Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2020 03 16 RAA spécial DRIEA Vol 2 du 16 mars 2020

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Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2020 03 16 RAA spécial DRIEA Vol 2 du 16 mars 2020 Document publié le Lundi 16 mars 2020 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2020 03 16 RAA spécial DRIEA Vol 2 du 16 mars 2020)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique, * Égali alité + Fra

SrBRaNGAIsE

PRÉFET

DES HAUTS-DE-SEINE

RECUEIL

DES

ACTES ADMINISTRATIFS

DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE

DE

L’'EQUIPEMENT ET DE L’AMENAGEMENT

Vol2

N° Spécial 16 Mars 2020PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

N° Spécial DRIEA du 16 Mars 2020

Vol2

SOMMAIRE

Arrêtés Date

DIRECTION REGIONALE ET INTER-

DEPARTEMENT ALE DE L’EQUIPEMENT

ET DE L’AMENAGEMENT

Page

DRIEA

N° 2020-0225 16.03.2020

Arrêté préfectoral concernant des restrictions de

circulation sur la RD 7 à SAINT-CLOUD pour

des travaux de curage des ouvrages

d'assainissement, route classée à grande

circulation.

DRIEA

N° 2020-0226 16.03.2020

Arrêté inter-préfectoral portant restrictions de

circulation sur l’autoroute A13 dans le cadre des

opérations de maintenance sur les équipements de

sécurité des tunnels Ambroise Paré et de Saint-

Cloud et des travaux d’entretiens des chaussées.| “outre *

_:20205-5-13-E-DT

* Libertés. ue « Fretérnité . RÉPUBLIQUE

FRANÇAISE

PRÉFETDES HAUTS-DE-SEINE

Arrêté préfectoral DRIEA n°2020-0225 en datedu 16mars 2020 concernant des restrictions de circulation sur la RD 7 à SAINT-CLOUD pour des travaux de curage des ouvrages d'assainissement, routeclassée à à grande circulation.

LE PRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE OFFICIER DE LA

LÉGIOND'HONNEUR

“OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE

Vu le code de la route ;

: Vu le code de la voirie routière ;

Vule code général des collectivités territoriales, et notamment son article L.2521-1 ;

Vu le code de la sécurité intérieure, notamment son article L. 1314;

Vu le’ décret n°2004-374 du 29: avril 2004 modifié relatif. aux pouvoirs des prés à. l’organisation

et à l'action des services de l'état dans les régions et départements ; ee

Vu le décret n°2009- 615 du 3 juin 2009 modif fixant la liste des routes classées à grande | circulation et son annexe ;

: Vu le décret du 23 août 1 2016, portant nomination de monsieur Pierre SOUBELET en qualité de - préfet desHauts-de-

Seine chars classe); ;

Vu l'ärrêté interministérieldu 4 novernbre: 1967 modifié 1é relatif à à la signalisation des routes et autoroutes et

ses neuf à annexes portant instruction \ interministérielle relative à la signalisation

Vu l'arrêté ministériel du: 9 avril 2018 portant nomination de js directrice. régionale ep ‘interdépartementale deFéquipement et de l'aménagement d’Île-de-France,madame Emmanuelle GAY: ingénieure générale des ponts,des eauxet des forêts ;

: Vul'arrêté n°PCPITT-2018-21 du 27 avril 2018 de monsieur ir lepréfet des Hauts-de- Seine,portant : délégation de signature à madameEmmanuelle GAY, directrice régionale et er parementale de l'équipement et de l'aménagement d’ Île-de-France, ‘en matière administrative ;

“Vu: ‘l'arrêté. DRIEA IF n°2020-0001 ‘du 17 janvier _2020 de la. directrice régionale et.

interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d’Île-de-France portant subdélégation de Signature en matière administrative ; 5

:Vu la note du 5 décembre 2019,de la ministre de la transition Scologique et solidaireen charge des Lransporis, fixant

le calendrier des j jours “ROrS chantier" de l'année 2020 et du mois de j janvier 2021 ;

1/3 :_ 20205-513-EDT ...

