2027 et autorisation de
signature
5. Marché de fournitures de matériel de pré-collecte et de conteneurs
6. Conventions de reversement des soutiens D3e et éco mobilier
7. Subventions complémentaires aux associations
8. Approbation de la convention avec l’APPG et la SCI Le Guerzido
9. Procédure de délégation de service public pour le centre nautique de Bréhat
10. Décisions Modificatives : budget principal, OM et SPANC
11. Convention restauration scolaire avec la SARL BOCAFINA
12. Contrat Groupe Assurances Statutaires : mandat au CDG 22
13. Echange et division parcellaire AE 155 / AE 346
14. Convention nuisibles avec la FGDON
15. Décisions du maire
16. Informations du maire
17. Questions diverses
18. Secours exceptionnel (huis clos)
**************
Ile de Bréhat, le 26 septembre 2022