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Déliberation - liste des deliberations cm 06.05.2024
Déliberation - liste deliberations cm 27.01.2025
Déliberation - liste des deliberations cm 06.05.2024
Déliberation - liste des deliberations cm 30.01.2023
Document publié le Lundi 30 janvier 2023 par la commune de Châtre.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 30.01.2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité,
a
A LACHÂTRE
Liste des délibérations examinées en conseil municipal
Date : 30 Janvier 2023
Délibération n° 2023.01.001 : Modification de la composition de certaines commissions - Approuvée
Délibération n° 2023.01.002: Etude des subventions de fonctionnement 2023 aux Associations - Approuvée
Délibération n° 2023.01.003 : Tarifs location Château d'Ars 2024 - Approuvée
Délibération n° 2023.01.004 : Décision modificative n°1 - Budget Ville — Section Investissement - Approuvée
Délibération n° 2023.01.005 : Admission en non-valeur — Service de l'Eau - Approuvée
Délibération n° 2023.01.006: Attribution d’une subvention municipale pour acquisition d'un vélo à assistance
électrique (VAE) - Approuvée
Délibération n° 2023.01.007 : Concession du Théâtre-Cinéma à l'Association du Théâtre Maurice Sand (activité
cinéma) - Approuvée
Délibération n° 2023.01.008 : Convention pour occupation du 139 rue Nationale (OPAC) par le service culturel
de la Ville. - Approuvée
Délibération n° 2023.01.009 : Convention d'occupation des locaux de l'ancien abattoir par FOREPABE -Approuvée
Délibération n° 2023.01.010 : Convention Atelier d'Art — 4 Rue Saint-Pierre - Approuvée
Délibération n° 2023.01.011 : Commission des Marchés et appels d'offres — Avenant pour actualisation des prix
de la fourniture de repas par SOGERES - Approuvée
Délibération n° 2023.01.012 : Commission des Marchés et appels d'offres — Plus-value et contrats de sous-
traitance pour le marché du gymnase Garnier - Approuvée
iée le 14 Février 2023
Mairie de La Châtre
Place de l'hôtel ille — 36400 La Châtre
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