Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - liste délibérations CM 11février
Déliberation - liste des délibérations CM 17.09.24
Conseil Municipal - délibérations CM du 16.01.2023
Déliberation - Liste de délibérations 16.01.2023
Conseil Municipal - liste délibérations cm 05052026
Conseil Municipal - liste délibérations cm du 17juillet2025
Conseil Municipal - liste délibérations CM 20 Mars
Conseil Municipal - liste délibérations CM 21avril
Déliberation - liste délibérations CM 22 octobre 2024
Déliberation - liste des délibérations CM 12 décembre
Conseil Municipal - liste délibérations CM 31mars
Document publié le Mardi 31 mars 2026 par la commune de Pontenx-les-Forges.
Lien du pdf (Conseil Municipal - liste délibérations CM 31mars)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Budget,
&NTENX
Séance
du
Conseil
Municipal
Le
31
mars
2026
à
19h00
Liste
des
délibérations
Délibération
n°08:
Dépenses
d'investissement,
autorisation
de
paiement
avant
le
vote
du
budget
primitif
2026
Approuvée
Délibération
n°09
:
Délégation
du
Conseil
Municipal
au
Maire
Approuvée
Délibération
n°10
:Création
et
composition
des
Commissions
Municipales
Approuvée
Délibération
n°11
:
Fixation
du
nombre
des
membres
du
Conseil
d'Administration
du
C.C.A.S
Approuvée
Délibération
n°12
:
Election
des
membres
du
Conseil
d'
Administration
du
C.C.A.S
Approuvée
Délibération
n°13
:Désignation
des
représentants
de
l'A.L.P.I
Approuvée
Délibération
n°14
:
Désignation
des
Délégués
au
S.Y.D.E.C
Approuvée
Délibération
___
n°15
:
Délibération
fixant
les
indemnités
de
fonction
du
Maire
et
des
Adjoints
Approuvée
Délibération
n°16
:
Désignation
des
membres
à
la
commission
d'appel
d'offres
Approuvée
Délibération
n°17
:
Motion
pour
réaffirmer
la
nécessité
de
maintenir
l'organisation
des
services
publics
de
réseaux
à
l'échelon
territorial
le
plus
pertinent
en
termes
d'efficacité,
de
proximité
et
de
solidarité
Approuvée