Va lademande formulée le 12 mars s 2020 par : SEVESC ;

vu lavis de monsieur le directeurterritorial de lasécurité é deproximité des Hauts-de-Seine .

Vu l'avisde monsieurle président du conseil départemental des Hauts-de-Seine ;

Vu l'avisden monsieur le mairede SAINT-CLOUD ; :

a. que hi RD 7 ààSAINT-CLOU ex cé dub la nomenclature _. à grande : circulation ;

ins nn s

Considérant quedestravaux de curagedes:ouvrages d'assainissement sur la RD7. route de à à Le grande

cireulaion, nécessitentde prendre des mesures derestriction de circulation ; se

Sur proposition de la directrice régionale et interdépartementale de équipement < et de l'aménagement

d'Île-de-France ; : SRE

Sur quai i du Président Camot, route |à 13 voies, de la: rue des Milons à la rue a! 18 un : ci

h la v Voiede droite est neutralisée £ àl'avancée des à travaux. 1. circulation. est. maintenue dre les He

deux s sensdecirculation. Le stationnement est interdit à à l'avancée os travaux,

: Au droitdurestaurant L"Quai West” + :: . |

_ . Au droit: durestaurant "QuaiWest”,. lesens.SURESNES \ vers SÈVRES. la ciruaien oo est Fra

eesur 4 contre-allée. LeStationnement est t interdit sur r cette contre-allée.

re Dars le.sensSÈVRES Vers SURESNES, | ba circulation estrenvoyée : sur ravoie opposée à in - D l'avancée des travaux.L

tationnement est interdit à àY ‘avancée e destravaux. .

: Sur. le quaidu Président Carnot.avecla rue desMilons « et : au droit dela station n essence | -

. TOTALACCES:au u6s,quaiMarcelDassault : He

. Dans le s sens : SÈVRES vers SURESNES, la v voie est neutralisée et gérée avec un alterat

«parTux tricolores. Le stationnement est interdità l'avancée des travaux. it

: prise des travauxsur he

. 22h00 à 4h00. |

1 l'occupation pat des enviné .2020$-5-13-E-DT

ARTICLE2 :

La vitesse au droit du chantier est réduite à : 30 km/h.

... Le cheminement et la protection des piétons sont assurés en toutes circonstances.

Le stationnement et l'arrêt de véhicules sont considérés comme gênants au droit des travaux

conformément à l'article R417-10 du code de la route.

ARTICLE3:

La signalisation temporaire et les travaux sont réalisés par SUEZ RV OSIS, adresse : 5-7, rue Paul Valéry 94450 LIMEIL-BREVANNES. —

La fourniture, la pose et l'entretien de la signalisation temporaire sont réalisés par l'entreprise

chargée du balisage conformément aux dispositions du code de la route. ce

Le chantier s'effectuera sous le contrôle de monsieur Marc BROWN, SEVESC,

téléphone : 06.20.37.13.68 ou 01.41.38.56.00, télécopie : 01.41.38.56.09, adresse : 15-19, rue

-Gallieni 92150 SURESNES. es Ur rer iNrnnnnnnnn ne .

ARTICLE 4: Re

. Les infractions au présent arrêté sont constatées et poursuivies conformément à la réglementation en vigueur.

Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès du préfet dans le délai de deux

mois à compter de sa notification. D | | I peut également,

dans le même délai, faire l'objet d'un recours gracieux ou d'un recours

hiérarchique. Les recours gracieux ou hiérarchique prolongent le délai de recours contentieux qui doit alors être exercé dans les

deux mois suivant la décision explicite ou implicite de l'autorité

compétente, le silence de l'administration pendant un délai de deux mois suivant la réception d'un

recours administratif valant décision implicite de rejet.

