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Document publié le Lundi 2 mars 2015
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - odj 20150302)
Thèmes du document : Transports, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
REUNION DE BUREAU
Lundi 2 mars 2015
O R D R E D U J O U R
PREMIERE PARTIE : BUREAU DELIBERANT
Point n° 1 : Désignation des représentants de Metz Métropole au sein du Conseil d'Administration des Etablissements Publics Locaux d'Enseignement (EPLE). Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 2 : Désignation d'un représentant de Metz Métropole au Conseil d'Administration de la SA d'HLM LOGIEST.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 3 : Procédures appliquées par l’exploitant du réseau de transport en commun lors de pics de pollution sur l’agglomération de Metz Métropole.
Rapporteur : Madame Marie Anne ISLER BEGUIN
Point n° 4 : Projet METTIS - Prorogation de l'arrêté de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) du projet de transports en commun de l’Agglomération Messine METTIS, en date du 17 mai 2010.
Rapporteur : Madame Marie Anne ISLER BEGUIN
Point n° 5 : Projet METTIS - Convention financière portant sur la réalisation de travaux sur le réseau d’assainissement rue de la Garde à Metz.
Rapporteur : Monsieur François CARPENTIER
Point n° 6 : Avenant n° 4 à la convention de Délégation de Service Public pour l'exploitation du transport urbain de voyageurs et du transport des personnes à mobilité réduite passée entre Metz Métropole et la SAEML TAMM. Rapporteur : Madame Marie Anne ISLER BEGUIN
Point n° 7 : ZAC du Quartier de l’Amphithéâtre : garantie de prêt à la SAREMM. Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 8 : Projet d’acquisition en VEFA par EST HABITAT CONSTRUCTION de 23 logements (16 PLUS et 7 PLAI) - rue du XXème Corps Américain à Metz : Régularisation de la garantie d’emprunt octroyée par délibération du Bureau du 1er décembre 2014 - 1 cas.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER Point n° 9 : Projet d’acquisition-amélioration par PRESENCE HABITAT d’un logement PLAI - rue Belchamps à Metz : demande de garantie d’emprunt (sans préfinancement) - 1 cas.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 10 : Projet de réhabilitation par l’OPH de Montigny-lès-Metz de 20 logements, 18 rue de Guynemer à Montigny-lès-Metz : demande de garantie d’emprunt (sans préfinancement) - 1 cas.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 11 : Projet d’acquisition-amélioration par l’OPH DE MONTIGNY-LÈS-METZ de 3 logements PLAI - Boulevard Saint Symphorien à Longeville-lès-Metz : demande de garantie d’emprunt (sans préfinancement) - 1 cas.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Points divers.
DEUXIEME PARTIE : BUREAU PREPARATOIRE AU CONSEIL DE
COMMUNAUTE
Point n° 1 : Rapport annuel de développement durable 2014.
Rapporteur : Monsieur Guy BERGE
Point n° 2 : Débat d'Orientation Budgétaire pour 2015.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 3 : Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Champagne-Ardenne, Lorraine relatives à la gestion de la Communauté d’Agglomération de Metz Métropole.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Points divers.