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Convocation - convocation 16072023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rougemontiers.
Lien du pdf (Convocation - convocation 16072023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Département
de
l'Eure
Rougemontier,
le 30
juin
2023.
Arrondissement
de
Bernay
Canton
de
Bourg-Achard
MAIRIE
DE
ROUGEMONTIER
Le
Maire
de
Rougemontier à
Mesdames,
Messieurs
les
Membres
du
Conseil
Municipal
CONVOCATION
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à assister
à la
réunion
de
conseil
municipal
qui
se
tiendra
le :
Jeudi
06
juillet
2023
à 20h30
A la
Mairie.
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
Le
Maire,
Philippe
ROBILLOT.
Par
délégation,
Bernadette
ALLAIN.
ORDRE
DU
JOUR
Délibération
remboursement
assurance.
Délibération
remboursement
télécommunication.
Délibération
convention
participation
car
scolaire.
Délibération
bornage
de
terrains
rue
de
Luzenac.
Délibération
désignation
référent
déontologue
des
représentants
des
élus
locaux
collectivités
et
EPCI.
mpuNE a Questions
diverses.
Permanences
:
6 rue
de
la Mairie
27350
Rougemontier
Le
mardi
et
jeudi
de
16h30
à 18h30.
Tél
: 023257
3165
Courriel
: secretariat@rougemontier.fr