- Monsieur le secrétaire général de lapréfecture des Hauts-de-Seine,

= Monsieur le directeur territorial de la sécurité de proximité des Hauts-de-Seine, - Monsieur le président du conseil départemental des Hauts-de-Seine, | - Madame la directrice

régionale et interdépartementale de l'équipement et de l’aménagement d'Île-de-France, Do . Eu

+ Monsieur le maire de SAINT-CLOUD,

Ainsi que les agents placés sous leurs ordres, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de ... l'exécution

du présent arrêté qui est affiché sur le chantier et dont un extrait est publié au recueil

des actes administratifs de l'état. | .

|: Paris, le _ 4

6 HARs220

3/3Lam Mairie . Paris :

Direction régionale |etinterdépartementale de l'Équipement etdel'Aménagement

et Cireulation Routières nr

Direction Départementale des Territoires desYvelines

| Service dep ducation et de la Sécurité Routières oo

Val la loi n°82 231 du 2mars1982 modifiée relative a aux droits et libertés descommunes, des sdépare- . ments et ons oo. |

chaussées.

Bureau de la Sécurité Routière

. Vu le décret n°2006-1354 du 8 novembre 2006 lat à la sécuritéd'ouvages du réseauroutier etmo-: ns difi ant le ses la voirie routière ; CT RE nn ren ere

..._ ds Territoires des Yvelines : ; LT Vul'arrêté DPPCPITEAUIEAL du 27 avril 2018geMonsieur le ira desHauts-de Scie, p portant .

: iterdépatementale de l'équipementet deEs lanénaserniene dÎle-de-France, Madame Emmanuelle GAY, “ ingénieure générale des ponts,des eaux et tdes forêts ; cerner ne :. chargéedes a js xantlecalendrier. _. si jours « « «Hors Chantier» y de l'année2020 etdu mois sde anvie 021 : ie

. - Vul'avis de la sect HE il mars 2020 ;

.Considérant,qu s'il y.a lieu de prendre utes tes mesuresutilespou assurer la.sécuritédes: usage l'autoroute A13, et du personnel chargé destravaux pe ant l'es

uses] - Lundi 23 mars2020 - = Mardi 24mars 2020 ;ii... Ciadmai 2020 :_ -S = Mercredi 6 mai ai 2020;

_. -‘suivent la se RN 12vers A13 Rouen/Saint- : es prennentla sortieen direction d'A12/S-Germain/Paris/Poissy/Rouen, HENRI

ce :prennent la voiede : gauche en direction de FAIS/RoUen où d'il retrouvent fleuri itinéraire.

. pour

R 22H00 à à à 5h30 0 600 lsj jours« ie | _.

_ Semaine2 ; _ e - Lundi 12 octobre 2020 :

= Mardi 13 octobre 2020 ;

.: - Mercredi14 octobre2020 ;

Lie Jeudi 15 5 octobre 2020 ;

. Semaine.45.

Lun i2novembre 2020 ; _ Mardi 3novembre

2020 ;

- Mercredi 4 novembre 2020; — Je . novembre 2020 ;

Ve die Général1 éiéee c(RD910). | rejoindre aRNI18 en. Dion de _

Germain-en-Laye,_ - prennentendirectionde l'A86 Versailles/Vélisy-centre, =SuiventladirectionRN12 vers A13Rouen/Saint-Germain-en-Laye,

. -prennentlasortie en directiond'A12/St-Germain/ ’aris/Poissy/Rouen, . ie prennent lavoie de gauche < endirection de l'A13/Rouen o où is: retrouvent leur itinéraire.

ARTICLE 4: es . Fermetures dusens Province-Paris : Hi L'autoroute A13pourra être fermée

en fonction du besoht en travaux d'entretien des chaussées du PR h13+300 au ü PR 0+000 « ou duPR8+386 au PR 0+000de 22h00 à à 5h00, durant les nuits des :

Semi L 4. Re Bn dit nn = Scmeine 15 . L = Lundi 30: mars 20205 0 “Lu 6 avril 2020 : .

