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Ordre du Jour - Ordre du jour 11 decembre 2008
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MAI 2019
Ordre du Jour - Ordre du jour 24 novembre 2008
Document publié le Lundi 24 novembre 2008 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 24 novembre 2008)
Thèmes du document : Transports, Famille, Institutions publiques,
REFERENCES : JFO/GS/ /08
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
LE C ONSEIL M UNICIPAL DE LA COMMUNE SE REUNIRA EN
SEANCE ORDINAIRE LE :
LUNDI 24 NOVEMBRE 2008 A 20 HEURES
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL ARLUISON
ORDRE DU JOUR
1. MISSION D ’ASSISTANCE – PROJET DE CREATION D ’UNE
COMMUNAUTE DE C OMMUNES ,
2. SYNDICAT DE TRANSPORTS INTERCOMMUNAL AVEC LA COMMUNE
DE G RETZ-A RMAINVILLIERS (LA PIECE JOINTE MENTIONNEE VOUS SERA
ADRESSEE ULTERIEUREMENT ) ,
3. R EALISATION D’UNE AIRE D ’ACCUEIL – G ENS DU VOYAGE (LES
PIECES JOINTES MENTIONNEES VOUS SERONT ADRESSEES ULTERIEUREMENT ) ,
1 4. R ETOUCHES APPORTEES AU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT
DU SERVICE D ’A CCUEIL COLLECTIF DE LA MAISON DE LA PETITE
ENFANCE ,
5. MAJORATION DES TARIFS DES SERVICES SPECIAUX DE
TRANSPORTS PUBLICS ROUTIERS RESERVES AUX ELEVES A
COMPTER DE LA RENTREE SCOLAIRE DE SEPTEMBRE 2008,
6. C OMPTE RENDU AU CONSEIL DE L ’EXERCICE DES POUVOIRS
DELEGUES.
FAIT A OZOIR- LA -FERRIERE LE 18 N OVEMBRE 2008
LE MAIRE ,
JEAN -FRANÇOIS ONETO.
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