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Document publié le Mardi 23 janvier 2024
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Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Consommateurs,
Département du Nord
Arrondissement de LILLE
Communauté de communes PEVELE CAREMBAULT
EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DELIBERATION
CC_2024_019
L'an deux mille vingt quatre, le cinq février à 18 heures 30, le Conseil Communautaire de la communauté de communes Pévèle Carembault s’est réuni à Pont-à-Marcq sous la présidence de M. Luc FOUTRY, Président pour la tenue de la session ordinaire, suite à la convocation faite le 23 janvier 2024, conformément à la loi.
OBJET :
COMMISSION 4 -
FINANCES - RESSOURCES
HUMAINES -
MUTUALISATION - VOIRIE
- BATIMENTS -
ECLAIRAGE PUBLIC
MARCHES PUBLICS
Signature d’une
convention de
groupement de
commandes pour la
Fourniture et
l'acheminement de gaz
naturel, avec services
associés à la fourniture
Présents au vote de la
délibération :
Titulaires et suppléants
présents : 38
Procurations : 7
Nombre de votants : 45
Présents :
Luc FOUTRY, Marie CIETERS, Bernard CHOCRAUX, Michel DUPONT, Bruno RUSINEK, Benjamin DUMORTIER, Bernadette SION, Jean-Louis DAUCHY, Didier DALLOY, Guy SCHRYVE, José ROUCOU, Philippe DELCOURT, Thierry BRIDAULT, Franck SARRE, Frédéric PRADALIER, Olivier VERCRUYSSE, Patrick LEMAIRE, Pascal FROMONT, Marion DUBOIS, Anne WAUQUIER, Régis BUE, Isabelle LEMOINE, Marcel PROCUREUR, Thierry DEPOORTERE, Paul DHALLEWYN, François-Hubert DESCAMPS, Christian DEVAUX, Pascal DELPLANQUE, Ludovic ROHART, Carine GAU, Michel PIQUET, Valérie NEIRYNCK, Luc MONNET, Nathalie DEBIEVE, Michel MAILLARD, Guillaume FLUET, Alain DUCHESNE, Jean-Luc LEFEBVRE
Ont donné pouvoir :
Joëlle DUPRIEZ, procuration à Luc MONNET
Arnaud HOTTIN, procuration à Bernard CHOCRAUX
Nadège BOURGHELLE-KOS, procuration à Luc FOUTRY
Sylvain CLEMENT, procuration à Michel DUPONT
Frédéric MINET, procuration à Benjamin DUMORTIER
Thierry LAZARO, procuration à Marie CIETERS
Alain BOS, procuration à Thierry DEPOORTERE
Absents excusés :
Cathy POIDEVIN, Vinciane FABER, Anne-Sabine PLAYS, Gilda GRIVON, Frédéric SZYMCZAK, Coralie SEILLIER, Didier WIBAUX
Secrétaire de Séance : Valérie NEIRYNCK Date de signature : 05/02/2024
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 5 février 2024
Délibération CC_2024_019
COMMISSION 4 - FINANCES - RESSOURCES HUMAINES - MUTUALISATION - VOIRIE - BATIMENTS - ECLAIRAGE PUBLIC
MARCHES PUBLICS
Signature d’une convention de groupement de commandes pour la Fourniture et l'acheminement de gaz naturel, avec services associés à la fourniture
Le Conseil Communautaire,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu les dispositions des articles L2113-6 et L2113-7 du Code de la commande publique, ainsi que celles de l’article L1414-3 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l’avis de la Commission 4 - Finances, ressources humaines, mutualisation, voiries, bâtiments et éclairage public lors de sa séance du 25 janvier 2024.
La Pévèle Carembault a proposé de constituer un groupement de commandes pour la passation d’un
marché public pour la Fourniture et acheminement de gaz naturel, avec services associés à la
fourniture.
Ce groupement permettra de mutualiser les procédures dans l’objectif de rendre plus efficientes les
opérations de mise en concurrence engagées individuellement par chaque entité, et ainsi obtenir les
meilleures conditions tarifaires et une prestation de service de qualité.
La Pévèle Carembault serait coordonnateur de ce groupement de commandes.
La commission d’appel d’offres serait celle du coordonnateur.
Ouï l’exposé de son Président,
APRES EN AVOIR DELIBERE, le conseil communautaire :
DECIDE (par 45 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION SUR 45 VOTANTS) :
• D’être le coordonnateur du groupement de commandes « Fourniture et acheminement de gaz naturel, avec services associés à la fourniture »,
• D’autoriser le Président, ou son représentant, à signer la convention de groupement de commandes, ainsi que tout document afférent.
Ont signé au registre des délibérations les membres du Con Sig sn e é i éll e c C t r o o nm i q u e m m eu n tn p a a r u : Lt ua c F ir Oe UTR rY epris ci- dessus. Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus. Qualité : PRESIDENT
Pour extrait conforme,
Le Président,
Luc FOUTRY 1
Groupement de commandes Fourniture et acheminement de gaz naturel, avec services associés à la fourniture
CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION D’UN MARCHE PUBLIC
Fourniture et acheminement de gaz naturel, avec services associés à la fourniture 2
Groupement de commandes Fourniture et acheminement de gaz naturel, avec services associés à la fourniture
Il est constitué entre les parties représentées par les soussignés,
La Communauté de Communes Pévèle Carembault dont le siège est situé Hôtel de Ville, place du Bicentenaire à Pont-à-Marcq, représentée par son Président, Monsieur Luc Foutry, dûment habilité à signer la présente convention par délibération du Conseil communautaire, désignée ci-après par les termes « la Pévèle Carembault »,
Et
Les collectivités adhérentes, représentées par les personnes habilitées à signer la présente convention par délibération de leur Conseil municipal, désignées ci-après par les termes « les membres »,
un groupement de commandes pour la fourniture et l’acheminement de gaz naturel, avec services associés à la fourniture.
Le groupement de commandes est régi par le Code de la commande publique, notamment les articles L2113-6 et L2113-7, ainsi que par les dispositions de l’article L1414-3 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Il est préalablement exposé :
La Communauté de communes Pévèle Carembault a proposé de constituer un groupement de commandes pour la fourniture et l’acheminement de gaz naturel, avec services associés à la fourniture.
Ce groupement permettra de mutualiser les procédures dans l’objectif de rendre plus efficientes les opérations de mise en concurrence engagées individuellement par chaque entité, et ainsi obtenir les meilleures conditions tarifaires et une prestation de service de qualité.
A cet effet, la Communauté de communes Pévèle Carembault sera accompagnée d’un Assistant à Maitrise d’Ouvrage, courtier indépendant en Energie, désigné ci-après : Opéra Energie SAS-sise 27 rue de la Villette - 69003 Lyon
La présente convention vise donc à définir les conditions du groupement de commandes liant les collectivités membres et à répartir les tâches nécessaires à la préparation, la passation et l’exécution du marché public.
Article 1 : Objet
Il est constitué entre les membres du groupement, qui approuvent la présente convention, un groupement de commandes relatif au marché suivant :
- Fourniture et acheminement de gaz naturel, avec services associés à la fourniture
Article 2 : Durée du groupement
La présente convention prend effet consécutivement à sa signature par les membres du groupement, à sa transmission aux services chargés du contrôle de légalité et à l’accomplissement des formalités de publication de droit commun.
Le groupement est constitué pour la passation des marchés concernant les besoins exprimés selon les modalités prévues à l’article 4.
Article 3 : Coordonnateur du groupement de commandes
La Communauté de Communes Pévèle Carembault est désignée comme coordonnateur du groupement de commandes, ayant la qualité de pouvoir adjudicateur. 3
Groupement de commandes Fourniture et acheminement de gaz naturel, avec services associés à la fourniture
Article 4 : Missions du coordonnateur
Dans le respect des dispositions du Code de la commande publique, les missions du coordonnateur sont les suivantes :
- Recueillir et synthétiser les besoins des adhérents, notamment en centralisant, à partir des données fournies par le gestionnaire du réseau de distribution et par les fournisseurs d’énergie, l’ensemble des informations nécessaires à la préparation du marché. Le coordonnateur et son assistant à Maitrise d’Ouvrage, OPERA ENERGIE, sont habilités par les membres à solliciter, à cette fin et en tant que de besoin, le gestionnaire du réseau de distribution et les fournisseurs d’énergie ;
- Définir l’organisation technique et administrative de la procédure de consultation, et, à ce titre, choisir notamment le type de procédure de marché approprié, ainsi que la date de lancement de ladite procédure, dans le respect des règles de la commande publique ;
- Élaborer le dossier de consultation des entreprises ;
- Définir les critères de sélection des offres ;
- Assurer l’envoi à la publication de l’avis d’appel à la concurrence ;
- Répondre aux questions des candidats ;
- Convoquer et conduire les réunions de la Commission d’Appel d’Offres ; - Présider la Commission d’Appel d’Offres et veiller à son bon fonctionnement ; - Analyser les offres ;
- Procéder à la sélection du ou des attributaire(s) ;
- Informer les soumissionnaires du résultat de la mise en concurrence ;
- Signer et notifier le marché pour le compte des membres, chaque membre du groupement s’assurant, pour ce qui le concerne, de sa bonne exécution financière ;
- Le cas échéant, rédiger le rapport de présentation, signé par l’exécutif de la collectivité qui assume la fonction de coordonnateur, tel que prévu par l’article R2184-1 du Code de la commande publique ; - Transmettre le marché conclu aux services de la Préfecture au titre du contrôle de légalité ; - Informer les membres du groupement en ce qui concerne les éléments financiers du marché et l’identité des titulaires ;
- Procéder à la publication de l’avis d’attribution ;
- Préparer et conclure les modifications au marché (ex avenants).
Si le coordonnateur est défaillant, l’assemblée générale des membres désignera un nouveau coordonnateur s’y substituant.
Article 5 : Commission d’Appel d’Offres
La Commission d’Appel d’Offres est celle du coordonnateur du groupement (article L. 1414-3-II du Code Général des Collectivités Territoriales).
Peuvent être conviés aux réunions de la Commission d’Appel d’Offres, avec voix consultative : - Le Comptable du Coordonnateur, s’il est invité ;
- Toute personne désignée par le coordonnateur susceptible d’éclairer par ses avis la Commission d’Appel d’Offres ;
- Les agents du coordonnateur compétents dans la matière faisant l’objet de la consultation.
La Commission d’Appel d’Offres est présidée par le représentant du coordonnateur.
La Commission d’Appel d’Offres dresse un procès-verbal de chaque séance. Il est signé par les membres présents.
Article 6 : Membres du groupement
Après avoir adhéré au groupement, les membres ne pourront plus conclure de nouveaux marchés en dehors du présent groupement, ayant aussi pour objet, même non-exclusif, la fourniture de gaz naturel pour ses besoins ou pour l’exercice de ses compétences, sauf afin de couvrir les besoins des points de livraison non couverts par le marché du groupement. 4
Groupement de commandes Fourniture et acheminement de gaz naturel, avec services associés à la fourniture
Chaque membre du groupement s’engage à :
- Transmettre l’évaluation de ses besoins et les éléments nécessaires à la rédaction du cahier des charges, notamment le mandat d’accès aux données ;
- Transmettre, le cas échéant, les pièces contractuelles du marché précédent afin d’établir un bilan global du groupement ;
- Vérifier et valider les informations transmises par le coordonnateur ou son A.M.O. lors de l’évaluation des besoins en termes de coûts et de volumes de consommation, de points de livraison et de profil d’utilisation du gaz naturel. A défaut de validation, les besoins des membres seront intégrés aux marchés tels qu’établis par le coordonnateur sur la base des données transmises par le gestionnaire de réseau et les fournisseurs ; - Donner l’autorisation au coordonnateur et à son A.M.O, d’accéder directement auprès de son gestionnaire de réseau et fournisseur de gaz aux données de consommation et de facturation ; - Respecter le choix de(s) l’attributaire(s) du marché ;
- Informer le titulaire de tout changement de périmètre le concernant (sortie de compteur gaz, mise en service etc… étant entendu que les possibilités de variations, qu'elles soient positives ou négatives, seront encadrées par le marché, avec copie aux services de Pévèle Carembault pour un suivi de l’évolution du périmètre ;
- Informer la Pévèle Carembault de tout litige né à l’occasion de l’exécution du marché, la Pévèle Carembault pouvant accompagner les membres dans l’instruction de ces litiges ;
- Assurer l’exécution financière des prestations dont il bénéficie dans le cadre du groupement de commandes.
Article 7 : Procédure de dévolution des prestations
Le coordonnateur réalisera la procédure sous forme d’appel d’offres ouvert, conformément aux dispositions des articles R 2124-2,1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique.
Article 8 : Adhésion des membres
8.1. Les membres
Sont membres du groupement les collectivités signataires de la présente convention avant le lancement de la consultation, c’est-à-dire avant l’envoi de l’avis d’appel public à concurrence ayant pour objet la passation du marché public.
L’adhésion au groupement est soumise à l’approbation par délibération de l’assemblée délibérante de la présente convention et à l’autorisation donnée à l’exécutif de signer ladite convention.
L’adhésion ne devient définitive qu’après signature de la convention de groupement de commandes et la transmission de cette dernière aux services chargés du contrôle de légalité. Elle est valable pour la durée de validité de la présente convention.
8.2. Retrait de membres du groupement
Les membres peuvent se retirer du groupement avant le lancement du marché par le coordonnateur. Le retrait est constaté par une délibération de l’assemblée délibérante du membre souhaitant ce retrait. La délibération est notifiée au coordonnateur.
Si le retrait intervient en cours de passation ou d’exécution du marché, le retrait ne prend effet qu’à l’expiration du marché concerné.
8.3. Adhésion de nouveaux membres
Aucune nouvelle adhésion n’est possible après le lancement de la procédure de consultation, et ce jusqu’au terme du marché qui sera signé. 5
Groupement de commandes Fourniture et acheminement de gaz naturel, avec services associés à la fourniture
Article 9 : Capacité à ester en justice
Le coordonnateur peut ester en justice au nom et pour le compte des membres du groupement pour les procédures dont il a la charge. Il informe et consulte les membres sur sa démarche et son évolution. Les frais engendrés par d’éventuelles procédures seront à la charge du coordonnateur.
Article 10 : Frais de fonctionnement
La mission de coordonnateur est exclusive de toute rémunération.
Les frais de gestion du groupement constitués des dépenses courantes liées à la passation du marché, en particulier les frais de publicité et de secrétariat, sont intégralement pris en charge par le coordonnateur.
Toutefois, en cas de contentieux se traduisant par une condamnation pécuniaire, cette dépense sera répartie entre les membres du groupement en fonction de la part de chacun dans le marché objet du contentieux. En cas de contentieux se traduisant par une recette pour le groupement, celle-ci sera répartie entre les membres du groupement en fonction de la part de chacun dans le marché objet du contentieux.
Article 11 : Modifications des termes de la convention
La présente convention peut subir des changements, qui ne sauraient être rétroactifs.
Ces modifications prennent la forme juridique d’un avenant qui doit faire l’objet d’une approbation de l’ensemble des membres du groupement dans des formes identiques à celles relatives à la signature de la convention.
Les modifications prennent effet lorsque l’ensemble des membres les a approuvées.
Article 12 : Règlements des litiges
Le cas échéant, les signataires de la présente convention se réservent la possibilité de solliciter un règlement amiable d’un litige.
A défaut d’accord amiable, les litiges relatifs à l’exécution de la présente convention relèveront de la compétence exclusive du tribunal administratif de Lille.
Article 13 : Pièces constitutives de la présente convention
Est annexée à la présente convention la délibération de la collectivité adhérente.
Fait en 2 exemplaires originaux.
Signature du coordonnateur
Pour la Pévèle Carembault Signature de la Commune adhérente
Le Président
Luc FOUTRY
Qualité/fonction :
Nom/Prénom :
Habilité à signer la présente convention pour la
Commune suivante :
Le :
Signature
Le :
Signature Bordereau d'acquittement de transaction
Collectivité : CC Pevele-Carembault | CCPC
Utilisateur : PASTELL Plateforme
Paramètres de la transaction :
Numéro de l'acte : CC_2024_019B
Objet : Signature d?une convention de groupement de
commandes pour la Fourniture et l'acheminement de gaz
naturel, avec services associés
Type de transaction : Transmission d'actes
Date de la décision : 2024-02-05 00:00:00+01
Nature de l'acte : Délibérations
Documents papiers complémentaires : NON
Classification matières/sous-matières : 1.1 - Marchés publics
Identifiant unique : 059-200041960-20240205-CC_2024_019B-DE
URL d'archivage : Non définie
Notification : Non notifiée
Fichiers contenus dans l'archive :
Fichier Type Taille
Enveloppe métier text/xml 1.1 Ko
Nom métier :
059-200041960-20240205-CC_2024_019B-DE-1-1_0.xml Document principal (Délibération) application/pdf 175.3 Ko
Nom original : CC_2024_019 _ Signature d___une convention de
groupement de commandes pour la Fourniture et l_acheminement de
gaz naturel_ avec services associ__s.pdf
Nom métier :
99_DE-059-200041960-20240205-CC_2024_019B-DE-1-1_1.pdf
Document principal (Délibération) application/pdf 208.3 Ko
Nom original : MP _ Convention groupement commandes gaz.pdf
Nom métier :
99_DE-059-200041960-20240205-CC_2024_019B-DE-1-1_2.pdf
Cycle de vie de la transaction :
Etat Date Message
En attente d'etre postee 6 février 2024 à 11h59min46s Dépôt dans un état d'attente
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l'agent télétransmetteur Fany
DUQUENNE
En attente de transmission 6 février 2024 à 11h59min50s Accepté par le TdT : validation OK
Transmis 6 février 2024 à 11h59min50s Transmis au MI
Acquittement reçu 6 février 2024 à 11h59min59s Reçu par le MI le 2024-02-06
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