. = Mardi 31 mars2020; . - Mardi7 avril 2020 :

LE — Mercredi 1 avril 2020 : te - Mercredi 8 avril 2020 :

HR r Jeudi 2 avril 202 MUR avril .

s . maine19

: _ Lundi 21 spenbie 2 2020 ; LL : = Lündi 12 éttobe2020 : Penn ni .—Mardi 22 septembre 2020 ; = Mardi 13 sctobre 2020 : . RARE RUE

= Mercredi 23 septembre2020 ; . = Mercredi 14 octobre 2020 ; HR

. — Jeudi24septembre 2020; Jeudi 15 octobre 2020;

on

a

SE

RRNR NRA

Hi = Lundi 2 novembre 2020 ;

= Mardi 3 novembre 2020 :

1 =Mercredi 4 novembre 2020 :

HE — Jeudi 5 novembre 2020 ;

Hi | | Nota: : les dates indiquées ssont Les dns de début de nuit de fermeture und 30 mars 2020correspond| i oi | . à la nuitdu lundi 30n mars 2 EUmardi 31 mars2020) pie Hd o

la déviation en prenantb & sortie e A12 en : directionde Saint-Quenti-en- Yvelines, He . He - l'autoroute« A12 B » endirection deEvy/Lyon, . Ron - h Route Nationale 12en n direction de erHe és sortie AÏ0-A11/Evry-LyonP ë ;: :- suiventla direction

Versailles/Pari Porte de Saint-Cloud, “Hi à Es sir

= - rejoignent le RouteNationale 118endirection de Boulogne-BillncouriPars-PortedeSaint .

_“empruntentlepont deSèvres (RD910), + suivent

l'avenue du GénéralLeclerc (RD910),

l'avenueÉdouard Vaillant (RD910),

- prennent l'entrée st sur leboulevardpériphérique, intérieur ou extérieur, Porte de Saint-Cloud.

Ja déviation e enprenant la sortieRN 186 endireetionde Saint German-en-Laÿe/Mary-le-Ro Fos - le demi-tourau carrefour dit « Bull » (RN186), Bénin | .

- l'accès A12/A13 endirection de Rouen/Saint-Quentin-en-Yvelines,

- l'autoroute A12endirection de Saint-Quentin-en- Yvelines,

- l'autoroute « A12B » endirection de Evry/Lyon,

_- -le Route Nationale 12.endirection de En en :

suivent l'avenuedu Général Leclerc En . du . l'avenue ÉdouardVaillant (RD910),. .. . ro

Le prennentl'entrée sur r le boulevar

oo en Druvess ace de la Rout Nain halé 19 et on doc emprun ntent:

--la déviation en prenantl'autorouteAB6 € endirection deEvry/Lyon, L Penn Pt ns

la‘sortie A10-A11/Evry-Lyon/Paris-Porte de Saint-Cloud, nn Ir pe nrtetE

. suivent la direction Versailles/Paris-Porte deSaint-Cloud, is Hoi“rejoignent laRoue Nationale 118en ‘direction de Boulogne Bilncour/Paris-Pore de Saint une et . Cloud, | fu . Rd n .

Hi “émprinténtk pont de SaVtesRD910), : : suivent l'avenue d duGénéral

Leclerc € RD910)_ _ _.

Se, : : eTanbioute A86 en à directionde Evry/Ly yon, .

ie la sortie A10-AIun . deSaint-Cloud,

LE ee à:ale ! 6 | v salles) etendirection du boulevard :

= Ve A12/A13en directionde Rouen/Saint-Quentin-en-Vvelines, : . ii - l'autoroute A2 en direction de Saint-Quentin-en- Yvelines, .

