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unknown - Communauté de communes - Aire à l'Argonne - 1784632916 DE 2026 066 Representation au SIS du RPI de Naives
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
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Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Exploration spatiale,
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C7 F2) 2975 PRÉFECTURE DE LA MEUSE 1 | Arrivée je” VEUSE |
| CONTRÔLE DE LÉGALITÉ | 07 MAI 9008 PA _—_—
République Française DELIPERATION ent
CONSEIL COMMUNAUTAIRË/REAU DU COUR
Département de la Meuse Communauté de Communes de l'Aire à l'Argonn
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RIER |
SEANCE DU 27 AVRIL 2026
Nombre de Membres L'an deux mille vingt-six, le vingt-sept avril à vingt heures, le Conseil communautaire, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre Mere en Présents Votants prescrit par la loi, en Conseil communautaire, qui a eu lieu à là salle des fêtes de Rembercourt-Sommaisne, sous la présidence de Michel MOREAU, Président.
59 49 49
+6
pouvoirs
Présents: ADRIAN Jean-Louis, ANTONINI Séverine, BARDOT Mathurin, BARRÈS Mélanie, BAZART Xavier, CHARLES Ludovic, CHARRIOT Sophie, CHARTON Christelle, CHARTON Patrice, e CHAVANNE Nicolas, COLLET Laetitia, COURTIN Vincent, Date de convocation DECHEPPE Mathilde, DOLIZY Viviane, ERNST Frédéric, FEVEZ 21 avril 2026 Clément, FIGEL Morgane, FOURES Patrice, GARAT Cédric, GEORGE Marie-Cécile, GERVAIS-VARNIER René, HENRY Marc, HOWARD Margarett, ILIC Jean-Marc, JOSSELIN Sylvine, KLEIN Dania, L'HUILLIER Gérard, LECOMTE Jean-Pierre, LEFRAND Adelin, LINARD Lidwine, LOMBART Vincent, MENUSIER Pascal, MIGOT Thierry, MINEBOIS Dominique, MOREAU Michel, OBARA Sylvain, PATRIS Karine, PICARD Emilie, RAMAND Anne, SAL Christophe, SEGUIN Lisette, SIMON Yannick, SOLTYSIAK Régis, VARNUSSON Michel, VERDUN Marie-Pierre, WALDBILLIG Félix, WEISSE Brigitte, ZAMBAUX Cécile, ZAMBAUX Didier.
Absents : HURAUT Jean-Marie, THOUVENIN Aude, WITZ Francis, HUMBERT Raphaël.
Représentés : DEJEAN Sabrina pouvoir donné à FEVEZ Clément, JACQUET Clarisse pouvoir donné à MIGOT Thierry, JAHNO Sonia pouvoir donné à GARAT Cédric, MOREL Mireille pouvoir donné à ZAMBAUX Didier, OEILLET Michel pouvoir donné à SAL Christophe, PALIN Laurent pouvoir donné à BARRÈS Mélanie, BACHELEZ Eric titulaire de FIGEL Morgane.
Madame DECHEPPE Mathilde à été nommée secrétaire de séance.
Objet : Représentation au SIS du RPI de Naives
N° de délibération : DE_2026_066
Vu les articles 5711-1 et suivants du code général des collectivités territoriales,
Vu les statuts de la Communauté de Communes,
Vu la recomposition du Conseil Communautaire,
Considérant qu'il convient de désigner 6 délégués titulaires et 3 délégués suppléants de la Communauté de Communes auprès du Syndicat intercommunal scolaire du RPI de Naives,
2
Le Président invite les membres du Conseil Communautaire à procéder en son sein à la désignation de six titulaires et trois suppléants appelés à siéger au sein du Syndicat intercommunal scolaire du RPI de Naives.
A l'issue du vote, sont désignés titulaires à l'unanimité :
- PALIN Laurent
- LINARD Lidwine
- VERDUN Marie-Pierre
- PAQUIN Virginie - CHARTON Patrice
- KLEIN Dania
Sont désignés suppléants à l'unanimité :
- MUNIER Marie-Odile
- CHAVRELLE Elisabeth
- DAUNOIS Laurène
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme
Michel MOREAU,
Président
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