Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 30 09 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 6 mars 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 13 07 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 21 11 2022 1
Ordre du Jour - Ordre du Jour conseil municipal du 30 mars 2023
Ordre du Jour - 58127 51862 ordre du jour conseil municipal du 15
Ordre du Jour - 01 ordre du jour 30 mars 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 3 mars 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 27 janvier 2
Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 30 juillet 2020
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 30 01 2023
Document publié le Lundi 21 novembre 2022 par la commune de Île-de-Bréhat.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 30 01 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Budget,
Mairie : Crec’h Briand 22870 Ile de Bréhat - 02 96 20 00 36 - iledebrehat@mairie-brehat.fr
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 30 janvier à 15h00 à la salle polyvalente (réunion en public / diffusion en vidéo)
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 21 novembre 2022
2. Débat d’orientation budgétaire 2023
3. Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote
des budgets
4. Admission en non-valeur - Créances éteintes
5. Verreries de Bréhat : franchise temporaire de loyer et délai de paiement
6. Procédure de dissolution du Pôle d’Equilibre Territorial et Rural (PETR) du Pays de
Guingamp : répartition des actifs
7. Délégation de Service Public du Centre Nautique de Bréhat
8. Convention de mise à disposition des courts de tennis
9. Convention financière avec le SAGE (Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux)
Argoat Tregor Goëlo
10. Conventions Eco-organismes / Eco-mobilier : Articles de Bricolage et de jardin et Jouets
11. Convention réseaux souterrains avec le Syndicat Départemental d’Energie (SDE 22)
12. Convention avec l’Association des Iles du Ponant (AIP) sur les chats errants
13. Adhésion au CAUE 2023 (Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement des
Côtes d’Armor)
14. Acquisition foncière (terrains)
15. Création d’un Organisme Foncier Solidaire (OFS) Costarmoricain
16. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
17. Décisions du Maire
18. Informations du Maire
19. Questions diverses
******
Ile de Bréhat, le 26 janvier 2023