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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C37 03 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Bois et produits du bois, Démocratie,
C- 37-03-2023
Votants : 73
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 21 mars 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 27 mars 2023
MÉDIATHÈQUES - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU NIORTAIS, LES COMMUNES LA COMPOSANT ET L'ASSOCIATION MOULIN DU ROC, SCÈNE NATIONALE
Titulaires et suppléants présents :
Stéphanie ANTIGNY, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, Marie-Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Yamina BOUDAHMANI, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Clément COHEN, Thierry DEVAUTOUR, Romain DUPEYROU, Emmanuel EXPOSITO, Noélie FERREIRA, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Anne-Sophie GUICHET, Christophe GUINOT, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Yann JEZEQUEL, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie- Paule MILLASSEAU, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Michel PAILLEY, Richard PAILLOUX, Eric PERSAIS, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Dominique SIX, Johann SPITZ, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU, Florence VILLES, Valérie VOLLAND, Lydia ZANATTA.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jeanine BARBOTIN à Elmano MARTINS, Jean-Michel BEAUDIC à Elisabeth MAILLARD, François BONNET à Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO à Philippe LEYSSENE, Jean-Pierre DIGET à Claude BOISSON, Gérard EPOULET à Yann JEZEQUEL, Lucien-Jean LAHOUSSE à Anne-Lydie LARRIBAU, Franck PORTZ à Jacques BILLY, Florent SIMMONET à Romain DUPEYROU, Mélina TACHE à Noélie FERREIRA.
Titulaires absentes :
Annick BAMBERGER, Patricia DOUEZ.
Titulaires absents excusés :
Alain LIAIGRE, Bastien MARCHIVE, Marcel MOINARD.
Titulaires absents pour déport :
Jérôme BALOGE, Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, François GUYON.
Président de séance : Thierry DEVAUTOUR
Secrétaire de séance : Aurore NADAL C- 37-03-2023
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 27 MARS 2023
MÉDIATHÈQUES - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU NIORTAIS, LES COMMUNES LA COMPOSANT ET L'ASSOCIATION MOULIN DU ROC, SCÈNE NATIONALE
Monsieur Thierry DEVAUTOUR, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Dans le cadre de la compétence portant création et soutien aux manifestations culturelles à rayonnement territorial, la Scène Nationale et la Communauté d’Agglomération du Niortais décident de s’associer pour l’année 2023 en vue d’une coopération ayant pour objectifs :
- de favoriser l’accès au spectacle vivant pour les habitants du territoire, - d’harmoniser la diffusion et l’offre pédagogique en temps scolaire pour l’ensemble des groupes scolaires maternelles et élémentaires du territoire,
- de contribuer avec les autres équipements culturels de la Communauté d’Agglomération du Niortais au développement d’une identité culturelle commune sur le territoire et à la diversification de l’offre.
Dans le cadre du budget 2023 et dans la perspective de poursuivre la construction d’un partenariat pluriannuel, une programmation diversifiée à destination du jeune public et des familles est envisagée sur un grand nombre de communes de la Communauté d’Agglomération du Niortais. Les deux conventions jointes permettent :
- d’une part d’organiser les conditions de la collaboration entre la Scène Nationale et la Communauté d’Agglomération du Niortais,
- d’autre part de proposer un cadre tripartite définissant les modalités de partenariat entre la Communauté d’Agglomération du Niortais, la Scène Nationale et les communes parties prenantes pour la mise en œuvre effective des spectacles.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Autorise le Vice-Président Délégué à signer la convention de partenariat avec l’association Le Moulin du Roc, Scène Nationale jointe en annexe,
- Autorise le Vice-Président Délégué à signer la convention de partenariat avec l’association Le Moulin du Roc, Scène Nationale et les communes jointe en annexe,
- Désigne Monsieur Alain Chauffier, Vice-Président Délégué, en qualité de membre de droit au Conseil de Surveillance du Moulin du Roc, dans la perspective d’un partenariat pluriannuel, - Autorise le versement de la subvention de 49 000 €, inscrite au budget 2023 sous réserve du respect des conditions fixées dans la convention de partenariat.
Le Conseil d'Agglomération adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 73
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Aurore NADAL
Secrétaire de séance
Thierry DEVAUTOUR
Vice-Président Délégué