=l'autoroute A86en direction de Evo Lyon, Li Ja sortie A10-A1 1/Evry-Lyon/Paris-Portede Saint-Cloud,

- suivent la direction Versailles/Paris-Porte de Saint-Cloud,

Le rejoignent le la Route Nationale EEen ‘directiondeBoulogne-Billancour/Pars-Porte de Sainte

. Cloud,

= l'avenue ÉdouardVaillant(RD910) . SE Fr: prennentl'entrée : sur le boulevard pérphéique, intérieur 0 ou u extérieur, Porte de Saint-Cloud.

ne - continuent larroute sde ja Reine.endirection . lai Portede Saint-Cloud(RD9O7, ieprennent l'entrée sur r leboulevardpériphérique, intérieur ou oieur ] Porte de € Saint-Cloud.

ne

L it tournentea sur le b ..- prennent à droite surJe bc

- - suiventle boule: rd Ray:

: ii -laruePasteur(RD907), .

_ laplaceMagenta(RD907/RD985)

- la: rueGounod (RD907), |

-la rueDailly (RD907), PARU RARE

Le la placeGeorges Clemenceau (RD907RD,

. : suivent l'avenue du Maréchal.de Lattre deTasiny en | direction de la à place Rhin < et + Danube PRE

: RD907, do .

: noscontinuent la . e deLL Rein en die }

-- prennentl'entrée ssur le boulevard périphérique intérieur à ouextérieur,Porte de Saint-Cloud.

Les dévations seront mises enplace à dans les conditions: suivantes pour !une : fermeture duPR ‘ oo 84386: au PR 0+000 : Fe :. usagersen 2 provenancedeTAIS {sens Province-Paris) eteen direction du boulevardpériinhériue _ . parisien empruntent: pen | ARR RUnE

. -lasortien°5.endirectionde Versailles 1 Vaucresson, - = prennent la v voie degauche endirection de Vaucresson sur la RDI 82,

_ suivent le boulevard a Poincaré (RD907), =- continuent sur le boulevard du Général de Gaulle som,

- la rue Pasteur (RD907), Php

Le -la place Magenta CR

-larue Dailly(RD907).

. -la place Georges Cleménceau(RD907/RDD. empruntent le pontde Saint-Cloud (RD907),

oo suivent l'avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny en direction de la place Rhin et Danube

: RD907). ni

1e continuent laroute de Ja Reine.en direction de la Porte de Saint-Cloud (RD907). .

de _ Le prennent l'entréesur le boule ard pésphéique, intérieur 0 ou exerieu Porte deSaint-Cloud.

- lalee Magente DDR DIE | fe _ ...- la rue Gounod (RD907). do

_ -larueDailly (RD907), do . cela place Georges Clemenceau u (RD907/RD7),

= - empruntent le pontde Saint-Cloud (RD907), Fi ..- suivent l'avenue du Maréchal de Lattre de F PE à en direction de la er Rhin et Danube His

Sn Fr

| Les uen en provenance de .RDI82 :à| Vaucresson et en irectic in du boulevard parisien empruntent:

oo -le ed de y DIE a HRRRRRTNRRENEN patte ppi nn ts

Fi lapléce Magenta RDIO7RDPES) a. -larue Gounod (RD907), L .:

“+ - la rue Dailly (RD907),

ie cle place is Clemenceau 2 (RDDO7RDP

Le | | Lie- continuent la routedella Reine endirection de la Pore de Saint-Cloud à RD9O7, FRE Rn

Les usagers en provenance: du Duplex LABO):et endirection a 1La-la dévatone en prenantla sortien°33 de l' A86 en direction de Vaucresson . - tournent à droite sur la Route Napoléon II] (RD182A), ..

. -tournent à gauche sur le boulevard de Jardy (RD182),

_- prennent à droitesur le boulevard dela République (RD907),.

