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unknown - Communauté de communes - Aire à l'Argonne - 1784632934 DE 2026 068 Representation au SIS du RPI de Loisey Salmagne
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aire à l'Argonne - 1784632934 DE 2026 068 Representation au SIS du RPI de Loisey Salmagne)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
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RÉFECTURE DE LA MEUSE Rcçu ie
3 Mit none PRÉFECTURE DE LA MEUSE
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Département de la Meuse Communauté de Communes de l'Aire à l'Argonne RKkkE
SEANCE DU 27 AVRIL 2026
Nombre de Membres L'an deux mille vingt-six, le vingt-sept avril à vingt heures, le Conseil communautaire, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre Membres en Présents Votants prescrit par la loi, en Conseil communautaire, qui a eu lieu à la salle ELES des fêtes de Rembercourt-Sommaisne, sous la présidence de Michel MOREAU, Président.
59 49 49
+6 Présents : ADRIAN Jean-Louis, ANTONINI Séverine, BARDOT pouvoirs Mathurin, BARRÈS Mélanie, BAZART Xavier, CHARLES Ludovic, CHARRIOT Sophie, CHARTON Christelle, CHARTON Patrice, - CHAVANNE Nicolas, COLLET Laetitia, COURTIN Vincent, Date de convocation DECHEPPE Mathilde, DOLIZY Viviane, ERNST Frédéric, FEVEZ 21 avril 2026 Clément, FIGEL Morgane, FOURES Patrice, GARAT Cédric, GEORGE Marie-Cécile, GERVAIS-VARNIER René, HENRY Marc, HOWARD Margarett, ILIC Jean-Marc, JOSSELIN Sylvine, KLEIN Dania, L'HUILLIER Gérard, LECOMTE Jean-Pierre, LEFRAND Adelin, LINARD Lidwine, LOMBART Vincent, MENUSIER Pascal, MIGOT Thierry, MINEBOIS Dominique, MOREAU Michel, OBARA Sylvain, PATRIS Karine, PICARD Emilie, RAMAND Anne, SAL Christophe, SEGUIN Lisette, SIMON Yannick, SOLTYSIAK Régis, VARNUSSON Michel, VERDUN Marie-Pierre, WALDBILLIG Félix, WEISSE Brigitte, ZAMBAUX Cécile, ZAMBAUX Didier.
Absents : HURAUT Jean-Marie, THOUVENIN Aude, WITZ Francis, HUMBERT Raphaël,
Représentés : DEJEAN Sabrina pouvoir donné à FEVEZ Clément, JACQUET Clarisse pouvoir donné à MIGOT Thierry, JAHNO Sonia pouvoir donné à GARAT Cédric, MOREL Mireille pouvoir donné à ZAMBAUX Didier, OEILLET Michel pouvoir donné à SAL Christophe, PALIN Laurent pouvoir donné à BARRÈS Mélanie, BACHELEZ Eric titulaire de FIGEL Morgane.
Madame DECHEPPE Mathilde à été nommée secrétaire de séance.
Objet : Représentation au SIS du RPI de Loisey - Salmagne N° de délibération : DE_2026_ 068
Vu les articles 5711-1 et suivants du code général des collectivités territoriales,
Vu les statuts de la Communauté de Communes,
Vu la recomposition du Conseil Communautaire,
Considérant qu'il convient de désigner 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant de la Communauté de Communes auprès du Syndicat intercommunal scolaire du RPI de Loisey - Salmagne
Le Président invite les membres du Conseil Communautaire à procéder en son sein à la désignation d'un titulaire et d’un suppléant appelés à siéger au sein du Syndicat intercommunal scolaire du RPI de Loiseyÿ - Salmagne
A l'issue du vote, est désigné titulaire à l'unanimité :
- Monsieur HUMBERT Raphael
Est désigné suppléant à l'unanimité :
- Monsieur PALIN Laurent #° ze Àde Y
Fait et délibéré les jour, bis et an slisdits.
Pour extrait conforme -% À
Michel MOREAU, OR ere ©,
Président ET: