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Séance - del 2023 62 secretaire de seance
Document publié le Jeudi 5 janvier 2023 par la commune de Nant.
Lien du pdf (Séance - del 2023 62 secretaire de seance)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
République Française
COMMUNE
DE
NANT
Département
de l'Aveyron
RS
mr
ns
SE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
5.
Institutions
et vie
politique
/ 5.2
Fonctionnement
des
assemblées
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
NANT
Mairie
de
Nant
Place du Claux
Séance
du
11
juillet
2023
12230
NANT
Nombre
de
conseillers
en
exercice:
15
Présents
: 17
Votants:
12
Date
de
convocation
: 04/07/2023
Date
d’affichage
: 04/07/2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le onze
juillet,
à
18h00,
le
Conseil
municipal
de
Nant,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Richard
FIOL,
maire.
Etaient
présents
:
Richard
FIOL,
Alain
DELMAS,
Anne-Marie
FRENEHARD,
Michel
VERNHETTES,
Paulette
FOURNIER,
Jean-Pierre
CHARALEMBOS,
Sabine
THOMAS,
Virginie
GOVIGNON,
Yvan
BOUAT,
Claude
AROCAS,
Christian
JULIAN,
Magali
COULET.
Absents
: Vanessa
AUBELEAU,
Lionel
CAYRON,
Jean-François
GALLIARD.
Délibération
n°
2023-62
Objet
: Nomination
Secrétaire
de
séance
Vu
l’article
L2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Monsieur
le
Maire
invite
le
conseil
municipal
à
nommer
un
de
ses
membres
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
et voté
à l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
Nomme
M
Alain
DELMAS
pour
remplir
les fonctions
de
secrétaire
de
séance.
Ainsi
fait
et délibéré
les jours,
mois
et
an
susdits.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Fait
à
NANT,
le
11
juillet
2023
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Alain
DELMAS
Et