. - suivent le boulevard Raymond Poincaré (RD907),

-- continuent sur le boulevard qu GénéraldeGaule (RD907)

Jai rue Pasteur. (RD907),

- la place Magenta (RDSOTIRDIES). :la Tue Gounod (RD907), . Li

ieempruntent |le Soft de Saint-Cloud (RD907),

- suivent t l'avenue du Maréchal de Tate de Tassignyendirection de la place Rhin et Danube

| a-: continuent Ja route de la Reine endirection de la Porte de Saint-Cl Cloud (RD907), Le - prennent À l'entrée sur le boulevardPériphérique, intérieur ou extérieur, Porte de Saint-Cloud.

ii | ARTICLES: Horaires etDoes relatifs p pourLx fermetures mentionnées aux articles 2, 3 et 4:

ë . Les opérations de balisage débutentà 22h00 ;

L'ouverture à la circulation est effective à à05h30 (5h00 les j jours & hors chanbet ») pourle s sens Paris- Province et est effective à à Sh00 pour le sens Province-Paris.

. surléSign routière et au manuelduchef de chantier x (igalsation temporaire—éditions du

oi Lasignalisation doit. être ke adaptée a aux x caractéristiques (duchantier et dela route.De plus,elle doitêtre RARES co rire Ra pores 4 desquel le 1e ange lié au chantier a in : se

E unuéess auxusa ers ar à ab à de. anneaux :à messa es variablesEMV). 4 ag SP P £e ARTICLE 7 7:

Me le Maire de Paris, Monsieur. le Secrétaire Général.la Préfecture des Hauts de.Seine,

es Lesinfractions au u présent arrêté sont constatées et poursuivies s conformément à la réglementationa

Monsieur le Secrétaire Général de la Préfecture des Yvelines, Monsieur le Préfet de Police de Paris, oo Monsieur le Commandant de la CRSA-OIDF, Monsieur le Directeur Territorial de. ls _ os 910. HRoo Proximité desHauts de cine, Monsieur le Président de l'Éteblissement Public nec des Yvelineset t des Hauts-de-

EL Seine, Monsieur le Maire de Boulogne-Billancourt, Monsieur le Maire de Garches, Msdame le Maire ‘de:Marnes-La-Coquette, Monsieur le Maire de laCelle-Saint-Cloud, Monsieur le Maire de Le Chesnay-Rocquencourt, Monsieur le Maire de Saint-Cloud, Monsieur le Maire de Sèvres, Madame le

_. st pardélégation,

Maire de Vaucresson, ainsi que les agents placés sous leurs ordres, sont chargés, chacun en ce qui le

_ conceme, de l'exécution du présent arrêté quisera affiché sur les lieux ainsi qu'en mairies et dont un

. . extrait sera -publié auxrecucils desactesadministratifsdela Préfecture des Had sone le ls a

: ... Préfme des Yvelineset de le Mairic de Paris. ee ie +

| Une copiedu présent.arrêté_ . à Monsieur leConmendant, de ha.Brigade de Sapeurs Pompiers de Paris, Monsieur le Directeur des Services d'invendie et de Secoursdes Yvelines età

Fa Monsieur le Directeur du SAMU.

- Fat Pal 16us |

2 Fait Versailles. le 15wi 820 : |

* | PourlePréfetdes Yvelines, . etpar délégation,

L Pour laDirectriceDépartementaledes Ferri

_toires des Yvelines,

La chefTe 6 di:Service à de l'éducation + et de la Na

routières D

| Emmanuelle ebovELLe

ETC

A)RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

DU

PREFET DES HAUTS-DE-SEINE

ISSN 0985 - 5955

Pour toute correspondance, s’adresser à :

PREFET DES HAUTS-DE-SEINE

Direction de la Coordination des Politiques Publiques

et de l’Appui Territorial

Pôle de Coordination Interministérielle

167/177, Avenue Joliot Curie

92013 NANTERRE CEDEX

Le recueil des actes administratifs est consultable en ligne sur le site de la préfecture

adresse Internet :

http://www.hauts-de-seine.gouv.fr/

Directeur de la publication :

Vincent BERTON

SECRETAIRE GENERAL

A6PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE

167-177, avenue Joliot Curie 92013 NANTERRE Cedex

Courriel : courrier(@hauts-de-seine. gouv.fr

Standard : 01.40.97.20.00 Télécopie 01.40.97.25.21

Adresse Internet : http://www.hauts-de-seine.gouv.fr/

A7