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Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c30 04 2016)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
Votants : 74
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 1er avril 2016
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 12 avril 2016
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 11 avril 2016
REGIE DES DECHETS MENAGERS – ACQUISITION D'ENGINS DE CHANTIER
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Christian BREMAUD, Carole BRUNETEAU, Didier DAVID, Luc DELAGARDE, Stéphanie DELGUTTE, Thierry DEVAUTOUR, Pascal DUFORESTEL, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Jean-Claude FRADIN, Jean-Martial FREDON, Isabelle GODEAU, Alain GRIPPON, Véronique HENIN-FERRER, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Monique JOHNSON, Bruno JUGE, Gérard LABORDERIE, Rabah LAICHOUR, Jacqueline LEFEBVRE, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Josiane METAYER, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Serge MORIN, Jacques MORISSET, Rose-Marie NIETO, René PACAULT, Michel PAILLEY, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Adrien PROUST, Anne-Marie PROUST, Claire RICHECOEUR, Claude ROULLEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Dominique SIX, Marc THEBAULT, Elodie TRUONG, Yvonne VACKER, Michel VEDIE
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jean-Michel BEAUDIC à Christian BREMAUD, Jacques BILLY à Alain BAUDIN, Yamina BOUDAHMANI à Elmano MARTINS, Jean BOULAIS à Claude ROULLEAU, Dany BREMAUD à Michel SIMON, Jacques BROSSARD à Claire RICHECOEUR, Christelle CHASSAGNE à Jeanine BARBOTIN, Charles-Antoine CHAVIER à Romain DUPEYROU, Jean-Luc CLISSON à Isabelle GODEAU, Anne-Lydie HOLTZ à Michel PAILLEY, Agnès JARRY à Florent SIMMONET, Dominique JEUFFRAULT à Rose-Marie NIETO, Guillaume JUIN à Carole BRUNETEAU, Alain LIAIGRE à Bruno JUGE, Sebastien PARTHENAY à Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON à Anne BAUDOUIN, Alain PIVETEAU à Josiane METAYER, Sylvette RIMBAUD à Christine HYPEAU, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN à Jacqueline LEFEBVRE, Nathalie SEGUIN à Gérard EPOULET, Patrick THOMAS à Jérôme BALOGE
Titulaires absents suppléés :
Daniel BAUDOUIN par Anne-Marie PROUST, Alain LECOINTE par Xavier RUDEWICZ, Elisabeth MAILLARD par Gilles BILLON, Joël MISBERT par Michel HALGAN
Titulaires absents :
Thierry BEAUFILS, Marie-Christelle BOUCHERY, Jean-Romée CHARBONNEAU, Alain CHAUFFIER, Gérard GIBAULT, Robert GOUSSEAU, Lucien- Jean LAHOUSSE, Céline VALEZE
Titulaires absents excusés :
Jean-Michel BEAUDIC, Jacques BILLY, Yamina BOUDAHMANI, Jean BOULAIS, Dany BREMAUD, Jacques BROSSARD, Sophie BROSSARD, Christelle CHASSAGNE, Charles-Antoine CHAVIER, Jean-Luc CLISSON, Sylvie DEBOEUF, Marie-Chantal GARENNE, Anne-Lydie HOLTZ, Agnès JARRY, Dominique JEUFFRAULT, Guillaume JUIN, Simon LAPLACE, Alain LIAIGRE, Sophia MARC, Jean-Pierre MIGAULT, Sebastien PARTHENAY, Stéphane PIERRON, Alain PIVETEAU, Sylvette RIMBAUD, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Nathalie SEGUIN, Patrick THOMAS
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Yvonne VACKER
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20160411-C30-04-2016-DE
Date de télétransmission : 12/04/2016
Date de réception préfecture : 12/04/2016 C- 30-04-2016
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 11 AVRIL 2016
REGIE DES DECHETS MENAGERS – ACQUISITION D'ENGINS DE CHANTIER
Monsieur Philippe MAUFFREY, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Après avis du Conseil d’Exploitation,
La Régie des Déchets Ménagers doit renouveler de manière récurrente des matériels, notamment des engins de chantier, pour assurer les opérations de traitement des déchets.
Sur le site du Vallon d’Arty, la Régie des Déchets Ménagers exploite une plateforme de compostage, une installation de stockage des déchets inertes, des plateformes de transfert de déchets (ordures ménagères (temporaire), tout venant des déchèteries, verre ménager).
Les chargeuses, munies de godet, permettent de traiter les divers flux de déchets. La pelle hydraulique permet de charger et de tasser les déchets à l’aide d’une griffe de chargement. Sa cabine montée sur vérins hydrauliques permet à l’opérateur de voir où tasser dans une semi-remorque.
En renouvelant ses matériels, la Régie des Déchets Ménagers conserve un parc roulant dont l’âge et l’état général sont compatibles avec ses obligations quotidiennes de service public.
Les montants d’acquisition estimés sont les suivants :
- Pour la pelle hydraulique : 265 000 € TTC,
- Pour la chargeuse : 240 000 € TTC.
Sachant que les crédits correspondants sont inscrits au BP 2016 de la Régie des Déchets Ménagers,
Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
- Valider l’acquisition d’une pelle hydraulique et d’une chargeuse en 2016, en remplacement ou en complément d’engins devenus vétustes ou inadaptés, - Autoriser le Président ou le Vice-Président Délégué en charge des déchets à signer les marchés publics correspondants.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 74
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Philippe MAUFFREY
Vice-Président Délégué Accusé de réception en préfecture 079-200041317-20160411-C30-04-2016-DE
Date de télétransmission : 12/04/2016
Date de réception préfecture : 12/04/2016