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Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Rougemontiers.
Lien du pdf (Convocation - convocation 11 decembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Rougemontier, le 05 décembre 2023.
Permanences : 6 rue de la Mairie 27350 Rougemontier Le mardi et jeudi de 16h30 à 18h30. Tél : 02 32 57 31 65 Courriel : secretariat@rougemontier.fr
Le Maire de Rougemontier
à
Mesdames, Messieurs
les Membres du Conseil Municipal
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion de conseil municipal qui se tiendra le :
Lundi 11 décembre 2023 à 20h30
À la Mairie.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
Philippe ROBILLOT.
ORDRE DU JOUR
1. Délibération provisionnement des créances.
2. Délibération subvention voyage scolaire.
3. Délibération intervenants extérieurs école.
4. Délibération approbation des devis défense extérieure contre l’incendie (DECI).
5. Délibération demande de subvention rénovation thermique de la MAM (DETR).
6. Délibération demande de subvention (DETR) défense extérieure contre l’incendie (DECI).
7. Décision modificative n°1.
8. Questions diverses.
Département de l’Eure
Arrondissement de Bernay
Canton de Bourg-Achard
MAIRIE DE ROUGEMONTIER