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Ordre du Jour - Ordre du jour 25 septembre 2008
Document publié le Jeudi 25 septembre 2008 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 25 septembre 2008)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Sécurité sociale,
DOSSIER SUIVI PAR : : C HRISTIAN FRANÇOIS
REFERENCES : JFO/CF/GS/ /08
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
LE C ONSEIL M UNICIPAL DE LA COMMUNE SE REUNIRA EN
SEANCE ORDINAIRE LE :
JEUDI 25 SEPTEMBRE 2008 A 20 HEURES
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL ARLUISON
ORDRE DU JOUR
1. INSTALLATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL (MONSIEUR ODEN)
2. MODIFICATION DE LA REPRESENTATION DE LA C OMMUNE AU SEIN
DE LA COMMISSION COMMUNALE « ENVIRONNEMENT »
3. D ECISION MODIFICATIVE N°3 – B UDGET VILLE
4. D ECISION MODIFICATIVE N°1 – B UDGET ASSAINISSEMENT
5. D ECISION MODIFICATIVE N°1 – B UDGET LOCATION DE SALLES N°5
6. A IDE EXCEPTIONNELLE AUX SINISTRES DE LA VILLE D ’HAUMONT
DANS LE N ORD
1 7. R APPORT SUR L’UTILISATION DU FOND DE SOLIDARITE U RBAINE
(FSU) ET DU FOND DE SOLIDARITE DE LA R EGION ILE DE FRANCE
(FSRIF)
8. R APPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC
D ’ELIMINATION DES DECHETS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR
L ’ENLEVEMENT ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DE
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9. C ONTRAT D ’ASSISTANCE TECHNIQUE ET DE CONSEIL EN MATIERE
D ’URBANISME
10. C ONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ENTRE LA
C OMMUNE ET FREE ( FOURNISSEUR D’ACCES INTERNET)
11. D IAGNOSTIC DES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT - A VENANT N°1 DE
TRANSFERT
12. MAITRISE D ’ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D ’UN BASSIN DE
DEPOLLUTION DES EAUX PLUVIALES – STADE DES 3 SAPINS -
AVENANT N°1 DE TRANSFERT
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14. C ONSTRUCTION DE TROTTOIRS – PROGRAMME 2008 – SIGNATURE
DU MARCHE DE TRAVAUX
15. E TUDE PREALABLE A LA CREATION D’UN SYNDICAT DE TRANSPORT
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ARMAINVILLIERS , OZOIR -LA - FERRIERE ET TOURNAN- EN -BRIE
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20. Q UESTIONS DIVERSES
FAIT A OZOIR- LA -FERRIERE LE 19 SEPTEMBRE 2008
LE MAIRE ,
JEAN -FRANÇOIS ONETO.
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